The COE website
Assembl�e parlementaire
Accueil
PACE
Members
Damir �EHOVIC
Tous les textes et tous les votes
Tous les textes et tous les votes
Damir ŠEHOVIĆ
Skupština Crne Gore
Bulevar Svetog Petra Cetinjskog 10
ME - 81000
Podgorica
Monténégro
Motions, déclarations écrites, questions
(open)
02/07/2015 | Doc. 13845 | Proposition de résolution
Les jeunes contre la corruption
23/06/2015 | Doc. 13828 | Proposition de résolution
Mettre fin à la cyberdiscrimination et aux propos haineux en ligne
08/10/2014 | Doc. 13630 | Proposition de résolution
Les conflits d'autorité parentale
01/10/2014 | Doc. 13622 | Déclaration écrite
Protéger les femmes et les enfants en temps de crise humanitaire
02/07/2014 | Doc. 13568 | Proposition de résolution
S’attaquer à l’évasion fiscale par les entreprises sur internet
30/06/2014 | Doc. 13557 | Proposition de résolution
Partenariat transatlantique de commerce et d’investissement, démocratie, droits de l’homme et Etat de droit
04/07/2013 | Doc. 13277 | Proposition de recommandation
La préservation de la culture dans les situations de crise et de post-crise
Votes (Système de vote électronique)
(open)
27/01/2015 19:03:27 | Resolution 2030 |
Le respect des obligations et engagements du Monténégro
27/01/2015 17:54:03 | Recommendation 2060 |
La mise en œuvre du Mémorandum d’accord entre le Conseil de l’Europe et l’Union européenne
27/01/2015 17:52:16 | Resolution 2029 |
La mise en œuvre du Mémorandum d’accord entre le Conseil de l’Europe et l’Union européenne
02/10/2014 | Resolution 2017 |
Les activités de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) en 2013-2014
03/10/2013 | Recommendation 2026 |
La situation en Syrie
02/10/2013 | Recommendation 2025 |
Le fonctionnement des institutions démocratiques en Bosnie-Herzégovine
27/06/2013 | Resolution 1947 |
Manifestations et menaces pour la liberté de réunion, la liberté des médias et la liberté d'expression
23/04/2013 | Resolution 1925 |
Dialogue postsuivi avec la Turquie
23/01/2013 | Resolution 1916 |
Géorgie et Russie: la situation humanitaire dans les régions touchées par la guerre et les conflits