Tous les textes et tous les votes

Raffi HOVANNISIAN

Raffi HOVANNISIAN

Membre du Parlement
National Assembly of the Republic of Armenia
19 Marshall Baghramyan Avenue
AM - 0095
Yerevan
BE Arménie



Rapports et avis de commission

(open)

Motions, déclarations écrites, questions

(open)
  • 13/10/2008 | Doc. 11751 | Proposition de résolution Mandat des corapporteurs de la commission de suivi
  • 01/09/2008 | Doc. 11617 | Proposition de recommandation La recherche d’un équilibre entre le sauvetage des découvertes archéologiques et les projets d’aménagement
  • 02/07/2008 | Doc. 11678 | Proposition de résolution Le potentiel socio-économique de la région de la mer Baltique
  • 01/07/2008 | Doc. 11675 | Proposition de résolution Peine de mort dans les Etats membres et observateurs du Conseil de l’Europe – Une violation inadmissible des droits de l’homme
  • 30/01/2008 | Doc. 11517 | Proposition de recommandation Renforcer les mesures de protection et de relance des langues gravement menacées
  • 30/01/2008 | Doc. 11514 | Proposition de résolution Création d'un Centre européen pour le développement équilibré des écoliers
  • 25/01/2008 | Doc. 11511 | Proposition de recommandation Etat actuel des joyaux de la culture arménienne se trouvant en Turquie
  • 25/01/2008 | Doc. 11510 | Proposition de résolution Situation du patrimoine culturel en Turquie
  • 23/01/2008 | Doc. 11508 | Déclaration écrite Affaire Varnava et autres c. Turquie (CEDH)
  • 22/01/2008 | Doc. 11505 | Proposition de résolution Respect de la liberté des médias
  • 07/01/2008 | Doc. 11480 | Proposition de résolution La charte européenne des langues régionales ou minoritaires
  • 27/11/2007 | Doc. 11455 | Proposition de résolution Nouveau départ pour la coopération en matière de jeunesse en Europe

    • Votes (Système de vote électronique)

    (open)
  • 25/06/2008 | Resolution 1617 | Situation de la démocratie en Europe Défis spécifiques des démocraties européennes: le cas de la diversité et des migrations
  • 25/06/2008 | Recommendation 1839 | Situation de la démocratie en Europe Défis spécifiques des démocraties européennes: le cas de la diversité et des migrations
  • 25/06/2008 | Resolution 1618 | Situation de la démocratie en Europe Mesures visant à améliorer la participation démocratique des migrants
  • 25/06/2008 | Recommendation 1840 | La situation de la démocratie en Europe Mesures visant à améliorer la participation démocratique des migrants
  • 25/06/2008 | Resolution 1619 | Situation de la démocratie en Europe Fonctionnement des institutions démocratiques en Europe et évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée
  • 25/06/2008 | Recommendation 1841 | La situation de la démocratie en Europe. Le fonctionnement des institutions démocratiques en Europe et l’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée
  • 24/06/2008 | Resolution 1614 | Fonctionnement des institutions démocratiques en Azerbaïdjan
  • 18/04/2008 | Resolution 1611 | L’immigration en provenance d’Afrique subsaharienne
  • 17/04/2008 | Resolution 1610 | Adhésion de l’Union européenne/Communauté européenne à la Convention européenne des Droits de l’Homme
  • 17/04/2008 | Recommendation 1834 | Adhésion de l’Union européenne/Communauté européenne à la Convention européenne des Droits de l’Homme
  • 16/04/2008 | Resolution 1607 | Accès à un avortement sans risque et légal en Europe
  • 16/04/2008 | Resolution 1608 | Le suicide des enfants et des adolescents en Europe: un grave problème de santé publique
  • 15/04/2008 | Resolution 1606 | Recours abusif au système de justice pénale au Bélarus
  • 15/04/2008 | Recommendation 1832 | Recours abusif au système de justice pénale au Bélarus
  • 15/04/2008 | Resolution 1605 | Les communautés musulmanes européennes face à l’extrémisme
  • 15/04/2008 | Recommendation 1831 | Les communautés musulmanes européennes face à l’extrémisme
  • 25/01/2008 | Recommendation 1829 | Coopération transfrontalière
  • 25/01/2008 | Resolution 1604 | Vidéosurveillance des lieux publics
  • 25/01/2008 | Recommendation 1830 | Vidéosurveillance des lieux publics
  • 24/01/2008 | Recommendation 1828 | Disparition de nouveau-nés aux fins d’adoption illégale en Europe
  • 24/01/2008 | Resolution 1603 | Respect des obligations et engagements de la Géorgie
  • 23/01/2008 | Resolution 1597 | Listes noires du Conseil de sécurité des Nations Unies et de l’Union européenne
  • 23/01/2008 | Recommendation 1824 | Listes noires du Conseil de sécurité des Nations Unies et de l’Union européenne
  • 23/01/2008 | Resolution 1599 | La situation dans les républiques d'Asie centrale
  • 23/01/2008 | Recommendation 1826 | La situation dans les républiques d'Asie centrale
  • 23/01/2008 | Resolution 1601 | Lignes directrices procédurales sur les droits et devoirs de l’opposition dans un parlement démocratique
  • 23/01/2008 | Resolution 1600 | Le Conseil de l’Europe et ses Etats observateurs: situation actuelle et perspectives
  • 23/01/2008 | Recommendation 1827 | Le Conseil de l’Europe et ses Etats observateurs: situation actuelle et perspectives
  • 23/01/2008 | Resolution 1598 | Renforcer la coopération avec les pays du Maghreb
  • 23/01/2008 | Recommendation 1825 | Renforcer la coopération avec les pays du Maghreb
  • 22/01/2008 | Resolution 1595 | Développements concernant le statut futur du Kosovo
  • 22/01/2008 | Recommendation 1822 | Développements concernant le statut futur du Kosovo
  • 22/01/2008 | Recommendation 1823 | Réchauffement climatique et catastrophes écologiques
  • 22/01/2008 | Resolution 1596 | Protection de l’environnement dans la région arctique
  • 04/10/2007 | Resolution 1577 | Vers une dépénalisation de la diffamation
  • 04/10/2007 | Recommendation 1814 | Vers une dépénalisation de la diffamation
  • 04/10/2007 | Resolution 1579 | Prostitution – quelle attitude adopter ?
  • 04/10/2007 | Recommendation 1815 | Prostitution - quelle attitude adopter ?
  • 04/10/2007 | Resolution 1580 | Les dangers du créationnisme dans l’éducation
  • 02/10/2007 | Recommendation 1809 | Devoir des Etats membres de coopérer avec la Cour européenne des Droits de l’Homme
  • 02/10/2007 | Resolution 1572 | Respect des obligations et des engagements de la Moldova
  • 02/10/2007 | Recommendation 1810 | Respect des obligations et des engagements de la Moldova
  • 01/10/2007 | Recommendation 1808 | Une évaluation des centres de transit et de traitement en tant que réponse aux flux mixtes de migrants et de demandeurs d’asile
  • 01/10/2007 | Resolution 1568 | Programmes de régularisation des migrants en situation irrégulière
  • 01/10/2007 | Recommendation 1807 | Programmes de régularisation des migrants en situation irrégulière
  • 01/10/2007 | Recommendation 1806 | Activités de l’Organisation internationale pour les migrations (OIM)