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V�clav KUBATA
Tous les textes et tous les votes
Tous les textes et tous les votes
Václav KUBATA
Député
Poslanecká sněmova Parlamentu
Sněmovní 4
CZ - 118 26
Praha 1
Tchéquie
Motions, déclarations écrites, questions
(open)
21/05/2013 | Doc. 13112 | Déclaration écrite
Le droit à une famille, unité naturelle et fondamentale de la société
25/01/2013 | Doc. 13112 | Déclaration écrite
Le droit à une famille, unité naturelle et fondamentale de la société
22/01/2013 | Doc. 13105 | Proposition de recommandation
Forum européen pour l’avenir
10/07/2012 | Doc. 12915 | Déclaration écrite
Le progrès des réformes démocratiques en République de Moldova
31/01/2012 | Doc. 12858 | Proposition de résolution
La violence à la télévision et son influence sur les enfants
27/01/2012 | Doc. 12856 | Déclaration écrite
Les dangers d’une restriction de la liberté d’expression
25/01/2012 | Doc. 12847 | Déclaration écrite
Condamnation de la catastrophe écologique que pourrait engendrer le projet de Teghut
06/10/2011 | Doc. 12760 | Déclaration écrite
Manifestation de soutien à Ales Bialiatski, défenseur bélarussien des droits de l'homme
27/05/2011 | Doc. 12507 | Déclaration écrite
Constitution d'un Etat démocratique par la république du Haut-Karabakh
14/02/2011 | Doc. 12387 | Déclaration écrite
L’Azerbaïdjan doit être invité à satisfaire aux obligations et aux engagements qu’il a pris à l’égard du Conseil de l’Europe
14/02/2011 | Doc. 12394 | Déclaration écrite
La loi arménienne sur la Télévision et la Radio nuit au pluralisme des médias et restreint la liberté d'information
28/01/2011 | Doc. 12510 | Déclaration écrite
Le camp Ashraf
25/01/2011 | Doc. 12496 | Déclaration écrite
Appel à tous les Etats membres du Conseil de l'Europe pour des sanctions contre le Belarus
06/10/2010 | Doc. 12394 | Déclaration écrite
La loi arménienne sur la Télévision et la Radio nuit au pluralisme des médias et restreint la liberté d'information
05/10/2010 | Doc. 12387 | Déclaration écrite
L’Azerbaïdjan doit être invité à satisfaire aux obligations et aux engagements qu’il a pris à l’égard du Conseil de l’Europe
Votes (Système de vote électronique)
(open)
24/01/2013 | Resolution 1918 |
Migrations et asile: montée des tensions en Méditerranée orientale
24/01/2013 | Recommendation 2010 |
Migrations et asile: montée des tensions en Méditerranée orientale
23/01/2013 | Resolution 1916 |
Géorgie et Russie: la situation humanitaire dans les régions touchées par la guerre et les conflits
23/01/2013 | Recommendation 2008 |
Géorgie et Russie: la situation humanitaire dans les régions touchées par la guerre et les conflits
23/01/2013 | Resolution 1917 |
Le respect des obligations et engagements de l’Azerbaïdjan
22/01/2013 | Resolution 1915 |
Dialogue postsuivi avec la Bulgarie
22/01/2013 | Resolution 1912 |
La situation au Kosovo* et le rôle du Conseil de l'Europe
22/01/2013 | Recommendation 2006 |
La situation au Kosovo* et le rôle du Conseil de l'Europe
27/06/2012 | Resolution 1888 |
La crise de la démocratie et le rôle de l’Etat dans l’Europe d’aujourd’hui
26/06/2012 | Resolution 1884 |
Mesures d’austérité – un danger pour la démocratie et les droits sociaux
26/06/2012 | Resolution 1885 |
La jeune génération sacrifiée: répercussions sociales, économiques et politiques de la crise financière
26/04/2012 | Resolution 1878 |
La situation en Syrie
25/04/2012 | Resolution 1875 |
La bonne gouvernance et l’éthique du sport
25/04/2012 | Resolution 1876 |
La nécessité de combattre le trucage de matchs
25/04/2012 | Recommendation 1997 |
La nécessité de combattre le trucage de matchs
25/01/2012 | Resolution 1857 |
La situation au Bélarus
25/01/2012 | Recommendation 1992 |
La situation au Bélarus
07/10/2011 | Resolution 1841 |
La modification de diverses dispositions du Règlement de l’Assemblée parlementaire – mise en œuvre de la Résolution 1822 (2011) sur la réforme de l’Assemblée parlementaire
07/10/2011 | Resolution 1842 |
Les mandats des commissions de l’Assemblée parlementaire –mise en œuvre de la Résolution 1822 (2011) sur la réforme de l’Assemblée parlementaire
06/10/2011 | Recommendation 1983 |
Les recours abusifs au secret d’Etat et à la sécurité nationale: obstacles au contrôle parlementaire et judiciaire des violations des droits de l’homme
24/06/2011 | Resolution 1827 |
L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (juin 2010 – mai 2011)
23/06/2011 | Resolution 1824 |
Le rôle des parlements dans la consolidation et le développement des droits sociaux en Europe
23/06/2011 | Recommendation 1976 |
Le rôle des parlements dans la consolidation et le développement des droits sociaux en Europe
23/06/2011 | Resolution 1823 |
Les parlements nationaux: garants des droits de l'homme en Europe
28/01/2011 | Resolution 1792 |
Le suivi des engagements concernant les droits sociaux
28/01/2011 | Recommendation 1958 |
Le suivi des engagements concernant les droits sociaux
27/01/2011 | Recommendation 1957 |
Violence à l’encontre des chrétiens au Proche et au Moyen-Orient
27/01/2011 | Resolution 1790 |
La situation au Bélarus après l’élection présidentielle
27/01/2011 | Resolution 1791 |
La situation en Tunisie
26/01/2011 | Resolution 1788 |
Protéger les réfugiés et les migrants en situation d’extradition et d’expulsion: indications au titre de l'article 39 du règlement de la Cour européenne des droits de l'homme
26/01/2011 | Recommendation 1956 |
Protéger les réfugiés et les migrants en situation d’extradition et d’expulsion: indications au titre de l'article 39 du règlement de la Cour européenne des droits de l'homme
26/01/2011 | Resolution 1784 |
La protection des témoins: pierre angulaire de la justice et de la réconciliation dans les Balkans
26/01/2011 | Recommendation 1952 |
La protection des témoins: pierre angulaire de la justice et de la réconciliation dans les Balkans
26/01/2011 | Resolution 1785 |
L’obligation des Etats membres et observateurs du Conseil de l’Europe de coopérer pour réprimer les crimes de guerre
26/01/2011 | Recommendation 1953 |
L’obligation des Etats membres et observateurs du Conseil de l’Europe de coopérer pour réprimer les crimes de guerre
26/01/2011 | Resolution 1787 |
Mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme
26/01/2011 | Recommendation 1955 |
La mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme
26/01/2011 | Resolution 1786 |
La réconciliation et le dialogue politique entre les pays de l’ex-Yougoslavie
26/01/2011 | Recommendation 1954 |
La réconciliation et le dialogue politique entre les pays de l’ex-Yougoslavie
25/01/2011 | Recommendation 1950 |
La protection des sources d'information des journalistes
25/01/2011 | Resolution 1783 |
Le suivi de la réforme du Conseil de l’Europe
25/01/2011 | Recommendation 1951 |
Le suivi de la réforme du Conseil de l’Europe
25/01/2011 | Resolution 1782 |
Enquête sur les allégations de traitement inhumain de personnes et de trafic illicite d’organes humains au Kosovo
08/10/2010 | Resolution 1764 |
Procédures nationales de sélection des candidats à la Cour européenne des droits de l'homme
07/10/2010 | Resolution 1762 |
Enfants privés de soins parentaux: nécessité d’agir d’urgence
07/10/2010 | Recommendation 1939 |
Enfants privés de soins parentaux: nécessité d’agir d’urgence
07/10/2010 | Resolution 1763 |
Le droit à l’objection de conscience dans le cadre des soins médicaux légaux
07/10/2010 | Resolution 1760 |
La montée récente en Europe du discours sécuritaire au niveau national: le cas des Roms
06/10/2010 | Resolution 1757 |
Droits de l’homme et entreprises
06/10/2010 | Recommendation 1936 |
Droits de l’homme et entreprises
05/10/2010 | Resolution 1754 |
Lutte contre l'extrémisme: réalisations, faiblesses et échecs
05/10/2010 | Recommendation 1933 |
Lutte contre l'extrémisme: réalisations, faiblesses et échecs