The COE website
Assembl�e parlementaire
Accueil
PACE
Members
Luigi VITALI
Tous les textes et tous les votes
Tous les textes et tous les votes
Luigi VITALI
Député
Camera dei deputati
Palazzo Montecitorio
IT - 00186
Roma
Italie
Motions, déclarations écrites, questions
(open)
03/07/2013 | Doc. 13270 | Proposition de résolution
La catastrophe humanitaire à laquelle il faut s’attendre du fait de la vétusté du barrage de Sarsang dans les territoires occupés de l’Azerbaïdjan
26/06/2013 | Doc. 13260 | Proposition de résolution
Mandat du Président de l’Assemblée parlementaire
15/05/2013 | Doc. 13210 | Proposition de résolution
La présidence arménienne du Comité des Ministres
01/02/2013 | Doc. 13130 | Proposition de résolution
L’exploitation de la main-d’œuvre des pays pauvres
06/07/2012 | Doc. 12995 | Proposition de résolution
Soin optimal pour les femmes atteintes d'un cancer du sein
04/07/2012 | Doc. 12934 | Déclaration écrite
Maternité de substitution
27/04/2012 | Doc. 12934 | Déclaration écrite
Maternité de substitution
26/04/2012 | Doc. 12922 | Déclaration écrite
L’expropriation de la compagnie pétrolière YPF par le Gouvernement argentin
25/01/2012 | Doc. 12850 | Proposition de résolution
Nécessité d'amender l'Article 27 du Règlement de l'Assemblée pour conférer à l'allemand, à l'italien et au russe, qui sont jusqu'ici des langues de travail, le statut de langues officielles de l’Assemblée
23/01/2012 | Doc. 12841 | Proposition de résolution
La protection des témoins : outil indispensable pour la lutte contre le crime organisé et le terrorisme en Europe
07/10/2011 | Doc. 12766 | Déclaration écrite
50e anniversaire de la Convention des Nations Unies de 1961 sur la réduction des cas d’apatridie
06/10/2011 | Doc. 12765 | Déclaration écrite
Protection du Camp Ashraf
05/10/2011 | Doc. 12755 | Déclaration écrite
La politique arménienne compromet le règlement du conflit du Haut-Karabakh
05/10/2011 | Doc. 12757 | Déclaration écrite
La mort tragique d'Aygun Shahmaliyeva, un nouvel enfant victime de l'agression de l'Arménie contre l'Azerbaïdjan
24/08/2011 | Doc. 12698 | Proposition de résolution
Vers l’Année internationale de la famille de 2014
24/08/2011 | Doc. 12696 | Proposition de résolution
Convention européenne sur la nationalité: application et propositions de solutions
22/08/2011 | Doc. 12697 | Proposition de résolution
Adolescents et pornographie en ligne
07/07/2011 | Doc. 12684 | Déclaration écrite
Droits humains naturels
30/06/2011 | Doc. 12682 | Proposition de résolution
La Convention de l’OIT sur les travailleurs domestiques, grande occasion pour l’Assemblée parlementaire
30/06/2011 | Doc. 12681 | Proposition de résolution
La montée des mouvements populistes en Europe et ses dangers pour la démocratie
29/06/2011 | Doc. 12674 | Proposition de résolution
Appel pour une liste noire européenne des professionnels de la santé condamnés
29/06/2011 | Doc. 12673 | Proposition de résolution
Plus de transparence et de bonne gouvernance à la FIFA
24/06/2011 | Doc. 12670 | Déclaration écrite
Personnalité, sexualité et procréation
21/06/2011 | Doc. 12652 | Proposition de recommandation
L’égalité des sexes et le statut des femmes dans le voisinage méridional du Conseil de l’Europe
23/03/2011 | Doc. 12550 | Proposition de résolution
La pacification de la région méditerranéenne
28/01/2011 | Doc. 12510 | Déclaration écrite
Le camp Ashraf
14/10/2010 | Doc. 12317 | Déclaration écrite
Le conflit du Haut-Karabakh: nécessité d’un comportement responsable et d’une définition claire des objectifs
02/10/2010 | Doc. 12380 | Déclaration écrite
Situation au Venezuela
23/06/2010 | Doc. 12312 | Proposition de résolution
Réaffirmer l’universalité des droits de l’homme
10/06/2010 | Doc. 12290 | Proposition de résolution
Poursuite du dialogue du Conseil de l’Europe dans les bassins de la Méditerranée et de la mer Noire
09/06/2010 | Doc. 12286 | Déclaration écrite
Il faut intensifier l’action de la Commission ad hoc sur le conflit du Haut-Karabakh
17/05/2010 | Doc. 12150 | Déclaration écrite
Décision de la Cour européenne des droits de l’homme contre la présence de crucifix dans les salles de classe d’Italie
17/05/2010 | Doc. 12137 | Déclaration écrite
Journée de la Mémoire en souvenir de l’extermination et des persécutions du peuple juif et des déportés militaires et politiques italiens dans les camps nazis
28/04/2010 | Doc. 12233 | Proposition de recommandation
Le droit des Etats membres de cultiver ou non des plantes génétiquement modifiées
16/03/2010 | Doc. 12184 | Proposition de résolution
Contribution au développement
05/02/2010 | Doc. 12166 | Proposition de résolution
Droits de l’homme au Sahara Occidental et reflets sur l’Europe
28/01/2010 | Doc. 12152 | Déclaration écrite
La profanation du cimetière juif de Strasbourg-Cronenbourg
27/01/2010 | Doc. 12148 | Déclaration écrite
Iran
27/01/2010 | Doc. 12145 | Proposition de recommandation
Lutte contre la pauvreté
27/01/2010 | Doc. 12147 | Proposition de résolution
Le potentiel socio-économique des ressources endogènes pour le développement des territoires désavantagés
26/01/2010 | Doc. 12137 | Déclaration écrite
Journée de la Mémoire en souvenir de l’extermination et des persécutions du peuple juif et des déportés militaires et politiques italiens dans les camps nazis
04/01/2010 | Doc. 12115 | Proposition de recommandation
Cimetières juifs
16/10/2009 | Doc. 12046 | Déclaration écrite
Le camp d'Achraf
22/06/2009 | Doc. 11959 | Déclaration écrite
Le 20e anniversaire de l'effondrement des régimes totalitaires en Europe
06/05/2009 | Doc. 11906 | Proposition de résolution
20e anniversaire du Comité européen contre la torture: l'heure du bilan
05/05/2009 | Doc. 11901 | Proposition de recommandation
Coordination des itinéraires culturels du Conseil de l’Europe avec le label «Patrimoine européen» de l’Union européenne et promotion de leur développement à l’est du continent européen
05/05/2009 | Doc. 11900 | Proposition de résolution
Octroi du label d’ «Itinéraire culturel du Conseil de l’Europe» au Chemin des sites cisterciens traversant la Grande Europe
20/03/2009 | Doc. 11851 | Proposition de résolution
Engager à nouveau le dialogue parlementaire avec les Etats-Unis
04/02/2009 | Doc. 11832 | Proposition de résolution
Les nouveaux droits de l'homme: les législations et leur application dans les questions éthiquement sensibles
29/01/2009 | Doc. 11820 | Proposition de résolution
Préserver le monastère de Mor Gabriel en Turquie
29/01/2009 | Doc. 11818 | Proposition de résolution
Réconciliation et dialogue politique entre les pays de l’ex-Yougoslavie
27/01/2009 | Doc. 11812 | Déclaration écrite
La persécution des communautés chrétiennes dans le monde
27/01/2009 | Doc. 11804 | Proposition de recommandation
Protéger les droits fondamentaux des personnes déplacées de longue date en Europe
Votes (Système de vote électronique)
(open)
25/06/2013 | Resolution 1941 |
Demande d’ouverture d’une procédure de suivi pour la Hongrie
24/04/2012 | Resolution 1872 |
Vies perdues en Méditerranée: qui est responsable ?
25/01/2011 | Resolution 1782 |
Enquête sur les allégations de traitement inhumain de personnes et de trafic illicite d’organes humains au Kosovo
06/10/2010 | Resolution 1757 |
Droits de l’homme et entreprises
06/10/2010 | Recommendation 1936 |
Droits de l’homme et entreprises
23/06/2010 | Resolution 1743 |
Islam, islamisme et islamophobie en Europe
22/06/2010 | Resolution 1738 |
Recours juridiques en cas de violations des droits de l’homme dans la région du Caucase du Nord
22/06/2010 | Recommendation 1922 |
Recours juridiques en cas de violations des droits de l’homme dans la région du Caucase du Nord
27/01/2010 | Resolution 1704 |
Liberté de religion et autres droits de l’homme des minorités non musulmanes en Turquie et de la minorité musulmane en Thrace (Grèce orientale)
27/01/2010 | Recommendation 1897 |
Respect de la liberté des médias
29/09/2009 | Resolution 1682 |
Défis lancés par le changement climatique
29/09/2009 | Recommendation 1883 |
Défis lancés par le changement climatique
29/09/2009 | Resolution 1683 |
La guerre entre la Géorgie et la Russie: un an après
24/06/2009 | Resolution 1675 |
Situation des droits de l’homme en Europe: nécessité d’éradiquer l’impunité
24/06/2009 | Recommendation 1876 |
Situation des droits de l’homme en Europe: nécessité d’éradiquer l’impunité
23/06/2009 | Resolution 1671 |
Situation au Bélarus
23/06/2009 | Recommendation 1874 |
Situation au Bélarus
29/04/2009 | Resolution 1664 |
Conséquences humanitaires de la guerre entre la Géorgie et la Russie: suites données à la Résolution 1648 (2009)
29/04/2009 | Resolution 1665 |
Processus d’élection du Secrétaire Général du Conseil de l'Europe
28/01/2009 | Resolution 1649 |
Soins palliatifs: un modèle pour des politiques sanitaire et sociale novatrices
01/10/2008 | Resolution 1631 |
Réexamen, pour des raisons substantielles, des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe
30/09/2008 | Resolution 1626 |
Respect des obligations et engagements de la Bosnie-Herzégovine
30/09/2008 | Recommendation 1843 |
Respect des obligations et engagements de la Bosnie-Herzégovine