Tous les textes et tous les votes

José Luís ARNAUT

José Luís ARNAUT

Député
Assembleia da República
Palácio de S. Bento
PT - 1249-068
Lisboa cedex
BE Portugal



Rapports et avis de commission

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Motions, déclarations écrites, questions

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  • 17/09/2009 | Doc. 12021 | Proposition de recommandation Le respect de la vie privée et la gestion des informations à caractère personnel sur Internet et d’autres médias en ligne
  • 30/04/2009 | Doc. 11889 | Proposition de recommandation Education contre la violence à l’école
  • 30/04/2009 | Doc. 11886 | Proposition de résolution L’éthique de la science
  • 01/09/2008 | Doc. 11617 | Proposition de recommandation La recherche d’un équilibre entre le sauvetage des découvertes archéologiques et les projets d’aménagement
  • 22/04/2008 | Doc. 11593 | Proposition de résolution Encourager la diplomatie parlementaire
  • 23/01/2008 | Doc. 11508 | Déclaration écrite Affaire Varnava et autres c. Turquie (CEDH)
  • 25/01/2007 | Doc. 11159 | Proposition de résolution Nécessité de préserver le modèle sportif européen

    • Votes (Système de vote électronique)

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  • 24/06/2009 | Resolution 1675 | Situation des droits de l’homme en Europe: nécessité d’éradiquer l’impunité
  • 24/06/2009 | Recommendation 1876 | Situation des droits de l’homme en Europe: nécessité d’éradiquer l’impunité
  • 23/06/2009 | Recommendation 1874 | Situation au Bélarus
  • 28/04/2009 | Resolution 1661 | Respect des obligations et engagements de la Serbie
  • 28/04/2009 | Recommendation 1867 | Respect des obligations et engagements de la Serbie
  • 28/04/2009 | Resolution 1660 | Situation des défenseurs des droits de l’homme dans les Etats membres du Conseil de l’Europe
  • 28/04/2009 | Recommendation 1866 | Situation des défenseurs des droits de l’homme dans les Etats membres du Conseil de l’Europe
  • 27/01/2009 | Recommendation 1855 | La régulation des services de médias audiovisuels
  • 01/10/2008 | Resolution 1630 | Actualiser l’agenda du Conseil de l’Europe en matière de jeunesse
  • 01/10/2008 | Recommendation 1844 | Actualiser l’agenda du Conseil de l’Europe en matière de jeunesse
  • 17/04/2008 | Resolution 1609 | Le fonctionnement des institutions démocratiques en Arménie
  • 16/04/2008 | Resolution 1607 | Accès à un avortement sans risque et légal en Europe
  • 15/04/2008 | Resolution 1605 | Les communautés musulmanes européennes face à l’extrémisme
  • 15/04/2008 | Recommendation 1831 | Les communautés musulmanes européennes face à l’extrémisme
  • 24/01/2008 | Recommendation 1828 | Disparition de nouveau-nés aux fins d’adoption illégale en Europe
  • 24/01/2008 | Resolution 1602 | La nécessité de préserver le modèle sportif européen