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Hubert DEITTERT
Tous les textes et tous les votes
Tous les textes et tous les votes
Hubert DEITTERT
Député
Deutscher Bundestag
Platz der Republik 1
DE - 11011
Berlin
Allemagne
Motions, déclarations écrites, questions
(open)
27/11/2009 | Doc. 12092 | Proposition de résolution
L’impact environnemental des épaves englouties
30/09/2009 | Doc. 12050 | Proposition de résolution
La Politique Agricole Commune (PAC) de l’Union européenne
30/09/2009 | Doc. 12049 | Proposition de recommandation
Prévenir les catastrophes naturelles
30/09/2009 | Doc. 12048 | Proposition de résolution
La crise du lait et ses répercussions sur l’agriculture
30/09/2009 | Doc. 12047 | Proposition de résolution
Lutte contre l'avortement sélectif
11/09/2009 | Doc. 12014 | Proposition de résolution
Réexamen, pour des raisons substantielles, des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe (article 9 du Règlement de l’Assemblée)
19/05/2009 | Doc. 11922 | Proposition de résolution
La définition des prisonniers politiques
05/05/2009 | Doc. 11897 | Proposition de recommandation
Rédaction d’un protocole additionnel à la Convention européenne des droits de l’homme: normes minimales pour les minorités nationales
10/10/2008 | Doc. 11740 | Proposition de résolution
L’énergie géothermique: une solution pour l’avenir?
01/10/2008 | Doc. 11734 | Proposition de résolution
Endiguer les menaces de guerre en Europe
13/06/2008 | Doc. 11634 | Proposition de résolution
Les forêts: l’avenir de notre planète
17/04/2008 | Doc. 11586 | Proposition de recommandation
Lutte contre les atteintes à l’environnement en Méditerranée
14/04/2008 | Doc. 11572 | Proposition de résolution
Les enfants témoins de violence domestique
31/03/2008 | Doc. 11552 | Proposition de recommandation
Pour une stratégie sur l’innovation et la bonne gouvernance au niveau local
09/01/2008 | Doc. 11484 | Proposition de résolution
Biodiversité et changements climatiques
Votes (Système de vote électronique)
(open)
25/06/2009 | Resolution 1678 |
Situation en Iran
24/06/2009 | Resolution 1676 |
Situation des droits de l’homme en Europe et évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée
23/06/2009 | Recommendation 1874 |
Situation au Bélarus
29/04/2009 | Resolution 1664 |
Conséquences humanitaires de la guerre entre la Géorgie et la Russie: suites données à la Résolution 1648 (2009)
29/04/2009 | Resolution 1665 |
Processus d’élection du Secrétaire Général du Conseil de l'Europe
28/04/2009 | Resolution 1660 |
Situation des défenseurs des droits de l’homme dans les Etats membres du Conseil de l’Europe
28/04/2009 | Recommendation 1866 |
Situation des défenseurs des droits de l’homme dans les Etats membres du Conseil de l’Europe
27/04/2009 | Resolution 1659 |
Protection des droits de l’homme en cas d’état d’urgence
27/04/2009 | Recommendation 1865 |
Protection des droits de l’homme en cas d’état d’urgence
28/01/2009 | Resolution 1648 |
Conséquences humanitaires de la guerre entre la Géorgie et la Russie
28/01/2009 | Recommendation 1857 |
Conséquences humanitaires de la guerre entre la Géorgie et la Russie
28/01/2009 | Resolution 1647 |
Mise en œuvre de la Résolution 1633 (2008) sur les conséquences de la guerre entre la Géorgie et la Russie
27/01/2009 | Resolution 1645 |
Enquêtes sur les crimes qui auraient été commis par de hauts responsables sous le régime Koutchma en Ukraine: l’affaire Gongadze, un exemple emblématique
27/01/2009 | Recommendation 1856 |
Enquêtes sur les crimes qui auraient été commis par de hauts responsables sous le régime Koutchma en Ukraine: l’affaire Gongadze, un exemple emblématique
27/01/2009 | Resolution 1643 |
La mise en œuvre par l’Arménie des Résolutions 1609 (2008) et 1620 (2008) de l’Assemblée
01/10/2008 | Resolution 1630 |
Actualiser l’agenda du Conseil de l’Europe en matière de jeunesse
01/10/2008 | Recommendation 1844 |
Actualiser l’agenda du Conseil de l’Europe en matière de jeunesse
01/10/2008 | Resolution 1628 |
Situation à Chypre
01/10/2008 | Resolution 1631 |
Réexamen, pour des raisons substantielles, des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe
25/06/2008 | Resolution 1617 |
Situation de la démocratie en Europe Défis spécifiques des démocraties européennes: le cas de la diversité et des migrations
25/06/2008 | Recommendation 1839 |
Situation de la démocratie en Europe Défis spécifiques des démocraties européennes: le cas de la diversité et des migrations
24/06/2008 | Resolution 1614 |
Fonctionnement des institutions démocratiques en Azerbaïdjan
16/04/2008 | Resolution 1607 |
Accès à un avortement sans risque et légal en Europe
23/01/2008 | Resolution 1597 |
Listes noires du Conseil de sécurité des Nations Unies et de l’Union européenne
23/01/2008 | Recommendation 1824 |
Listes noires du Conseil de sécurité des Nations Unies et de l’Union européenne
22/01/2008 | Resolution 1595 |
Développements concernant le statut futur du Kosovo
22/01/2008 | Recommendation 1822 |
Développements concernant le statut futur du Kosovo
04/10/2007 | Resolution 1577 |
Vers une dépénalisation de la diffamation
04/10/2007 | Recommendation 1814 |
Vers une dépénalisation de la diffamation
03/10/2007 | Resolution 1573 |
Réaliser la croissance économique tout en préservant la protection sociale en Europe à l'ère de la mondialisation
02/10/2007 | Resolution 1571 |
Devoir des Etats membres de coopérer avec la Cour européenne des Droits de l’Homme
27/06/2007 | Resolution 1562 |
Détentions secrètes et transferts illégaux de détenus impliquant des Etats membres du Conseil de l’Europe : second rapport
27/06/2007 | Recommendation 1801 |
Détentions secrètes et transferts illégaux de détenus impliquant des Etats membres du Conseil de l’Europe : second rapport
23/01/2007 | Resolution 1530 |
Enfants victimes: éradiquons toutes les formes de violence, d’exploitation et d’abus
23/01/2007 | Recommendation 1778 |
Enfants victimes: éradiquons toutes les formes de violence, d’exploitation et d’abus
22/01/2007 | Recommendation 1777 |
Agressions sexuelles liées aux «drogues du viol»