Tous les textes et tous les votes
Erol Aslan CEBECİ
Député
Türkiye Büyük Millet Meclisi (TBMM)
Bakanlıklar
TR - 06543
ANKARA
Türkiye
Rapports et avis de commission
(open)- 01/06/2011 | Doc. 12623 | Rapport Les dépenses de l’Assemblée parlementaire pour les exercices 2012-2013.
- 31/05/2011 | Doc. 12622 | Rapport Les budgets et priorités du Conseil de l’Europe pour les exercices 2012-2013.
- 04/06/2010 | Doc. 12280 | Rapport Budgets et priorités du Conseil de l’Europe pour l’exercice 2011.
- 05/05/2010 | Doc. 12247 | Rapport Dépenses de l’Assemblée parlementaire pour l’exercice 2011.
- 29/10/2009 | Doc. 12072 | Rapport Incidences procédurales de la Résolution 1600 (2008) de l’Assemblée parlementaire sur «Le Conseil de l'Europe et ses États observateurs – situation actuelle et perspectives» et des textes apparentés de l'Assemblée.
- 08/02/2007 | Doc. 11182 | Rapport Améliorer les procédures de sélection des membres du CPT.
- 10/10/2006 | Doc. 11076 | Rapport Le vote ouvert et transparent à l’Assemblée parlementaire.
- 11/01/2006 | Doc. 10784 | Rapport Inclusion dans le Règlement de l’Assemblée d’un nouvel article sur la coopération avec le Parlement européen.