Tous les textes et tous les votes

Claude KERN

Claude KERN

Sénateur
Sénat
Palais du Luxembourg, 15 rue de Vaugirard
FR - 75291
Paris cedex 06
France

Dépèches d'actualité

(open)

13/09/2019 | Suivi | Visite de suivi des corapporteurs en Géorgie.
25/06/2019 | Suivi | Géorgie : les co-rapporteurs saluent la proposition de la majorité d’introduire un vote proportionnel d’ici 2020.
12/06/2019 | Suivi | Les rapporteurs de suivi réagissent aux prétendues élections dans la région géorgienne d'Ossétie du Sud.

Rapports et avis de commission

(open)

08/04/2019 | Doc. 14859 | Rapport d’observation d’élection Observation des élections législatives en République de Moldova (24 février 2019).

Motions, déclarations écrites, questions

(open)

15/10/2019 | Doc. 14918 | Déclaration écrite Enquêter sur la corruption au Conseil de l’Europe et la prévenir

04/10/2019 | Doc. 14991 | Proposition de résolution Renforcer le rôle du Conseil de l'Europe en tant que pierre angulaire de l'architecture politique européenne

04/07/2019 | Doc. 14948 | Proposition de recommandation Intelligence artificielle et santé: défis médicaux, juridiques et éthiques à venir

24/06/2019 | Doc. 14918 | Déclaration écrite Enquêter sur la corruption au Conseil de l’Europe et la prévenir

12/04/2019 | Doc. 14879 | Proposition de résolution Violations alléguées des droits des personnes LGBTI+ dans la région du Caucase

24/01/2019 | Doc. 14818 | Proposition de résolution Transparence et réglementation des dons de sources étrangères en faveur de partis politiques et de campagnes électorales

09/05/2018 | Doc. 14488 | Déclaration écrite La Turquie doit rétablir le droit à la liberté d'expression et de réunion des personnes LGBTI

27/04/2018 | Doc. 14552 | Déclaration écrite Justice et démocratie pour l'Iran

27/04/2018 | Doc. 14555 | Proposition de résolution Menaces sur la liberté des médias et la sécurité des journalistes en Europe

26/01/2018 | Doc. 14494 | Proposition de résolution Renforcer le rôle joué par les jeunes dans la prévention et le règlement des conflits

26/01/2018 | Doc. 14497 | Proposition de résolution Il faut préserver les libertés civiles en Pologne, en Ukraine et en République de Moldova

25/01/2018 | Doc. 14488 | Déclaration écrite La Turquie doit rétablir le droit à la liberté d'expression et de réunion des personnes LGBTI

23/01/2018 | Doc. 14483 | Proposition de résolution Améliorer la protection des lanceurs d’alerte partout en Europe

Votes (Système de vote électronique)

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04/10/2019 | Resolution 0 | L’émigration de travail en Europe de l’Est et son impact sur l’évolution sociodémographique dans ces pays

04/10/2019 | Resolution 2310 | L’émigration de travail en Europe de l’Est et son impact sur l’évolution sociodémographique dans ces pays

11/04/2019 | Resolution 2278 | Modification de certaines dispositions du Règlement de l’Assemblée

22/01/2019 | Resolution 2251 | Mise à jour des lignes directrices pour garantir des référendums équitables dans les États membres du Conseil de l'Europe

26/06/2018 | Resolution 2224 | La situation humanitaire des réfugiés dans les pays voisins de la Syrie

27/04/2018 | Resolution 2220 | L’intégration, l’autonomisation et la protection des enfants migrants par la scolarité obligatoire

27/04/2018 | Resolution 2219 | La tuberculose pharmacorésistante en Europe

26/04/2018 | Resolution 2218 | Lutter contre le crime organisé en facilitant la confiscation des avoirs illicites

26/04/2018 | Recommendation 2130 | Problèmes juridiques posés par la guerre hybride et obligations en matière de droits de l’homme

26/04/2018 | Resolution 2217 | Problèmes juridiques posés par la guerre hybride et obligations en matière de droits de l’homme

26/04/2018 | Recommendation 2128 | Suivi du rapport du Groupe d’enquête indépendant sur les allégations de corruption au sein de l’Assemblée parlementaire

26/04/2018 | Resolution 2216 | Suivi du rapport du Groupe d’enquête indépendant sur les allégations de corruption au sein de l’Assemblée parlementaire

24/04/2018 | Recommendation 2125 | État d’urgence: questions de proportionnalité relatives à la dérogation prévue à l’article 15 de la Convention européenne des droits de l’homme

24/04/2018 | Resolution 2209 | État d’urgence: questions de proportionnalité relatives à la dérogation prévue à l’article 15 de la Convention européenne des droits de l’homme

26/01/2018 | Recommendation 2122 | Immunité de juridiction des organisations internationales et droits des personnels

26/01/2018 | Resolution 2206 | Immunité de juridiction des organisations internationales et droits des personnels

26/01/2018 | Recommendation 2123 | Renforcer la réglementation internationale interdisant le commerce des biens utilisés pour la torture et la peine de mort

25/01/2018 | Resolution 2203 | L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2017) et l’examen périodique du respect des obligations de l’Estonie, de la Grèce, de la Hongrie et de l’Irlande

25/01/2018 | Resolution 2202 | Le processus de paix israélo-palestinien: le rôle du Conseil de l'Europe

24/01/2018 | Resolution 2200 | La bonne gouvernance du football

24/01/2018 | Recommendation 2120 | Vers un cadre pour une gouvernance sportive moderne

24/01/2018 | Resolution 2199 | Vers un cadre pour une gouvernance sportive moderne