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Bernard CAZEAU
Tous les textes et tous les votes
Tous les textes et tous les votes
Bernard CAZEAU
Sénateur
Sénat
Palais du Luxembourg, 15 rue de Vaugirard
FR - 75291
Paris cedex 06
France
Motions, déclarations écrites, questions
(open)
03/02/2020 | Doc. 15067 | Proposition de résolution
Promouvoir la participation des femmes issues de groupes vulnérables dans la prise de décision politique et publique
04/10/2019 | Doc. 14988 | Proposition de résolution
Contribution de l'Assemblée parlementaire à la mise en place d'un observatoire de l'histoire destiné à promouvoir les valeurs communes de la Grande Europe et la paix
04/10/2019 | Doc. 14989 | Proposition de résolution
Renforcement du dialogue parlementaire avec la Turquie portant sur la situation des universitaires turcs
04/07/2019 | Doc. 14944 | Proposition de résolution
Agir pour la santé de toutes et tous via une alimentation et une agriculture saines et durables
24/01/2019 | Doc. 14816 | Proposition de résolution
En finir avec les disparitions forcées sur le territoire du Conseil de l’Europe
23/01/2018 | Doc. 14476 | Proposition de résolution
Pour un renforcement du dialogue parlementaire avec l’Algérie
Votes (Système de vote électronique)
(open)
29/01/2020 | Resolution 2318 |
La protection de la liberté de religion ou de conviction sur le lieu de travail
28/01/2020 | Resolution 2316 |
Le fonctionnement des institutions démocratiques en Pologne
03/10/2019 | Resolution 2305 |
Sauver des vies en Méditerranée: le besoin d’une réponse urgente
02/10/2019 | Recommendation 2163 |
Nécessité d'un ensemble de normes communes pour les institutions du médiateur en Europe
02/10/2019 | Resolution 2301 |
Nécessité d'un ensemble de normes communes pour les institutions du médiateur en Europe
02/10/2019 | Resolution 2302 |
La Banque de développement du Conseil de l’Europe: contribuer à la construction d'une société plus inclusive
01/10/2019 | Recommendation 2162 |
Améliorer la protection des lanceurs d’alerte partout en Europe
01/10/2019 | Resolution 2300 |
Améliorer la protection des lanceurs d’alerte partout en Europe
26/06/2019 | Recommendation 2158 |
Mettre fin à la contrainte en santé mentale: nécessité d'une approche fondée sur les droits humains
26/06/2019 | Resolution 2291 |
Mettre fin à la contrainte en santé mentale: nécessité d'une approche fondée sur les droits humains
23/01/2019 | Resolution 2254 |
La liberté des médias en tant que condition pour des élections démocratiques
23/01/2019 | Resolution 2255 |
Les médias de service public dans le contexte de la désinformation et de la propagande
22/01/2019 | Resolution 2252 |
Lutter contre l’impunité par la prise de sanctions ciblées dans l’affaire Sergueï Magnitski et les situations analogues
22/01/2019 | Resolution 2253 |
La charia, la Déclaration du Caire et la Convention européenne des droits de l’homme
11/10/2018 | Resolution 2241 |
La sûreté et la sécurité nucléaires en Europe
10/10/2018 | Resolution 2237 |
Réglementer le financement étranger de l'islam en Europe afin de prévenir la radicalisation et l'islamophobie
10/10/2018 | Resolution 2238 |
Radicalisation des migrants et des communautés de diasporas en Europe
27/06/2018 | Recommendation 2134 |
Nouvelles restrictions des activités des ONG dans les États membres du Conseil de l'Europe
27/06/2018 | Resolution 2226 |
Nouvelles restrictions des activités des ONG dans les États membres du Conseil de l'Europe
27/06/2018 | Resolution 2227 |
Traitement extraterritorial des demandes d’asile et création de centres d’accueil sûrs pour les réfugiés à l’étranger
27/06/2018 | Recommendation 2136 |
Conséquences pour les droits de l'homme de la «dimension extérieure» de la politique d’asile et de migration de l’Union européenne: loin des yeux, loin des droits?
27/06/2018 | Resolution 2228 |
Conséquences pour les droits de l'homme de la «dimension extérieure» de la politique d’asile et de migration de l’Union européenne: loin des yeux, loin des droits?
27/06/2018 | Recommendation 2137 |
Obligations internationales des États membres du Conseil de l’Europe de protéger les vies en mer
27/06/2018 | Resolution 2229 |
Obligations internationales des États membres du Conseil de l’Europe de protéger les vies en mer
26/06/2018 | Recommendation 2133 |
Assurer la protection des défenseurs des droits de l’homme dans les États membres du Conseil de l’Europe
26/06/2018 | Resolution 2225 |
Assurer la protection des défenseurs des droits de l’homme dans les États membres du Conseil de l’Europe
26/06/2018 | Resolution 2224 |
La situation humanitaire des réfugiés dans les pays voisins de la Syrie
25/01/2018 | Resolution 2202 |
Le processus de paix israélo-palestinien: le rôle du Conseil de l'Europe
23/01/2018 | Recommendation 2118 |
La protection et la promotion des langues régionales ou minoritaires en Europe
23/01/2018 | Resolution 2196 |
La protection et la promotion des langues régionales ou minoritaires en Europe