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Daniel BACQUELAINE
Tous les textes et tous les votes
Tous les textes et tous les votes
Daniel BACQUELAINE
Député
Chambre des représentants
Natieplein, 2
BE - 1008
Brussels
Belgique
Motions, déclarations écrites, questions
(open)
25/04/2014 | Doc. 13411 | Déclaration écrite
Il est impératif d’empêcher la contre-réforme de l’avortement en Espagne, qui constitue une atteinte aux droits des femmes
24/03/2014 | Doc. 13459 | Proposition de résolution
Suspension des droits de vote de la délégation russe (article 9 du Règlement de l’Assemblée)
30/01/2014 | Doc. 13411 | Déclaration écrite
Il est impératif d’empêcher la contre-réforme de l’avortement en Espagne, qui constitue une atteinte aux droits des femmes
29/01/2014 | Doc. 13407 | Déclaration écrite
L’Initiative du Levant, une pierre angulaire pour la paix mondiale
09/02/2012 | Doc. 12758 | Déclaration écrite
La République du Haut-Karabakh (Artsakh)
06/10/2011 | Doc. 12765 | Déclaration écrite
Protection du Camp Ashraf
06/10/2011 | Doc. 12760 | Déclaration écrite
Manifestation de soutien à Ales Bialiatski, défenseur bélarussien des droits de l'homme
05/10/2011 | Doc. 12758 | Déclaration écrite
La République du Haut-Karabakh (Artsakh)
13/04/2011 | Doc. 12588 | Déclaration écrite
Massacre du camp d’Achraf
Votes (Système de vote électronique)
(open)
09/04/2014 | Resolution 1987 |
Le droit d'accès à internet
09/04/2014 | Resolution 1986 |
Améliorer la protection et la sécurité des utilisateurs dans le cyberespace
09/04/2014 | Recommendation 2041 |
Améliorer la protection et la sécurité des utilisateurs dans le cyberespace
28/01/2014 | Resolution 1966 |
Refuser l'impunité pour les meurtriers de Sergueï Magnitski
28/01/2014 | Recommendation 2031 |
Refuser l'impunité pour les meurtriers de Sergueï Magnitski
24/01/2012 | Resolution 1855 |
Le fonctionnement des institutions démocratiques en Bosnie-Herzégovine
04/10/2011 | Resolution 1831 |
La coopération entre le Conseil de l'Europe et les démocraties émergentes dans le monde arabe
22/06/2011 | Resolution 1822 |
Réforme de l'Assemblée parlementaire
22/06/2011 | Recommendation 1975 |
Vivre ensemble dans l’Europe du XXIe siècle: suites à donner au rapport du Groupe d'éminentes personnalités du Conseil de l'Europe
21/06/2011 | Resolution 1818 |
La demande de statut de Partenaire pour la Démocratie auprès de l’Assemblée parlementaire présentée par le Parlement du Maroc
14/04/2011 | Resolution 1805 |
L’arrivée massive de migrants en situation irrégulière, de demandeurs d’asile et de réfugiés sur les rivages du Sud de l’Europe
14/04/2011 | Recommendation 1967 |
L’arrivée massive de migrants en situation irrégulière, de demandeurs d’asile et de réfugiés sur les rivages du Sud de l’Europe
13/04/2011 | Resolution 1801 |
Le respect des obligations et engagements de la Géorgie
12/04/2011 | Recommendation 1962 |
La dimension religieuse du dialogue interculturel