Tous les textes et tous les votes

John DUPRAZ

John DUPRAZ

Conseiller national
Conseil national
Palais du Parlement
CH-3003
Berne
BE Suisse



Rapports et avis de commission

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Motions, déclarations écrites, questions

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  • 09/01/2008 | Doc. 11484 | Proposition de résolution Biodiversité et changements climatiques
  • 11/12/2007 | Doc. 11463 | Proposition de résolution Pour une nouvelle gouvernance des océans – le problème de l’Atlantique Nord
  • 11/12/2007 | Doc. 11462 | Proposition de résolution Déchets militaires et environnement
  • 17/04/2007 | Doc. 11251 | Proposition de recommandation Protection de l'environnement par les économies d'énergie dans les administrations et au Conseil de l'Europe
  • 21/03/2007 | Doc. 11213 | Proposition de résolution Interdiction des bombes à sous-munitions
  • 25/06/2006 | Doc. 10987 | Proposition de recommandation Les médicaments pédiatriques en Europe
  • 23/01/2006 | Doc. 10795 | Lettre Danger de l'utilisation de l'approvisionnement énergétique comme instrument de pression politique
  • 11/01/2006 | Doc. 10781 | Lettre Liberté des médias en Russie
  • 20/06/2005 | Doc. 10597 | Proposition de résolution L’agriculture et l’emploi irrégulier en Europe

    • Votes (Système de vote électronique)

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  • 04/10/2007 | Resolution 1578 | La notion de guerre préventive et ses conséquences pour les relations internationales
  • 04/10/2007 | Resolution 1577 | Vers une dépénalisation de la diffamation
  • 04/10/2007 | Recommendation 1814 | Vers une dépénalisation de la diffamation
  • 04/10/2007 | Resolution 1579 | Prostitution – quelle attitude adopter ?
  • 04/10/2007 | Recommendation 1815 | Prostitution - quelle attitude adopter ?
  • 04/10/2007 | Resolution 1580 | Les dangers du créationnisme dans l’éducation
  • 03/10/2007 | Resolution 1573 | Réaliser la croissance économique tout en préservant la protection sociale en Europe à l'ère de la mondialisation
  • 03/10/2007 | Recommendation 1811 | La régionalisation en Europe
  • 02/10/2007 | Resolution 1570 | La crise humanitaire au Darfour
  • 02/10/2007 | Resolution 1572 | Respect des obligations et des engagements de la Moldova
  • 02/10/2007 | Recommendation 1810 | Respect des obligations et des engagements de la Moldova
  • 01/10/2007 | Resolution 1569 | Une évaluation des centres de transit et de traitement en tant que réponse aux flux mixtes de migrants et de demandeurs d’asile
  • 01/10/2007 | Recommendation 1808 | Une évaluation des centres de transit et de traitement en tant que réponse aux flux mixtes de migrants et de demandeurs d’asile
  • 01/10/2007 | Resolution 1568 | Programmes de régularisation des migrants en situation irrégulière
  • 01/10/2007 | Recommendation 1807 | Programmes de régularisation des migrants en situation irrégulière
  • 01/10/2007 | Recommendation 1806 | Activités de l’Organisation internationale pour les migrations (OIM)
  • 29/06/2007 | Recommendation 1805 | Blasphème, insultes à caractère religieux et incitation à la haine contre des personnes au motif de leur religion
  • 29/06/2007 | Recommendation 1804 | Etat, religion, laïcité et droits de l’homme
  • 28/06/2007 | Resolution 1567 | Programme nucléaire de l’Iran : nécessité d’une réaction internationale
  • 26/06/2007 | Resolution 1558 | La féminisation de la pauvreté
  • 26/06/2007 | Recommendation 1800 | La féminisation de la pauvreté
  • 26/06/2007 | Resolution 1557 | Image des femmes dans la publicité
  • 26/06/2007 | Recommendation 1799 | Image des femmes dans la publicité
  • 26/06/2007 | Resolution 1560 | L’engagement des Etats membres du Conseil de l’Europe à promouvoir au niveau international un moratoire sur la peine de mort
  • 25/06/2007 | Resolution 1556 | La politique agricole et rurale euro-méditerranéenne
  • 19/04/2007 | Resolution 1551 | Equité des procédures judiciaires dans les affaires d’espionnage ou de divulgation de secrets d’Etat
  • 19/04/2007 | Recommendation 1792 | Equité des procédures judiciaires dans les affaires d’espionnage ou de divulgation de secrets d’Etat
  • 19/04/2007 | Opinion 262 | Mémorandum d’accord entre le Conseil de l'Europe et l’Union européenne
  • 19/04/2007 | Resolution 1549 | Fonctionnement des institutions démocratiques en Ukraine
  • 18/04/2007 | Recommendation 1791 | Situation des droits de l'homme et de la démocratie en Europe.
  • 18/04/2007 | Resolution 1547 | Situation des droits de l’homme et de la démocratie en Europe
  • 18/04/2007 | Resolution 1548 | Evolution de la procédure de suivi de l'Assemblée
  • 17/04/2007 | Opinion 261 | Adhésion de la République du Monténégro au Conseil de l'Europe
  • 16/04/2007 | Resolution 1545 | Respect des obligations et des engagements de l'Azerbaïdjan
  • 26/01/2007 | Recommendation 1786 | Pour une consommation alimentaire responsable
  • 26/01/2007 | Recommendation 1787 | Principe de précaution et gestion responsable des risques
  • 24/01/2007 | Recommendation 1780 | Situation actuelle au Kosovo
  • 24/01/2007 | Resolution 1534 | Situation des travailleurs migrants dans les agences de travail temporaire (ATT)
  • 24/01/2007 | Recommendation 1782 | Situation des travailleurs migrants dans les agences de travail temporaire (ATT)
  • 24/01/2007 | Recommendation 1781 | L’agriculture et l’emploi irrégulier en Europe
  • 23/01/2007 | Resolution 1531 | Danger de l’utilisation de l’approvisionnement énergétique comme instrument de pression politique
  • 23/01/2007 | Recommendation 1779 | Danger de l’utilisation de l’approvisionnement énergétique comme instrument de pression politique
  • 23/01/2007 | Resolution 1530 | Enfants victimes: éradiquons toutes les formes de violence, d’exploitation et d’abus
  • 23/01/2007 | Recommendation 1778 | Enfants victimes: éradiquons toutes les formes de violence, d’exploitation et d’abus