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Henryk CIOCH
Tous les textes et tous les votes
Tous les textes et tous les votes
Henryk CIOCH
Sénateur
Chancellery of the Senate
ul. Wiejska 4/6/8
PL - 00-902
Warszawa
Pologne
Motions, déclarations écrites, questions
(open)
30/01/2015 | Doc. 13702 | Déclaration écrite
La situation des droits humains et la démocratie en Iran
07/10/2014 | Doc. 13628 | Proposition de résolution
Le crash de l’avion polonais TU-154 transportant la délégation polonaise, le 10 avril 2010 sur le territoire de la Fédération de Russie
02/10/2014 | Doc. 13623 | Déclaration écrite
Violations massives des droits des Tatars de Crimée dans la Crimée illégalement occupée par la Fédération de Russie
02/10/2014 | Doc. 13624 | Déclaration écrite
Défendre les droits de l’homme, la démocratie et l’égalité entre les femmes et les hommes en Iran afin de surmonter l’extrémisme et d’empêcher la théocratie iranienne de s’immiscer dans les affaires de l’Irak, de la Syrie et de la région
01/07/2014 | Doc. 13562 | Proposition de résolution
Droits de l’homme et questions éthiques liées à la gestation pour autrui
01/07/2014 | Doc. 13563 | Proposition de recommandation
Améliorer la prévention des avortements socio-économiques en Europe
24/03/2014 | Doc. 13459 | Proposition de résolution
Suspension des droits de vote de la délégation russe (article 9 du Règlement de l’Assemblée)
21/03/2014 | Doc. 13457 | Proposition de résolution
Pouvoirs de la délégation russe
11/02/2014 | Doc. 13325 | Déclaration écrite
La création d’embryons avec du matériel génétique issu de plus de deux géniteurs
Votes (Système de vote électronique)
(open)
24/04/2015 | Resolution 2055 |
L’efficacité de la Convention européenne des droits de l’homme: la Déclaration de Brighton et au-delà
24/04/2015 | Recommendation 2070 |
L’efficacité de la Convention européenne des droits de l’homme: la Déclaration de Brighton et au-delà
24/04/2015 | Resolution 2054 |
L’égalité et la non-discrimination dans l’accès à la justice
23/04/2015 | Resolution 2051 |
Drones et exécutions ciblées: la nécessité de veiller au respect des droits de l’homme et du droit international
23/04/2015 | Recommendation 2069 |
Drones et exécutions ciblées: la nécessité de veiller au respect des droits de l’homme et du droit international
23/04/2015 | Resolution 2052 |
Dialogue postsuivi avec Monaco
23/04/2015 | Opinion 289 |
Projet de protocole additionnel à la Convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme
23/04/2015 | Resolution 2050 |
La tragédie humaine en Méditerranée: une action immédiate est nécessaire
22/04/2015 | Resolution 2048 |
La discrimination à l’encontre des personnes transgenres en Europe
21/04/2015 | Resolution 2045 |
Les opérations de surveillance massive
21/04/2015 | Recommendation 2067 |
Les opérations de surveillance massive
21/04/2015 | Opinion 288 |
Budget et priorités du Conseil de l’Europe pour l’exercice biennal 2016-2017
21/04/2015 | Resolution 2046 |
Dépenses de l’Assemblée parlementaire pour l’exercice biennal 2016-2017
30/01/2015 11:52:01 | Recommendation 2064 |
Egalité et insertion des personnes handicapées
30/01/2015 11:51:26 | Resolution 2039 |
Egalité et insertion des personnes handicapées
30/01/2015 10:50:27 | Recommendation 2063 |
La protection des témoins: outil indispensable pour la lutte contre le crime organisé et le terrorisme en Europe
30/01/2015 10:49:47 | Resolution 2038 |
La protection des témoins: outil indispensable pour la lutte contre le crime organisé et le terrorisme en Europe
29/01/2015 18:24:18 | Resolution 2036 |
Combattre l’intolérance et la discrimination en Europe, notamment lorsqu’elles visent des chrétiens
29/01/2015 16:10:29 | Recommendation 2062 |
La protection de la sécurité des journalistes et de la liberté des médias en Europe
29/01/2015 16:09:05 | Resolution 2035 |
La protection de la sécurité des journalistes et de la liberté des médias en Europe
28/01/2015 20:14:37 | Resolution 2034 |
Contestation, pour des raisons substantielles, des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation de la Fédération de Russie
28/01/2015 17:32:58 | Resolution 2033 |
Protection du droit de négociation collective, y compris le droit de grève
28/01/2015 17:32:13 | Resolution 2032 |
L'égalité et la crise
28/01/2015 12:53:58 | Recommendation 2061 |
Attaques terroristes à Paris: ensemble, pour une réponse démocratique
28/01/2015 12:53:02 | Resolution 2031 |
Attaques terroristes à Paris: ensemble, pour une réponse démocratique
01/10/2014 | Resolution 2015 |
Le fonctionnement des institutions démocratiques en Géorgie
30/09/2014 | Resolution 2011 |
Faire barrage aux manifestations de néonazisme et d'extrémisme de droite
30/09/2014 | Resolution 2012 |
Les droits des femmes et les perspectives de coopération euroméditerranéenne
30/09/2014 | Recommendation 2053 |
Les droits des femmes et les perspectives de coopération euroméditerranéenne
25/06/2014 | Resolution 2004 |
Contribution parlementaire à la résolution du conflit du Sahara occidental
24/06/2014 | Resolution 2001 |
Violence véhiculée dans et par les médias
24/06/2014 | Recommendation 2048 |
Violence véhiculée dans et par les médias
24/06/2014 | Resolution 2000 |
L’arrivée massive de flux migratoires mixtes sur les côtes italiennes
24/06/2014 | Recommendation 2047 |
L’arrivée massive de flux migratoires mixtes sur les côtes italiennes
24/06/2014 | Resolution 1999 |
Le “bateau cercueil”: actions et réactions
24/06/2014 | Recommendation 2046 |
Le “bateau cercueil”: actions et réactions
28/01/2014 | Resolution 1966 |
Refuser l'impunité pour les meurtriers de Sergueï Magnitski
28/01/2014 | Recommendation 2031 |
Refuser l'impunité pour les meurtriers de Sergueï Magnitski
02/10/2013 | Resolution 1954 |
La sécurité nationale et l'accès à l’information
02/10/2013 | Recommendation 2024 |
La sécurité nationale et l'accès à l’information
01/10/2013 | Recommendation 2023 |
Le droit des enfants à l’intégrité physique