The COE website
Assembl�e parlementaire
Accueil
PACE
Members
Stanislaw KALEMBA
Tous les textes et tous les votes
Tous les textes et tous les votes
Stanisław KALEMBA
Député
Chancellery of the Sejm
ul. Wiejska 4/6/8
PL - 00-902
Warszawa
Pologne
Motions, déclarations écrites, questions
(open)
17/05/2010 | Doc. 12136 | Déclaration écrite
Récentes actions contre la minorité polonaise au Bélarus
03/02/2010 | Doc. 12157 | Proposition de résolution
L'implication de l'armée dans les événements de mars 2008 en Arménie
26/01/2010 | Doc. 12136 | Déclaration écrite
Récentes actions contre la minorité polonaise au Bélarus
11/09/2009 | Doc. 12014 | Proposition de résolution
Réexamen, pour des raisons substantielles, des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe (article 9 du Règlement de l’Assemblée)
29/04/2009 | Doc. 11882 | Proposition de résolution
Le 20e anniversaire de l'effondrement des régimes totalitaires en Europe
27/06/2008 | Doc. 11672 | Proposition de résolution
Prévention de l'obésité et du diabète de type 2 et promotion d'habitudes alimentaires saines chez les enfants et les adolescents
Votes (Système de vote électronique)
(open)
26/01/2011 | Resolution 1784 |
La protection des témoins: pierre angulaire de la justice et de la réconciliation dans les Balkans
26/01/2011 | Recommendation 1952 |
La protection des témoins: pierre angulaire de la justice et de la réconciliation dans les Balkans
26/01/2011 | Resolution 1785 |
L’obligation des Etats membres et observateurs du Conseil de l’Europe de coopérer pour réprimer les crimes de guerre
26/01/2011 | Recommendation 1953 |
L’obligation des Etats membres et observateurs du Conseil de l’Europe de coopérer pour réprimer les crimes de guerre
26/01/2011 | Resolution 1786 |
La réconciliation et le dialogue politique entre les pays de l’ex-Yougoslavie
26/01/2011 | Recommendation 1954 |
La réconciliation et le dialogue politique entre les pays de l’ex-Yougoslavie
25/01/2011 | Resolution 1782 |
Enquête sur les allégations de traitement inhumain de personnes et de trafic illicite d’organes humains au Kosovo
05/10/2010 | Resolution 1755 |
Le fonctionnement des institutions démocratiques en Ukraine
05/10/2010 | Recommendation 1934 |
Sévices sur des enfants placés en établissement: garantir la protection pleine et entière des victimes
28/01/2010 | Resolution 1707 |
Rétention administrative des demandeurs d’asile et des migrants en situation irrégulière en Europe
28/01/2010 | Recommendation 1900 |
Rétention administrative des demandeurs d’asile et des migrants en situation irrégulière en Europe
27/01/2010 | Resolution 1703 |
Corruption judiciaire
27/01/2010 | Recommendation 1896 |
Corruption judiciaire
27/01/2010 | Resolution 1706 |
Augmenter la représentation des femmes en politique par les systèmes électoraux
27/01/2010 | Recommendation 1899 |
Augmenter la représentation des femmes en politique par les systèmes électoraux
27/01/2010 | Resolution 1705 |
Les seuils électoraux et autres aspects des systèmes électoraux ayant une incidence sur la représentativité des parlements dans les Etats membres du Conseil de l’Europe
27/01/2010 | Recommendation 1898 |
Les seuils électoraux et autres aspects des systèmes électoraux ayant une incidence sur la représentativité des parlements dans les Etats membres du Conseil de l’Europe
01/10/2009 | Resolution 1690 |
Respect des obligations et engagements de Monaco
01/10/2009 | Resolution 1688 |
La réforme des Nations Unies et les Etats membres du Conseil de l’Europe
01/10/2009 | Resolution 1687 |
Réexamen, pour des raisons substantielles, des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe (article 9 du Règlement de l’Assemblée)
30/09/2009 | Resolution 1685 |
Allégations d'abus du système de justice pénale, motivée par des considérations politiques, dans les Etats membres du Conseil de l'Europe
28/09/2009 | Recommendation 1882 |
La promotion d’internet et des services de médias en ligne adaptés aux mineurs
24/06/2009 | Resolution 1675 |
Situation des droits de l’homme en Europe: nécessité d’éradiquer l’impunité
24/06/2009 | Recommendation 1876 |
Situation des droits de l’homme en Europe: nécessité d’éradiquer l’impunité
24/06/2009 | Resolution 1676 |
Situation des droits de l’homme en Europe et évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée
23/06/2009 | Resolution 1671 |
Situation au Bélarus
23/06/2009 | Recommendation 1874 |
Situation au Bélarus
29/04/2009 | Recommendation 1869 |
Conséquences humanitaires de la guerre entre la Géorgie et la Russie: suites données à la Résolution 1648 (2009)
29/04/2009 | Resolution 1665 |
Processus d’élection du Secrétaire Général du Conseil de l'Europe
28/04/2009 | Resolution 1660 |
Situation des défenseurs des droits de l’homme dans les Etats membres du Conseil de l’Europe
28/04/2009 | Recommendation 1866 |
Situation des défenseurs des droits de l’homme dans les Etats membres du Conseil de l’Europe
29/01/2009 | Resolution 1651 |
Conséquences de la crise financière mondiale
29/01/2009 | Resolution 1650 |
Contestation pour des raisons formelles des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de l’Albanie
28/01/2009 | Resolution 1648 |
Conséquences humanitaires de la guerre entre la Géorgie et la Russie
28/01/2009 | Recommendation 1857 |
Conséquences humanitaires de la guerre entre la Géorgie et la Russie
28/01/2009 | Resolution 1647 |
Mise en œuvre de la Résolution 1633 (2008) sur les conséquences de la guerre entre la Géorgie et la Russie
27/01/2009 | Resolution 1645 |
Enquêtes sur les crimes qui auraient été commis par de hauts responsables sous le régime Koutchma en Ukraine: l’affaire Gongadze, un exemple emblématique
27/01/2009 | Recommendation 1856 |
Enquêtes sur les crimes qui auraient été commis par de hauts responsables sous le régime Koutchma en Ukraine: l’affaire Gongadze, un exemple emblématique
27/01/2009 | Resolution 1644 |
Coopération avec la Cour pénale internationale (CPI) et universalité de cette instance
27/01/2009 | Resolution 1646 |
Nomination des candidats et élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
27/01/2009 | Recommendation 1855 |
La régulation des services de médias audiovisuels
27/01/2009 | Resolution 1643 |
La mise en œuvre par l’Arménie des Résolutions 1609 (2008) et 1620 (2008) de l’Assemblée
26/01/2009 | Resolution 1642 |
Accès aux droits des personnes handicapées, et pleine et active participation de celles-ci dans la société
26/01/2009 | Recommendation 1854 |
Accès aux droits des personnes handicapées, et pleine et active participation de celles-ci dans la société
24/06/2008 | Resolution 1615 |
Renforcer l'autonomie des femmes dans une société moderne et multiculturelle
24/06/2008 | Recommendation 1838 |
Renforcer l'autonomie des femmes dans une société moderne et multiculturelle
24/06/2008 | Resolution 1614 |
Fonctionnement des institutions démocratiques en Azerbaïdjan
16/04/2008 | Resolution 1607 |
Accès à un avortement sans risque et légal en Europe