Tous les textes et tous les votes

Sylvie GOY-CHAVENT

Sylvie GOY-CHAVENT

Sénatrice
Sénat
Palais du Luxembourg, 15 rue de Vaugirard
FR - 75291
Paris cedex 06
BE France



Motions, déclarations écrites, questions

(open)
  • 30/01/2023 | Doc. 15699 | Proposition de résolution Appel urgent à transférer Mikheïl Saakachvili, troisième Président de la Géorgie, à l’étranger pour qu’il puisse y être soigné
  • 23/01/2018 | Doc. 14479 | Proposition de résolution L’assassinat de Mme Daphne Caruana Galizia et l’État de droit, à Malte et ailleurs: veiller à ce que toute la lumière soit faite
  • 30/06/2017 | Doc. 14380 | Proposition de résolution Établir des lignes directrices pour les ONG internationales
  • 21/03/2017 | Doc. 14276 | Proposition de résolution La situation humanitaire des réfugiés dans les pays voisins de la Syrie
  • 12/10/2016 | Doc. 14172 | Proposition de résolution L'Etat de droit à nouveau menacé dans les Etats membres du Conseil de l'Europe

    • Votes (Système de vote électronique)

    (open)
  • 24/01/2023 | Recommendation 2245 | Le Sommet de Reykjavik du Conseil de l'Europe – Unis autour de valeurs face à des défis hors du commun
  • 23/01/2023 | Recommendation 2244 | Traiter la question des combattants étrangers de Daech et de leurs familles qui rentrent de Syrie et d’ailleurs dans les États membres du Conseil de l’Europe
  • 23/01/2023 | Resolution 2475 | Traiter la question des combattants étrangers de Daech et de leurs familles qui rentrent de Syrie et d’ailleurs dans les États membres du Conseil de l’Europe
  • 28/09/2021 | Resolution 2395 | Renforcer la lutte contre les crimes dits d’«honneur»
  • 28/09/2021 | Resolution 2394 | Représentation des femmes et des hommes à l’Assemblée parlementaire
  • 24/01/2018 | Resolution 2200 | La bonne gouvernance du football
  • 24/01/2018 | Recommendation 2120 | Vers un cadre pour une gouvernance sportive moderne
  • 24/01/2018 | Resolution 2199 | Vers un cadre pour une gouvernance sportive moderne
  • 23/01/2018 | Resolution 2197 | Un revenu de citoyenneté de base, une idée qui se défend
  • 27/06/2017 | Recommendation 2106 | Le contrôle parlementaire de la corruption: la coopération des parlements avec les médias d'investigation
  • 27/06/2017 | Resolution 2169 | La reconnaissance et la mise en œuvre du principe de responsabilité à l’Assemblée parlementaire
  • 27/06/2017 | Recommendation 2105 | Promouvoir l’intégrité dans la gouvernance pour lutter contre la corruption politique
  • 27/06/2017 | Resolution 2170 | Promouvoir l’intégrité dans la gouvernance pour lutter contre la corruption politique
  • 25/01/2017 | Recommendation 2098 | Mettre fin à la cyberdiscrimination et aux propos haineux en ligne
  • 25/01/2017 | Resolution 2144 | Mettre fin à la cyberdiscrimination et aux propos haineux en ligne
  • 25/01/2017 | Resolution 2143 | Médias en ligne et journalisme: défis et responsabilités
  • 26/01/2016 | Resolution 2085 | Les habitants de régions frontalières de l’Azerbaïdjan sont délibérément privés d’eau