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Bronislaw KORFANTY
Tous les textes et tous les votes
Tous les textes et tous les votes
Bronisław KORFANTY
Sénateur
Chancellery of the Senate
ul. Wiejska 4/6/8
PL - 00-902
Warszawa
Pologne
Motions, déclarations écrites, questions
(open)
14/10/2010 | Doc. 12412 | Proposition de résolution
Bonnes relations économiques entre l'Italie et Saint-Marin
27/01/2010 | Doc. 12148 | Déclaration écrite
Iran
25/03/2009 | Doc. 11852 | Proposition de résolution
Le secteur de l'aviation civile européenne est confronté à une crise financière et économique mondiale
03/02/2009 | Doc. 11827 | Proposition de recommandation
Transport de gaz naturel liquéfié (GNL) par des bateaux fluviaux et des bâtiments mixtes fleuve-mer: un remède efficace contre la crise du gaz
28/01/2009 | Doc. 11817 | Proposition de résolution
Le tourisme pour les personnes âgées
Votes (Système de vote électronique)
(open)
23/06/2011 | Resolution 1824 |
Le rôle des parlements dans la consolidation et le développement des droits sociaux en Europe
23/06/2011 | Recommendation 1976 |
Le rôle des parlements dans la consolidation et le développement des droits sociaux en Europe
23/06/2011 | Resolution 1823 |
Les parlements nationaux: garants des droits de l'homme en Europe
27/01/2011 | Recommendation 1957 |
Violence à l’encontre des chrétiens au Proche et au Moyen-Orient
27/01/2011 | Resolution 1790 |
La situation au Bélarus après l’élection présidentielle
26/01/2011 | Resolution 1784 |
La protection des témoins: pierre angulaire de la justice et de la réconciliation dans les Balkans
26/01/2011 | Recommendation 1952 |
La protection des témoins: pierre angulaire de la justice et de la réconciliation dans les Balkans
26/01/2011 | Resolution 1785 |
L’obligation des Etats membres et observateurs du Conseil de l’Europe de coopérer pour réprimer les crimes de guerre
26/01/2011 | Recommendation 1953 |
L’obligation des Etats membres et observateurs du Conseil de l’Europe de coopérer pour réprimer les crimes de guerre
26/01/2011 | Resolution 1786 |
La réconciliation et le dialogue politique entre les pays de l’ex-Yougoslavie
26/01/2011 | Recommendation 1954 |
La réconciliation et le dialogue politique entre les pays de l’ex-Yougoslavie
07/10/2010 | Resolution 1761 |
Garantir le droit à la scolarisation des enfants malades ou handicapés
07/10/2010 | Recommendation 1938 |
Garantir le droit à la scolarisation des enfants malades ou handicapés
07/10/2010 | Resolution 1762 |
Enfants privés de soins parentaux: nécessité d’agir d’urgence
07/10/2010 | Recommendation 1939 |
Enfants privés de soins parentaux: nécessité d’agir d’urgence
07/10/2010 | Resolution 1763 |
Le droit à l’objection de conscience dans le cadre des soins médicaux légaux
07/10/2010 | Resolution 1760 |
La montée récente en Europe du discours sécuritaire au niveau national: le cas des Roms
29/04/2010 | Resolution 1725 |
Besoin urgent d’une réforme constitutionnelle en Bosnie- Herzégovine
29/04/2010 | Recommendation 1914 |
Besoin urgent d’une réforme constitutionnelle en Bosnie-Herzégovine
28/04/2010 | Resolution 1723 |
Commémoration des victimes de la Grande Famine (Holodomor) en ex-URSS
28/04/2010 | Resolution 1722 |
La piraterie – Un crime qui défie les démocraties
28/04/2010 | Recommendation 1913 |
Nécessité de prendre des mesures juridiques internationales supplémentaires pour lutter contre la piraterie maritime
28/01/2010 | Resolution 1708 |
Résolution des problèmes de propriété des réfugiés et des personnes déplacées à l’intérieur de leur propre pays
28/01/2010 | Recommendation 1901 |
Résolution des problèmes de propriété des réfugiés et des personnes déplacées à l’intérieur de leur propre pays
27/01/2010 | Resolution 1704 |
Liberté de religion et autres droits de l’homme des minorités non musulmanes en Turquie et de la minorité musulmane en Thrace (Grèce orientale)
27/01/2010 | Resolution 1703 |
Corruption judiciaire
27/01/2010 | Recommendation 1896 |
Corruption judiciaire
30/09/2009 | Resolution 1685 |
Allégations d'abus du système de justice pénale, motivée par des considérations politiques, dans les Etats membres du Conseil de l'Europe
25/06/2009 | Recommendation 1878 |
Financement de la radiodiffusion de service public
25/06/2009 | Resolution 1678 |
Situation en Iran
28/04/2009 | Resolution 1661 |
Respect des obligations et engagements de la Serbie
28/04/2009 | Recommendation 1867 |
Respect des obligations et engagements de la Serbie
30/01/2009 | Resolution 1654 |
Féminicides
30/01/2009 | Resolution 1653 |
La démocratie électronique
30/01/2009 | Recommendation 1860 |
La démocratie électronique
29/01/2009 | Recommendation 1858 |
Sociétés privées à vocation militaire ou sécuritaire et érosion du monopole étatique du recours à la force
29/01/2009 | Resolution 1651 |
Conséquences de la crise financière mondiale
28/01/2009 | Resolution 1647 |
Mise en œuvre de la Résolution 1633 (2008) sur les conséquences de la guerre entre la Géorgie et la Russie
27/01/2009 | Resolution 1644 |
Coopération avec la Cour pénale internationale (CPI) et universalité de cette instance
27/01/2009 | Recommendation 1855 |
La régulation des services de médias audiovisuels
27/01/2009 | Resolution 1643 |
La mise en œuvre par l’Arménie des Résolutions 1609 (2008) et 1620 (2008) de l’Assemblée
02/10/2008 | Resolution 1633 |
Conséquences de la guerre entre la Géorgie et la Russie
02/10/2008 | Recommendation 1846 |
Conséquences de la guerre entre la Géorgie et la Russie
01/10/2008 | Resolution 1630 |
Actualiser l’agenda du Conseil de l’Europe en matière de jeunesse
01/10/2008 | Recommendation 1844 |
Actualiser l’agenda du Conseil de l’Europe en matière de jeunesse
01/10/2008 | Resolution 1628 |
Situation à Chypre
01/10/2008 | Resolution 1631 |
Réexamen, pour des raisons substantielles, des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe
26/06/2008 | Resolution 1621 |
Débat de politique générale sur la situation en Chine
26/06/2008 | Resolution 1622 |
Fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie: développements récents
25/06/2008 | Resolution 1617 |
Situation de la démocratie en Europe Défis spécifiques des démocraties européennes: le cas de la diversité et des migrations
25/06/2008 | Recommendation 1839 |
Situation de la démocratie en Europe Défis spécifiques des démocraties européennes: le cas de la diversité et des migrations
25/06/2008 | Resolution 1618 |
Situation de la démocratie en Europe Mesures visant à améliorer la participation démocratique des migrants
25/06/2008 | Recommendation 1840 |
La situation de la démocratie en Europe Mesures visant à améliorer la participation démocratique des migrants
25/06/2008 | Resolution 1619 |
Situation de la démocratie en Europe Fonctionnement des institutions démocratiques en Europe et évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée
25/06/2008 | Recommendation 1841 |
La situation de la démocratie en Europe. Le fonctionnement des institutions démocratiques en Europe et l’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée
23/01/2008 | Resolution 1597 |
Listes noires du Conseil de sécurité des Nations Unies et de l’Union européenne
23/01/2008 | Recommendation 1824 |
Listes noires du Conseil de sécurité des Nations Unies et de l’Union européenne
23/01/2008 | Resolution 1599 |
La situation dans les républiques d'Asie centrale
23/01/2008 | Recommendation 1826 |
La situation dans les républiques d'Asie centrale
23/01/2008 | Resolution 1600 |
Le Conseil de l’Europe et ses Etats observateurs: situation actuelle et perspectives
23/01/2008 | Recommendation 1827 |
Le Conseil de l’Europe et ses Etats observateurs: situation actuelle et perspectives
23/01/2008 | Resolution 1598 |
Renforcer la coopération avec les pays du Maghreb
23/01/2008 | Recommendation 1825 |
Renforcer la coopération avec les pays du Maghreb