Tous les textes et tous les votes

Daniel DUCARME

Daniel DUCARME

Député
Chambre des représentants
Natieplein, 2
BE - 1008
Brussels
BE Belgique



Rapports et avis de commission

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Motions, déclarations écrites, questions

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  • 27/11/2009 | Doc. 12091 | Proposition de recommandation Pour une politique relative à l’acquisition de terres dans les pays les moins développés et la gouvernance foncière
  • 13/10/2009 | Doc. 12065 | Proposition de résolution Lutter contre le recul des droits humains des femmes dans le monde
  • 04/05/2009 | Doc. 11890 | Proposition de recommandation Pour une politique européenne des citoyens européens établis hors de leur pays d’origine
  • 09/10/2008 | Doc. 11741 | Proposition de résolution Les conflits armés et l’environnement
  • 01/10/2008 | Doc. 11734 | Proposition de résolution Endiguer les menaces de guerre en Europe
  • 01/10/2008 | Doc. 11733 | Déclaration écrite Pour un Zimbabwe démocratique
  • 12/09/2008 | Doc. 11703 | Proposition de résolution Réexamen des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe pour des raisons substantielles (Article 9 du Règlement de l’Assemblée)
  • 01/09/2008 | Doc. 11617 | Proposition de recommandation La recherche d’un équilibre entre le sauvetage des découvertes archéologiques et les projets d’aménagement
  • 02/07/2008 | Doc. 11681 | Proposition de recommandation Interdiction de la commercialisation et de l’utilisation du système anti-jeunes «Mosquito»
  • 02/07/2008 | Doc. 11680 | Proposition de recommandation Migrants, dialogue interculturel et intégration
  • 17/06/2008 | Doc. 11633 | Proposition de recommandation Violences sexuelles envers les femmes dans la partie orientale de la République démocratique du Congo
  • 13/06/2008 | Doc. 11634 | Proposition de résolution Les forêts: l’avenir de notre planète
  • 31/01/2008 | Doc. 11520 | Proposition de résolution Expatriés européens: relations qu’ils entretiennent avec leurs pays d’origine

    • Votes (Système de vote électronique)

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  • 16/04/2008 | Resolution 1607 | Accès à un avortement sans risque et légal en Europe