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Christian BATAILLE
Tous les textes et tous les votes
Tous les textes et tous les votes
Christian BATAILLE
Député
Assemblée nationale
Palais Bourbon
FR - 75355
Paris cedex 07 SP
France
Motions, déclarations écrites, questions
(open)
02/07/2014 | Doc. 13567 | Proposition de résolution
L’exploration et l’exploitation des hydrocarbures non conventionnels en Europe
25/04/2014 | Doc. 13411 | Déclaration écrite
Il est impératif d’empêcher la contre-réforme de l’avortement en Espagne, qui constitue une atteinte aux droits des femmes
30/01/2014 | Doc. 13411 | Déclaration écrite
Il est impératif d’empêcher la contre-réforme de l’avortement en Espagne, qui constitue une atteinte aux droits des femmes
14/08/2013 | Doc. 13191 | Déclaration écrite
La violation des droits des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres (LGBT) à la liberté d'expression et de réunion se poursuit sans relâche en Russie
24/04/2013 | Doc. 13191 | Déclaration écrite
La violation des droits des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres (LGBT) à la liberté d’expression et de réunion se poursuit sans relâche en Russie
30/01/2013 | Doc. 13119 | Proposition de résolution
Le chômage des jeunes, une menace pour la démocratie et les droits de l’homme en Europe
30/01/2013 | Doc. 13121 | Proposition de résolution
Accroître la transparence de la propriété des médias
25/01/2013 | Doc. 13116 | Déclaration écrite
Délocalisation, efficacité économique et responsabilité sociale
14/11/2012 | Doc. 13064 | Proposition de résolution
Les droits de l'homme dans le Caucase du Nord : quelles suites donner à la Résolution 1738 (2010)?
04/10/2012 | Doc. 13049 | Proposition de résolution
Le Monde au delà de 2015 – Contribution de l’Europe dans le cadre de l’après OMD
Votes (Système de vote électronique)
(open)
28/01/2014 | Resolution 1966 |
Refuser l'impunité pour les meurtriers de Sergueï Magnitski
28/01/2014 | Recommendation 2031 |
Refuser l'impunité pour les meurtriers de Sergueï Magnitski
25/06/2013 | Resolution 1940 |
La situation au Proche-Orient
25/04/2013 | Resolution 1931 |
Contestation pour des raisons formelles des pouvoirs non encore ratifiés de M. Andriy Shevchenko (Ukraine, PPE/DC)
24/04/2013 | Resolution 1929 |
La culture et l’éducation par les parlements nationaux: les politiques européennes
24/04/2013 | Resolution 1928 |
Sauvegarder les droits de l’homme en relation avec la religion et la conviction, et protéger les communautés religieuses de la violence
24/01/2013 | Resolution 1918 |
Migrations et asile: montée des tensions en Méditerranée orientale
24/01/2013 | Recommendation 2010 |
Migrations et asile: montée des tensions en Méditerranée orientale
24/01/2013 | Resolution 1919 |
Développements récents au Mali et en Algérie, et menace pour la sécurité et les droits de l'homme dans la région méditerranéenne
23/01/2013 | Resolution 1916 |
Géorgie et Russie: la situation humanitaire dans les régions touchées par la guerre et les conflits
23/01/2013 | Recommendation 2008 |
Géorgie et Russie: la situation humanitaire dans les régions touchées par la guerre et les conflits
23/01/2013 | Resolution 1917 |
Le respect des obligations et engagements de l’Azerbaïdjan
03/10/2012 | Resolution 1897 |
Garantir des élections plus démocratiques
03/10/2012 | Resolution 1898 |
Partis politiques et représentation politique des femmes
02/10/2012 | Resolution 1896 |
Le respect des obligations et engagements de la Fédération de Russie