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Arthur LOEPFE
Tous les textes et tous les votes
Tous les textes et tous les votes
Arthur LOEPFE
Conseiller national
Conseil national
Palais du Parlement
CH-3003
Berne
Suisse
Motions, déclarations écrites, questions
(open)
27/05/2011 | Doc. 12507 | Déclaration écrite
Constitution d'un Etat démocratique par la république du Haut-Karabakh
14/02/2011 | Doc. 12394 | Déclaration écrite
La loi arménienne sur la Télévision et la Radio nuit au pluralisme des médias et restreint la liberté d'information
02/02/2011 | Doc. 12515 | Proposition de résolution
La grave dégradation de l’environnement, conséquence de l’activité minière en Arménie, qui résulte de mines en activité et en projet
27/01/2011 | Doc. 12507 | Déclaration écrite
Constitution d'un Etat démocratique par la république du Haut-Karabakh
14/10/2010 | Doc. 12317 | Déclaration écrite
Le conflit du Haut-Karabakh: nécessité d’un comportement responsable et d’une définition claire des objectifs
06/10/2010 | Doc. 12394 | Déclaration écrite
La loi arménienne sur la Télévision et la Radio nuit au pluralisme des médias et restreint la liberté d'information
23/06/2010 | Doc. 12315 | Proposition de résolution
La conduite de véhicules par les séniors: harmonisation transnationale en manière d’aptitude à la conduite.
12/10/2009 | Doc. 12059 | Proposition de résolution
Assurer une protection contre les atteintes à l’honneur et à la réputation des personnes
01/07/2009 | Doc. 11975 | Proposition de résolution
Les difficultés auxquelles sont confrontées les petites économies nationales
29/01/2009 | Doc. 11819 | Déclaration écrite
L’intolérance et la haine en Azerbaïdjan
25/01/2008 | Doc. 11512 | Proposition de résolution
Nécessité d’une condamnation internationale de Holodomor, la grande famine de 1932-1933 en Ukraine
22/01/2008 | Doc. 11501 | Proposition de recommandation
Destruction de monuments historiques azerbaïdjanais
Votes (Système de vote électronique)
(open)
01/10/2009 | Resolution 1687 |
Réexamen, pour des raisons substantielles, des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe (article 9 du Règlement de l’Assemblée)
30/09/2009 | Resolution 1685 |
Allégations d'abus du système de justice pénale, motivée par des considérations politiques, dans les Etats membres du Conseil de l'Europe
30/09/2009 | Recommendation 1885 |
Elaboration d’un protocole additionnel à la Convention européenne des droits de l’homme relatif au droit à un environnement sain
30/09/2009 | Resolution 1686 |
Contestation, pour des raisons formelles, des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de Moldova
25/06/2009 | Resolution 1678 |
Situation en Iran
24/06/2009 | Resolution 1675 |
Situation des droits de l’homme en Europe: nécessité d’éradiquer l’impunité
24/06/2009 | Recommendation 1876 |
Situation des droits de l’homme en Europe: nécessité d’éradiquer l’impunité
24/06/2009 | Resolution 1676 |
Situation des droits de l’homme en Europe et évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée
24/06/2009 | Recommendation 1877 |
Les peuples oubliés d’Europe: protéger les droits fondamentaux des personnes déplacées de longue date
24/06/2009 | Resolution 1677 |
Fonctionnement des institutions démocratiques en Arménie
27/01/2009 | Resolution 1643 |
La mise en œuvre par l’Arménie des Résolutions 1609 (2008) et 1620 (2008) de l’Assemblée
26/01/2009 | Recommendation 1854 |
Accès aux droits des personnes handicapées, et pleine et active participation de celles-ci dans la société
27/06/2008 | Resolution 1624 |
Prévenir la première des violences faites aux enfants: l’abandon à la naissance
27/06/2008 | Resolution 1625 |
Gökçeada (Imbros) et Bozcaada (Ténédos): préserver le caractère biculturel des deux îles turques comme un modèle de coopération entre la Turquie et la Grèce dans l'intérêt des populations concernées
26/06/2008 | Resolution 1623 |
Activités du Comité international de la Croix-Rouge (CICR)
26/06/2008 | Recommendation 1842 |
Activités du Comité international de la Croix-Rouge (CICR)
26/06/2008 | Resolution 1622 |
Fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie: développements récents
23/01/2008 | Resolution 1597 |
Listes noires du Conseil de sécurité des Nations Unies et de l’Union européenne
23/01/2008 | Recommendation 1824 |
Listes noires du Conseil de sécurité des Nations Unies et de l’Union européenne
22/01/2008 | Resolution 1595 |
Développements concernant le statut futur du Kosovo
22/01/2008 | Recommendation 1822 |
Développements concernant le statut futur du Kosovo
27/06/2007 | Resolution 1562 |
Détentions secrètes et transferts illégaux de détenus impliquant des Etats membres du Conseil de l’Europe : second rapport