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G�rard TERRIER
Tous les textes et tous les votes
Tous les textes et tous les votes
Gérard TERRIER
Député
Assemblée nationale
Palais Bourbon
FR - 75355
Paris cedex 07 SP
France
Motions, déclarations écrites, questions
(open)
02/07/2014 | Doc. 13569 | Proposition de résolution
Définir des indicateurs sociaux et publier un rapport annuel sur les droits sociaux
25/06/2014 | Doc. 13554 | Déclaration écrite
La nécessité de renforcer l’action du Conseil de l'Europe pour protéger la sécurité des journalistes
08/04/2014 | Doc. 13480 | Proposition de résolution
La phagothérapie, un enjeu de santé publique
21/10/2013 | Doc. 13341 | Proposition de recommandation
Vers un cadre européen des compétences pour la citoyenneté démocratique, les droits de l’homme et le dialogue interculturel
03/07/2013 | Doc. 13274 | Proposition de résolution
Recours aux violences physiques à l’encontre de journalistes: un défi pour la démocratie
Votes (Système de vote électronique)
(open)
26/06/2014 | Resolution 2007 |
Les défis qui se posent à la Banque de développement du Conseil de l’Europe
25/06/2014 | Resolution 2003 |
Vers une meilleure démocratie européenne: faire face aux enjeux d’une Europe fédérale
24/06/2014 | Resolution 2000 |
L’arrivée massive de flux migratoires mixtes sur les côtes italiennes
24/06/2014 | Recommendation 2047 |
L’arrivée massive de flux migratoires mixtes sur les côtes italiennes
24/06/2014 | Resolution 1999 |
Le “bateau cercueil”: actions et réactions
24/06/2014 | Recommendation 2046 |
Le “bateau cercueil”: actions et réactions
26/06/2013 | Resolution 1945 |
Mettre fin aux stérilisations et castrations forcées
26/06/2013 | Resolution 1946 |
L’égalité de l’accès aux soins de santé
26/06/2013 | Recommendation 2020 |
L’égalité de l’accès aux soins de santé
26/06/2013 | Resolution 1943 |
La corruption: une menace à la prééminence du droit
26/06/2013 | Recommendation 2019 |
La corruption: une menace à la prééminence du droit
26/06/2013 | Resolution 1944 |
Contestation pour des raisons formelles des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire d’Islande
23/04/2013 | Resolution 1925 |
Dialogue postsuivi avec la Turquie