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Marc SPAUTZ
Tous les textes et tous les votes
Tous les textes et tous les votes
Marc SPAUTZ
Député
Chambre des Députés
23, rue du Marché-aux-Herbes
LU - 1728
Luxembourg
Luxembourg
Motions, déclarations écrites, questions
(open)
15/10/2019 | Doc. 14918 | Déclaration écrite
Enquêter sur la corruption au Conseil de l’Europe et la prévenir
04/07/2019 | Doc. 14946 | Proposition de résolution
Intérêt supérieur de l’enfant et politiques pour assurer l’équilibre entre vie privée et professionnelle
16/07/2015 | Doc. 13770 | Déclaration écrite
Commémoration du centenaire du génocide arménien
23/04/2015 | Doc. 13770 | Déclaration écrite
Commémoration du centenaire du génocide arménien
18/03/2015 | Doc. 13735 | Proposition de recommandation
Charte sociale européenne – «Processus de Turin»
03/12/2014 | Doc. 13646 | Proposition de recommandation
Réduire l’écart dans la protection des enfants non accompagnés en Europe
15/07/2014 | Doc. 13474 | Déclaration écrite
Protestation contre la peine de mort pour des militants des Frères musulmans
25/06/2014 | Doc. 13549 | Proposition de résolution
Le conflit du Haut-Karabakh
07/04/2014 | Doc. 13474 | Déclaration écrite
Protestation contre la peine de mort pour des militants des Frères musulmans
14/10/2011 | Doc. 12671 | Déclaration écrite
Il est urgent de s’occuper des questions d’intégrité en sport
24/08/2011 | Doc. 12698 | Proposition de résolution
Vers l’Année internationale de la famille de 2014
22/08/2011 | Doc. 12697 | Proposition de résolution
Adolescents et pornographie en ligne
30/06/2011 | Doc. 12682 | Proposition de résolution
La Convention de l’OIT sur les travailleurs domestiques, grande occasion pour l’Assemblée parlementaire
27/06/2011 | Doc. 12672 | Proposition de résolution
Une justice adaptée aux enfants
06/06/2011 | Doc. 12633 | Proposition de résolution
Mesures d’austérité – un danger pour la démocratie et les droits sociaux
23/05/2011 | Doc. 12617 | Proposition de résolution
Vies perdues en Méditerranée: qui est responsable?
18/04/2011 | Doc. 12599 | Proposition de recommandation
L’aggravation de l’exclusion sociale et son impact sur les institutions et la participation démocratiques : appel à une réaction énergique
18/04/2011 | Doc. 12597 | Proposition de résolution
L’adoption internationale : garantir le respect de l’intérêt supérieur de l’enfant
14/02/2011 | Doc. 12400 | Déclaration écrite
Mettre fin à la violence sexuelle à l’égard des enfants
18/10/2010 | Doc. 12418 | Déclaration écrite
La réforme du Conseil de l'Europe : la participation de la société civile en danger
13/10/2010 | Doc. 12407 | Proposition de résolution
Mesures de confiance avant les prochaines élections nationales en Turquie
07/10/2010 | Doc. 12400 | Déclaration écrite
Mettre fin à la violence sexuelle à l’égard des enfants
04/05/2010 | Doc. 12238 | Proposition de résolution
Sévices sur des enfants placés en établissement: garantir la protection pleine et entière des victimes
28/04/2010 | Doc. 12234 | Proposition de résolution
Risques sanitaires des métaux lourds
28/04/2010 | Doc. 12225 | Proposition de résolution
Médiation du Conseil de l’Europe dans les affaires d’enlèvement de ressortissants d’Etats membres du Conseil de l’Europe
Votes (Système de vote électronique)
(open)
22/06/2021 | Resolution 2383 |
«Pass» ou certificats covid: protection des droits fondamentaux et implications légales
22/06/2021 | Recommendation 2205 |
Surmonter la crise socio-économique déclenchée par la pandémie de covid-19
22/06/2021 | Resolution 2384 |
Surmonter la crise socio-économique déclenchée par la pandémie de covid-19
22/06/2021 | Recommendation 2206 |
L’impact de la pandémie de covid-19 sur les droits de l’enfant
22/04/2021 | Resolution 2376 |
Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie
02/10/2019 | Recommendation 2163 |
Nécessité d'un ensemble de normes communes pour les institutions du médiateur en Europe
02/10/2019 | Resolution 2301 |
Nécessité d'un ensemble de normes communes pour les institutions du médiateur en Europe
02/10/2019 | Recommendation 2164 |
Protéger et soutenir les victimes du terrorisme
02/10/2019 | Resolution 2303 |
Protéger et soutenir les victimes du terrorisme
02/10/2019 | Resolution 2302 |
La Banque de développement du Conseil de l’Europe: contribuer à la construction d'une société plus inclusive
02/10/2019 | Resolution 2304 |
Dialogue postsuivi avec la Macédoine du Nord
01/10/2019 | Recommendation 2162 |
Améliorer la protection des lanceurs d’alerte partout en Europe
01/10/2019 | Resolution 2300 |
Améliorer la protection des lanceurs d’alerte partout en Europe
22/01/2019 | Resolution 2252 |
Lutter contre l’impunité par la prise de sanctions ciblées dans l’affaire Sergueï Magnitski et les situations analogues
22/01/2019 | Resolution 2251 |
Mise à jour des lignes directrices pour garantir des référendums équitables dans les États membres du Conseil de l'Europe
29/09/2015 | Resolution 2072 |
Après Dublin: le besoin urgent d'un véritable système européen d'asile
29/09/2015 | Resolution 2073 |
Pays de transit: relever les nouveaux défis de la migration et de l’asile
29/09/2015 | Recommendation 2078 |
Pays de transit: relever les nouveaux défis de la migration et de l’asile
29/09/2015 | Resolution 2071 |
La santé publique et les intérêts de l’industrie pharmaceutique: comment garantir la primauté des intérêts de santé publique?
23/04/2015 | Opinion 289 |
Projet de protocole additionnel à la Convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme
23/04/2015 | Resolution 2050 |
La tragédie humaine en Méditerranée: une action immédiate est nécessaire
22/04/2015 | Resolution 2049 |
Services sociaux en Europe: législation et pratiques de retrait d’enfants à leurs familles dans les Etats membres du Conseil de l’Europe
22/04/2015 | Recommendation 2068 |
Services sociaux en Europe: législation et pratiques de retrait d’enfants à leur famille dans les Etats membres du Conseil de l’Europe
22/04/2015 | Resolution 2048 |
La discrimination à l’encontre des personnes transgenres en Europe
21/04/2015 | Resolution 2045 |
Les opérations de surveillance massive
21/04/2015 | Recommendation 2067 |
Les opérations de surveillance massive
21/04/2015 | Opinion 288 |
Budget et priorités du Conseil de l’Europe pour l’exercice biennal 2016-2017
21/04/2015 | Resolution 2046 |
Dépenses de l’Assemblée parlementaire pour l’exercice biennal 2016-2017
28/01/2015 12:53:58 | Recommendation 2061 |
Attaques terroristes à Paris: ensemble, pour une réponse démocratique
28/01/2015 12:53:02 | Resolution 2031 |
Attaques terroristes à Paris: ensemble, pour une réponse démocratique
27/01/2015 17:54:03 | Recommendation 2060 |
La mise en œuvre du Mémorandum d’accord entre le Conseil de l’Europe et l’Union européenne
27/01/2015 17:52:16 | Resolution 2029 |
La mise en œuvre du Mémorandum d’accord entre le Conseil de l’Europe et l’Union européenne
27/01/2015 16:27:44 | Resolution 2028 |
La situation humanitaire des réfugiés et des personnes déplacées ukrainiens
03/10/2014 | Resolution 2020 |
Les alternatives au placement en rétention d’enfants migrants
03/10/2014 | Recommendation 2056 |
Les alternatives au placement en rétention d’enfants migrants
01/10/2014 | Resolution 2015 |
Le fonctionnement des institutions démocratiques en Géorgie
24/06/2014 | Resolution 2001 |
Violence véhiculée dans et par les médias
24/06/2014 | Recommendation 2048 |
Violence véhiculée dans et par les médias
24/06/2014 | Resolution 2002 |
Evaluation de la mise en œuvre de la réforme de l'Assemblée parlementaire
24/06/2014 | Resolution 2000 |
L’arrivée massive de flux migratoires mixtes sur les côtes italiennes
24/06/2014 | Recommendation 2047 |
L’arrivée massive de flux migratoires mixtes sur les côtes italiennes
24/06/2014 | Resolution 1999 |
Le “bateau cercueil”: actions et réactions
24/06/2014 | Recommendation 2046 |
Le “bateau cercueil”: actions et réactions
11/04/2014 | Resolution 1995 |
Eradiquer la pauvreté des enfants en Europe
11/04/2014 | Recommendation 2044 |
Eradiquer la pauvreté des enfants en Europe
11/04/2014 | Resolution 1994 |
Les réfugiés et le droit au travail
10/04/2014 | Resolution 1991 |
Nécessité de s’occuper d’urgence des nouveaux cas de défaut de coopération avec la Cour européenne des droits de l'homme
10/04/2014 | Recommendation 2043 |
Nécessité de s’occuper d’urgence des nouveaux cas de défaut de coopération avec la Cour européenne des droits de l'homme
10/04/2014 | Resolution 1992 |
La protection des mineurs contre les dérives sectaires
10/04/2014 | Resolution 1993 |
Un travail décent pour tous
09/04/2014 | Resolution 1987 |
Le droit d'accès à internet
09/04/2014 | Resolution 1986 |
Améliorer la protection et la sécurité des utilisateurs dans le cyberespace
09/04/2014 | Recommendation 2041 |
Améliorer la protection et la sécurité des utilisateurs dans le cyberespace
08/04/2014 | Resolution 1983 |
Prostitution, traite et esclavage moderne en Europe
29/01/2014 | Resolution 1972 |
Assurer que les migrants constituent une richesse pour les sociétés d’accueil européennes
29/01/2014 | Resolution 1971 |
Les réfugiés syriens: comment organiser et soutenir l'aide internationale?
29/01/2014 | Resolution 1970 |
Internet et la politique: les effets des nouvelles technologies de l’information et de la communication sur la démocratie
29/01/2014 | Recommendation 2033 |
Internet et la politique: les effets des nouvelles technologies de l’information et de la communication sur la démocratie
14/04/2011 | Resolution 1805 |
L’arrivée massive de migrants en situation irrégulière, de demandeurs d’asile et de réfugiés sur les rivages du Sud de l’Europe
14/04/2011 | Recommendation 1967 |
L’arrivée massive de migrants en situation irrégulière, de demandeurs d’asile et de réfugiés sur les rivages du Sud de l’Europe
13/04/2011 | Resolution 1802 |
La nécessité d'un bilan des progrès accomplis dans l'application de la Convention de Berne
13/04/2011 | Recommendation 1964 |
La nécessité d'un bilan des progrès accomplis dans l'application de la Convention de Berne
27/01/2011 | Recommendation 1957 |
Violence à l’encontre des chrétiens au Proche et au Moyen-Orient