Tous les textes et tous les votes

Brian BINLEY

Brian  BINLEY

Député
House of Commons

GB - SW1A OAA
London
BE Royaume-Uni



Rapports et avis de commission

(open)

Motions, déclarations écrites, questions

(open)
  • 30/09/2015 | Doc. 13893 | Proposition de résolution Comment encourager la migration des étudiants étrangers en Europe
  • 30/09/2015 | Doc. 13894 | Proposition de résolution Des soins maternels suivis dispensés aux enfants
  • 21/04/2015 | Doc. 13761 | Proposition de résolution M. Dan Adamescu et le droit à un procès équitable
  • 07/10/2014 | Doc. 13628 | Proposition de résolution Le crash de l’avion polonais TU-154 transportant la délégation polonaise, le 10 avril 2010 sur le territoire de la Fédération de Russie
  • 02/10/2014 | Doc. 13624 | Déclaration écrite Défendre les droits de l’homme, la démocratie et l’égalité entre les femmes et les hommes en Iran afin de surmonter l’extrémisme et d’empêcher la théocratie iranienne de s’immiscer dans les affaires de l’Irak, de la Syrie et de la région
  • 30/09/2014 | Doc. 13616 | Proposition de recommandation L’obésité en Europe: exprimer la teneur en sucre en cuillères à café sur les emballages
  • 15/07/2014 | Doc. 13478 | Déclaration écrite Soutien aux droits de l’homme en Iran et à la sécurité pour le Camp Liberty
  • 01/07/2014 | Doc. 13562 | Proposition de résolution Droits de l’homme et questions éthiques liées à la gestation pour autrui
  • 25/06/2014 | Doc. 13553 | Déclaration écrite Libération de trois adolescents israéliens
  • 10/04/2014 | Doc. 13490 | Déclaration écrite Nécessité d’une approche intégrée des soins de santé
  • 10/04/2014 | Doc. 13495 | Déclaration écrite Les assemblées de citoyens en Bosnie-Herzégovine
  • 09/04/2014 | Doc. 13487 | Proposition de résolution Le statut des présidents sortants de l’Assemblée parlementaire à la commission des questions politiques et de la démocratie
  • 08/04/2014 | Doc. 13478 | Déclaration écrite Soutien aux droits de l’homme en Iran et à la sécurité pour le Camp Liberty
  • 08/04/2014 | Doc. 13485 | Proposition de recommandation Respect de l’éthique et de la transparence dans l’élection du Secrétaire Général et du Secrétaire Général adjoint du Conseil de l’Europe
  • 11/02/2014 | Doc. 13314 | Déclaration écrite Le Parlement ukrainien devrait parachever la mise en place des conditions préalables à la signature de l’Accord d’association avec l’Union européenne
  • 05/02/2014 | Doc. 13425 | Proposition de résolution Education non formelle: apprendre à être un bon citoyen
  • 21/10/2013 | Doc. 13342 | Proposition de résolution Les bibliothèques et les musées à l'ère de la culture participative
  • 07/02/2013 | Doc. 13051 | Déclaration écrite Le Parlement ukrainien vote pour interdire la liberté d’expression dans le cas de propos favorables aux personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres
  • 22/10/2012 | Doc. 12988 | Déclaration écrite L'agression syrienne est une menace pour l'Europe
  • 04/10/2012 | Doc. 13051 | Déclaration écrite Le Parlement ukrainien vote pour interdire la liberté d’expression dans le cas de propos favorables aux personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres
  • 24/09/2012 | Doc. 13028 | Proposition de résolution Le renforcement de la démocratie nationale par l’intermédiaire des pouvoirs locaux en Europe
  • 10/07/2012 | Doc. 12916 | Déclaration écrite La pression inhumaine exercée par le Gouvernement iraquien sur les résidents des camps Ashraf et Liberty est totalement inacceptable
  • 06/07/2012 | Doc. 12995 | Proposition de résolution Soin optimal pour les femmes atteintes d'un cancer du sein
  • 27/06/2012 | Doc. 12988 | Déclaration écrite L’agression syrienne est une menace pour l’Europe
  • 26/04/2012 | Doc. 12921 | Proposition de résolution Promouvoir les droits de l’homme des détenus dans les États membres du Conseil de l’Europe
  • 01/02/2012 | Doc. 12867 | Proposition de résolution Les réfugiés et la lutte contre le sida
  • 31/01/2012 | Doc. 12860 | Proposition de résolution L’idée de Grande Société, développement de la subsidiarité et bien commun
  • 24/01/2012 | Doc. 12846 | Proposition de résolution Le Pasteur Youcef Nadarkhani
  • 27/05/2011 | Doc. 12501 | Déclaration écrite Exécutions en Iran
  • 19/04/2011 | Doc. 12602 | Proposition de résolution Respect des droits de l'homme pour les résidents du camp Ashraf
  • 13/04/2011 | Doc. 12588 | Déclaration écrite Massacre du camp d’Achraf
  • 28/01/2011 | Doc. 12510 | Déclaration écrite Le camp Ashraf
  • 26/01/2011 | Doc. 12501 | Déclaration écrite Exécutions en Iran
  • 26/01/2011 | Doc. 12499 | Proposition de résolution Demandeurs d’asile et réfugiés : Pour un partage des responsabilités en Europe
  • 25/01/2011 | Doc. 12495 | Proposition de résolution Investir dans un modèle économique à faibles émissions de carbone pour la croissance et le développement
  • Votes (Système de vote électronique)

    (open)
  • 30/09/2015 | Resolution 2076 | Liberté de religion et vivre ensemble dans une société démocratique
  • 30/09/2015 | Recommendation 2080 | Liberté de religion et vivre ensemble dans une société démocratique
  • 29/09/2015 | Resolution 2072 | Après Dublin: le besoin urgent d'un véritable système européen d'asile
  • 29/09/2015 | Resolution 2073 | Pays de transit: relever les nouveaux défis de la migration et de l’asile
  • 29/09/2015 | Recommendation 2078 | Pays de transit: relever les nouveaux défis de la migration et de l’asile
  • 29/09/2015 | Resolution 2071 | La santé publique et les intérêts de l’industrie pharmaceutique: comment garantir la primauté des intérêts de santé publique?
  • 01/10/2014 | Resolution 2015 | Le fonctionnement des institutions démocratiques en Géorgie
  • 30/09/2014 | Resolution 2011 | Faire barrage aux manifestations de néonazisme et d'extrémisme de droite
  • 30/09/2014 | Recommendation 2052 | Faire barrage aux manifestations de néonazisme et d'extrémisme de droite
  • 25/06/2014 | Resolution 2003 | Vers une meilleure démocratie européenne: faire face aux enjeux d’une Europe fédérale
  • 24/06/2014 | Resolution 2000 | L’arrivée massive de flux migratoires mixtes sur les côtes italiennes
  • 24/06/2014 | Recommendation 2047 | L’arrivée massive de flux migratoires mixtes sur les côtes italiennes
  • 24/06/2014 | Resolution 1999 | Le “bateau cercueil”: actions et réactions
  • 24/06/2014 | Recommendation 2046 | Le “bateau cercueil”: actions et réactions
  • 10/04/2014 | Resolution 1992 | La protection des mineurs contre les dérives sectaires
  • 10/04/2014 | Resolution 1990 | Réexamen, pour des raisons substantielles, des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe
  • 09/04/2014 | Resolution 1988 | Développements récents en Ukraine: menaces pour le fonctionnement des institutions démocratiques
  • 30/01/2014 | Resolution 1974 | Le fonctionnement des institutions démocratiques en Ukraine
  • 30/01/2014 | Recommendation 2035 | Le fonctionnement des institutions démocratiques en Ukraine
  • 01/10/2013 | Resolution 1952 | Le droit des enfants à l’intégrité physique
  • 01/10/2013 | Recommendation 2023 | Le droit des enfants à l’intégrité physique
  • 01/10/2013 | Resolution 1953 | L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (juin 2012 – septembre 2013)
  • 02/10/2012 | Resolution 1896 | Le respect des obligations et engagements de la Fédération de Russie
  • 27/06/2012 | Resolution 1888 | La crise de la démocratie et le rôle de l’Etat dans l’Europe d’aujourd’hui
  • 26/06/2012 | Resolution 1884 | Mesures d’austérité – un danger pour la démocratie et les droits sociaux
  • 24/04/2012 | Resolution 1874 | La promotion d’une citoyenneté active en Europe
  • 23/06/2011 | Resolution 1824 | Le rôle des parlements dans la consolidation et le développement des droits sociaux en Europe
  • 23/06/2011 | Recommendation 1976 | Le rôle des parlements dans la consolidation et le développement des droits sociaux en Europe
  • 23/06/2011 | Resolution 1823 | Les parlements nationaux: garants des droits de l'homme en Europe
  • 22/06/2011 | Resolution 1822 | Réforme de l'Assemblée parlementaire
  • 20/06/2011 | Opinion 281 | Les budgets et priorités du Conseil de l’Europe pour les exercices 2012-2013
  • 20/06/2011 | Resolution 1817 | Les dépenses de l’Assemblée parlementaire pour les exercices 2012-2013
  • 13/04/2011 | Resolution 1801 | Le respect des obligations et engagements de la Géorgie
  • 11/04/2011 | Recommendation 1961 | Le surendettement des Etats: un danger pour la démocratie et les droits de l’homme
  • 26/01/2011 | Recommendation 1956 | Protéger les réfugiés et les migrants en situation d’extradition et d’expulsion: indications au titre de l'article 39 du règlement de la Cour européenne des droits de l'homme
  • 26/01/2011 | Recommendation 1954 | La réconciliation et le dialogue politique entre les pays de l’ex-Yougoslavie