Tous les textes et tous les votes

Charles KENNEDY

Charles KENNEDY

Député
House of Commons

GB - SW1A OAA
London
BE Royaume-Uni



Motions, déclarations écrites, questions

(open)
  • 30/06/2014 | Doc. 13557 | Proposition de résolution Partenariat transatlantique de commerce et d’investissement, démocratie, droits de l’homme et Etat de droit
  • 21/03/2014 | Doc. 13457 | Proposition de résolution Pouvoirs de la délégation russe
  • 05/02/2014 | Doc. 13425 | Proposition de résolution Education non formelle: apprendre à être un bon citoyen
  • 10/10/2013 | Doc. 13332 | Proposition de résolution La montée des partis néonazis en Europe: nécessité de mettre en place des principes juridiques pour défendre la démocratie pluraliste et les droits de l’homme
  • 03/10/2013 | Doc. 13326 | Question écrite Indépendance potentielle de l’Ecosse
  • 03/10/2013 | Doc. 13328 | Déclaration écrite Les personnes LGBT victimes d’un regain de violences et de discriminations en raison de la politique stigmatisante menée par les autorités russes dans ce domaine
  • 03/07/2013 | Doc. 13271 | Proposition de recommandation Coopération accrue entre l'Assemblée parlementaire et l’Organisation mondiale de la santé
  • 15/05/2013 | Doc. 13210 | Proposition de résolution La présidence arménienne du Comité des Ministres
  • 25/01/2013 | Doc. 13115 | Proposition de résolution Appel pour un réel échange d'informations obligatoire sur les professionnels de la santé condamnés
  • 14/11/2012 | Doc. 13064 | Proposition de résolution Les droits de l'homme dans le Caucase du Nord : quelles suites donner à la Résolution 1738 (2010)?
  • 24/09/2012 | Doc. 13028 | Proposition de résolution Le renforcement de la démocratie nationale par l’intermédiaire des pouvoirs locaux en Europe
  • 04/05/2012 | Doc. 12924 | Proposition de résolution Internet et la politique : les effets des nouvelles technologies de l’information et de la communication sur la démocratie
  • 05/10/2011 | Doc. 12752 | Proposition de recommandation Révision de la Convention européenne sur la télévision transfrontière
  • 05/10/2011 | Doc. 12754 | Proposition de résolution Renforcer le mécanisme de déclaration des conflits d'intérêts à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
  • 27/05/2011 | Doc. 12501 | Déclaration écrite Exécutions en Iran
  • 28/01/2011 | Doc. 12510 | Déclaration écrite Le camp Ashraf
  • 26/01/2011 | Doc. 12501 | Déclaration écrite Exécutions en Iran
  • 25/01/2011 | Doc. 12489 | Déclaration écrite Dixième anniversaire de l’adhésion : intérêt mutuel et perspectives de l’appartenance de l’Azerbaïdjan au Conseil de l’Europe

    • Votes (Système de vote électronique)

    (open)
  • 27/06/2014 | Resolution 2009 | Renforcement de l'indépendance de la Cour européenne des droits de l’homme
  • 27/06/2014 | Recommendation 2051 | Renforcement de l'indépendance de la Cour européenne des droits de l’homme
  • 25/06/2014 | Resolution 2003 | Vers une meilleure démocratie européenne: faire face aux enjeux d’une Europe fédérale
  • 24/06/2014 | Resolution 2001 | Violence véhiculée dans et par les médias
  • 24/06/2014 | Recommendation 2048 | Violence véhiculée dans et par les médias
  • 03/10/2013 | Resolution 1956 | Les personnes portées disparues dans les conflits européens: le long chemin pour trouver des réponses humanitaires
  • 03/10/2013 | Recommendation 2026 | La situation en Syrie
  • 03/10/2013 | Recommendation 2027 | Programmes de l’Union européenne et du Conseil de l’Europe en matière de droits de l’homme: des synergies, pas des doubles emplois
  • 02/10/2013 | Resolution 1954 | La sécurité nationale et l'accès à l’information
  • 02/10/2013 | Recommendation 2024 | La sécurité nationale et l'accès à l’information
  • 02/10/2013 | Recommendation 2025 | Le fonctionnement des institutions démocratiques en Bosnie-Herzégovine
  • 24/01/2013 | Resolution 1920 | L'état de la liberté des médias en Europe
  • 25/04/2012 | Resolution 1875 | La bonne gouvernance et l’éthique du sport
  • 25/04/2012 | Resolution 1876 | La nécessité de combattre le trucage de matchs
  • 25/04/2012 | Recommendation 1997 | La nécessité de combattre le trucage de matchs