Tous les textes et tous les votes
Jean HUSS
Député
Chambre des Députés
23, rue du Marché-aux-Herbes
LU - 1728
Luxembourg
Luxembourg
Rapports et avis de commission
(open)
Motions, déclarations écrites, questions
(open)
14/10/2011 | Doc. 12671 | Déclaration écrite
Il est urgent de s’occuper des questions d’intégrité en sport
04/07/2011 | Doc. 12579 | Déclaration écrite
Propos homophobes de parlementaires moldaves et intimidation des défenseurs des droits de l'homme des LGBT
30/06/2011 | Doc. 12679 | Proposition de résolution
L’Europe et la gestion intégrée des risques
30/06/2011 | Doc. 12678 | Proposition de résolution
Enfants migrants non accompagnés: quels droits à 18 ans?
24/06/2011 | Doc. 12671 | Déclaration écrite
Il est urgent de s’occuper des questions d’intégrité en sport
22/06/2011 | Doc. 12662 | Proposition de résolution
L’érosion de la confiance dans la démocratie et les réponses pour y remédier
06/06/2011 | Doc. 12633 | Proposition de résolution
Mesures d’austérité – un danger pour la démocratie et les droits sociaux
27/05/2011 | Doc. 12506 | Déclaration écrite
Défense de la liberté d'expression – le cas des écrivains incarcérés en Turquie
27/05/2011 | Doc. 12501 | Déclaration écrite
Exécutions en Iran
27/05/2011 | Doc. 12509 | Déclaration écrite
Pour une Europe forte et unie, pour l’avenir de l’Europe
23/05/2011 | Doc. 12617 | Proposition de résolution
Vies perdues en Méditerranée: qui est responsable?
13/04/2011 | Doc. 12584 | Proposition de résolution
Renforcer les mécanismes de protection des droits des consommateurs
13/04/2011 | Doc. 12588 | Déclaration écrite
Massacre du camp d’Achraf
12/04/2011 | Doc. 12579 | Déclaration écrite
Propos homophobes de parlementaires moldaves et intimidation des défenseurs des droits de l'homme des LGBT
12/04/2011 | Doc. 12582 | Proposition de résolution
Une action juridique et politique forte pour lutter contre le «tourisme sexuel impliquant des enfants»
12/04/2011 | Doc. 12580 | Proposition de résolution
La centrale nucléaire de Metsamor, un danger mortel pour le présent et l’avenir de l’Europe
14/02/2011 | Doc. 12400 | Déclaration écrite
Mettre fin à la violence sexuelle à l’égard des enfants
01/02/2011 | Doc. 12512 | Proposition de résolution
Garantissons l’accès des migrants/étrangers aux soins de santé
31/01/2011 | Doc. 12511 | Déclaration écrite
Promouvoir la Convention du Conseil de l'Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique (Convention MÉDICRIME)
28/01/2011 | Doc. 12510 | Déclaration écrite
Le camp Ashraf
27/01/2011 | Doc. 12504 | Proposition de résolution
Rationnement des soins de santé : une menace pour l’égalité de l’accès à la santé?
27/01/2011 | Doc. 12509 | Déclaration écrite
Pour une Europe forte et unie, pour l’avenir de l’Europe
26/01/2011 | Doc. 12498 | Proposition de résolution
Intégration des immigrés : l’Europe en échec ?
26/01/2011 | Doc. 12501 | Déclaration écrite
Exécutions en Iran
25/01/2011 | Doc. 12492 | Proposition de recommandation
Vers une convention du Conseil de l'Europe pour lutter contre le trafic d'organes, de tissus et de cellules d’origine humaine
08/12/2010 | Doc. 12444 | Proposition de résolution
Mettre fin aux stérilisations et castrations forcées
18/10/2010 | Doc. 12418 | Déclaration écrite
La réforme du Conseil de l'Europe : la participation de la société civile en danger
14/10/2010 | Doc. 12414 | Proposition de résolution
L’accès à la nationalité
14/10/2010 | Doc. 12322 | Déclaration écrite
Le droit à un environnement sain exige un nouveau modèle énergétique
14/10/2010 | Doc. 12319 | Déclaration écrite
Réalisation des Objectifs du millénaire pour le développement dans le domaine de la santé – Une action urgente s’impose
13/10/2010 | Doc. 12408 | Proposition de résolution
La réforme de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe: forum de dialogue entre les citoyens d'Europe
13/10/2010 | Doc. 12407 | Proposition de résolution
Mesures de confiance avant les prochaines élections nationales en Turquie
07/10/2010 | Doc. 12400 | Déclaration écrite
Mettre fin à la violence sexuelle à l’égard des enfants
06/10/2010 | Doc. 12395 | Proposition de résolution
Des pensions de retraite décentes pour tous
29/09/2010 | Doc. 12372 | Proposition de résolution
Les nanotechnologies, un nouveau danger pour l’environnement?
28/09/2010 | Doc. 12371 | Proposition de résolution
L’organisation administrative des grandes métropoles: un élément essentiel pour renforcer la démocratie locale en Europe
08/07/2010 | Doc. 12339 | Proposition de résolution
Intégrer le respect de l'égalité entre les femmes et les hommes dans les rapports de suivi de l’Assemblée parlementaire
07/07/2010 | Doc. 12335 | Proposition de résolution
La médiation environnementale: une solution pour désengorger les tribunaux
07/07/2010 | Doc. 12334 | Proposition de résolution
La commémoration des 25 ans de la catastrophe de Tchernobyl
07/07/2010 | Doc. 12332 | Proposition de résolution
Les réseaux énergétiques et l’environnement
25/06/2010 | Doc. 12325 | Proposition de résolution
Démocratie et droits de l'homme dans la politique étrangère des Etats membres du Conseil de l'Europe: recherche d’une conception commune
25/06/2010 | Doc. 12324 | Proposition de résolution
Examiner de près les activités du Conseil de l'Europe: une nouvelle mission pour l’Assemblée parlementaire
09/06/2010 | Doc. 12286 | Déclaration écrite
Il faut intensifier l’action de la Commission ad hoc sur le conflit du Haut-Karabakh
31/05/2010 | Doc. 12273 | Proposition de résolution
Les dangers de l'énergie nucléaire sur l’environnement
17/05/2010 | Doc. 12138 | Déclaration écrite
La négation de l’Holocauste
04/05/2010 | Doc. 12238 | Proposition de résolution
Sévices sur des enfants placés en établissement: garantir la protection pleine et entière des victimes
29/04/2010 | Doc. 12232 | Déclaration écrite
Reconnaissance du Génocide arménien
28/04/2010 | Doc. 12234 | Proposition de résolution
Risques sanitaires des métaux lourds
28/04/2010 | Doc. 12225 | Proposition de résolution
Médiation du Conseil de l’Europe dans les affaires d’enlèvement de ressortissants d’Etats membres du Conseil de l’Europe
03/02/2010 | Doc. 12158 | Proposition de résolution
L’inadmissibilité de décerner le titre de héros à des nationalistes militants
27/01/2010 | Doc. 12148 | Déclaration écrite
Iran
27/01/2010 | Doc. 12138 | Déclaration écrite
La négation de l’Holocauste
18/12/2009 | Doc. 12110 | Proposition de recommandation
Fausses pandémies: une menace pour la santé
27/11/2009 | Doc. 12091 | Proposition de recommandation
Pour une politique relative à l’acquisition de terres dans les pays les moins développés et la gouvernance foncière
27/11/2009 | Doc. 12088 | Proposition de résolution
Les testaments de vie et la protection de la santé et des droits de l'homme
16/10/2009 | Doc. 12046 | Déclaration écrite
Le camp d'Achraf
16/09/2009 | Doc. 12023 | Proposition de résolution
Promouvoir le bénévolat en Europe, moteur de la citoyenneté démocratique et de l’inclusion sociale
07/07/2009 | Doc. 11983 | Proposition de résolution
Nécessité d'un bilan des progrès accomplis dans l'application de la Convention de Berne
07/07/2009 | Doc. 11982 | Proposition de résolution
Le transfert de population: une violation des droits de l’homme
06/07/2009 | Doc. 11978 | Proposition de recommandation
Protéger les réfugiés et les migrants en situation d’extradition et d’expulsion: indications de l’article 39 du règlement de la Cour européenne des droits de l’homme
30/06/2009 | Doc. 11973 | Proposition de résolution
Droits de l’homme et lutte contre le terrorisme
23/06/2009 | Doc. 11969 | Déclaration écrite
La loi lituanienne sur la protection des mineurs restreint la publication d'informations sur les relations homosexuelles et bisexuelles
10/06/2009 | Doc. 11945 | Proposition de résolution
Améliorer la procédure d'élaboration des documents de l’Assemblée
19/05/2009 | Doc. 11921 | Proposition de résolution
L'Ukraine passe outre ses obligations de base en vertu de la Convention européenne des droits de l'homme: annulation des pouvoirs de la délégation ukrainienne auprès de l'Assemblée parlementaire
04/05/2009 | Doc. 11894 | Proposition de recommandation
Le danger potentiel des champs électromagnétiques et leur effet sur l’environnement
17/02/2009 | Doc. 11811 | Déclaration écrite
L’affaire de l’interdiction du Parti de la société démocratique (DTP)
02/02/2009 | Doc. 11825 | Proposition de recommandation
Elaboration d’une politique volontariste des pouvoirs publics en Europe pour prévenir le surpoids et aboutir à une règlementation
28/01/2009 | Doc. 11816 | Proposition de résolution
Organismes génétiquement modifiés (OGM): une solution pour l’avenir?
26/01/2009 | Doc. 11797 | Question écrite
Interdictions systématiques de manifestations en faveur des droits des LGBT en Russie
02/10/2008 | Doc. 11735 | Déclaration écrite
Protection des résidents du camp Ashraf
02/07/2008 | Doc. 11678 | Proposition de résolution
Le potentiel socio-économique de la région de la mer Baltique
25/06/2008 | Doc. 11661 | Déclaration écrite
Appel en faveur de la population birmane
13/06/2008 | Doc. 11634 | Proposition de résolution
Les forêts: l’avenir de notre planète
24/04/2008 | Doc. 11591 | Proposition de résolution
Le tourisme rural et l’environnement
24/04/2008 | Doc. 11590 | Proposition de recommandation
La protection de l’aide financière des Etats membres du Conseil de l’Europe aux pays pauvres contre les fonds financiers dits «fonds vautours»
17/04/2008 | Doc. 11586 | Proposition de recommandation
Lutte contre les atteintes à l’environnement en Méditerranée
16/04/2008 | Doc. 11582 | Proposition de résolution
L’eau: un enjeu stratégique pour le Bassin méditerranéen
15/04/2008 | Doc. 11578 | Proposition de résolution
Protéger l’innovation et les consommateurs en Europe
31/03/2008 | Doc. 11551 | Proposition de recommandation
La pollution sonore et lumineuse: des risques sérieux pour l’environnement
31/03/2008 | Doc. 11552 | Proposition de recommandation
Pour une stratégie sur l’innovation et la bonne gouvernance au niveau local
24/01/2008 | Doc. 11509 | Déclaration écrite
Pour un dialogue interculturel réaliste et crédible
15/01/2008 | Doc. 11486 | Question écrite
Déni de liberté de réunion et d’expression pour les personnes lesbiennes, homosexuelles, bisexuelles et transsexuelles en Lituanie
09/01/2008 | Doc. 11484 | Proposition de résolution
Biodiversité et changements climatiques
24/10/2007 | Doc. 11444 | Proposition de résolution
La pollution sonore et l’environnement
24/10/2007 | Doc. 11403 | Déclaration écrite
Opposition du patriarche Alexis II à la liberté de réunion pour les lesbiennes, les gays, les bisexuels et les transsexuels
25/06/2007 | Doc. 11316 | Question écrite
Interdiction d’une manifestation de personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transsexuelles à Moscou en 2007
25/06/2006 | Doc. 10987 | Proposition de recommandation
Les médicaments pédiatriques en Europe
21/06/2006 | Doc. 10966 | Question écrite
Interdiction d’une manifestation d’homosexuels à Moscou
13/04/2006 | Doc. 10898 | Proposition de recommandation
Environnement et santé: pour une meilleure prévention des risques sanitaires liés à l’environnement.
Votes (Système de vote électronique)
(open)