Tous les textes et tous les votes

Gérard TERRIER

Gérard TERRIER

Député
Assemblée nationale
Palais Bourbon
FR - 75355
Paris cedex 07 SP
BE France



Motions, déclarations écrites, questions

(open)
  • 02/07/2014 | Doc. 13569 | Proposition de résolution Définir des indicateurs sociaux et publier un rapport annuel sur les droits sociaux
  • 25/06/2014 | Doc. 13554 | Déclaration écrite La nécessité de renforcer l’action du Conseil de l'Europe pour protéger la sécurité des journalistes
  • 08/04/2014 | Doc. 13480 | Proposition de résolution La phagothérapie, un enjeu de santé publique
  • 21/10/2013 | Doc. 13341 | Proposition de recommandation Vers un cadre européen des compétences pour la citoyenneté démocratique, les droits de l’homme et le dialogue interculturel
  • 03/07/2013 | Doc. 13274 | Proposition de résolution Recours aux violences physiques à l’encontre de journalistes: un défi pour la démocratie

    • Votes (Système de vote électronique)

    (open)
  • 26/06/2014 | Resolution 2007 | Les défis qui se posent à la Banque de développement du Conseil de l’Europe
  • 25/06/2014 | Resolution 2003 | Vers une meilleure démocratie européenne: faire face aux enjeux d’une Europe fédérale
  • 24/06/2014 | Resolution 2000 | L’arrivée massive de flux migratoires mixtes sur les côtes italiennes
  • 24/06/2014 | Recommendation 2047 | L’arrivée massive de flux migratoires mixtes sur les côtes italiennes
  • 24/06/2014 | Resolution 1999 | Le “bateau cercueil”: actions et réactions
  • 24/06/2014 | Recommendation 2046 | Le “bateau cercueil”: actions et réactions
  • 26/06/2013 | Resolution 1945 | Mettre fin aux stérilisations et castrations forcées
  • 26/06/2013 | Resolution 1946 | L’égalité de l’accès aux soins de santé
  • 26/06/2013 | Recommendation 2020 | L’égalité de l’accès aux soins de santé
  • 26/06/2013 | Resolution 1943 | La corruption: une menace à la prééminence du droit
  • 26/06/2013 | Recommendation 2019 | La corruption: une menace à la prééminence du droit
  • 26/06/2013 | Resolution 1944 | Contestation pour des raisons formelles des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire d’Islande
  • 23/04/2013 | Resolution 1925 | Dialogue postsuivi avec la Turquie