Tous les textes et tous les votes

Ann-Britt ÅSEBOL

Ann-Britt  ÅSEBOL


International Department of the Swedish Parliament
Mynttorget 4
SE - 111 28
Stockholm
BE Suède



Motions, déclarations écrites, questions

(open)
  • 25/10/2022 | Doc. 15646 | Proposition de résolution Augmentation du nombre de prisonniers politiques en Azerbaïdjan
  • 18/10/2022 | Doc. 15641 | Déclaration écrite L’Albanie, un exemple récent d’utilisation de l’autorité publique à des fins politiques
  • 17/10/2022 | Doc. 15637 | Déclaration écrite Appel à l’apaisement des tensions entre la République kirghize et la République du Tadjikistan
  • 14/10/2022 | Doc. 15636 | Proposition de résolution Risques et opportunités du Métavers
  • 23/06/2022 | Doc. 15567 | Proposition de résolution Établissement de relations plus étroites et coopération avec Taiwan
  • 20/05/2022 | Doc. 15455 | Déclaration écrite Propos tenus en janvier 2022 par la Fédération de Russie menaçant de porter atteinte à la paix internationale, à l’ordre de sécurité européen actuel et à l’indépendance nationale des autres pays
  • 27/04/2022 | Doc. 15512 | Proposition de résolution Garantir la liberté des médias et la sécurité des journalistes: une obligation des États membres
  • 25/02/2022 | Doc. 15461 | Proposition de résolution Réexamen des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation parlementaire de la Fédération de Russie
  • 16/02/2022 | Doc. 15455 | Déclaration écrite Propos tenus en janvier 2022 par la Fédération de Russie menaçant de porter atteinte à la paix internationale, à l’ordre de sécurité européen actuel et à l’indépendance nationale des autres pays
  • 17/09/2020 | Doc. 15140 | Proposition de résolution Le rôle des médias en temps de crise
  • 15/10/2019 | Doc. 14940 | Déclaration écrite Déclaration de membres de délégations sur la décision de l'Assemblée parlementaire d'approuver les pouvoirs de la délégation russe
  • 04/10/2019 | Doc. 14989 | Proposition de résolution Renforcement du dialogue parlementaire avec la Turquie portant sur la situation des universitaires turcs
  • 03/10/2019 | Doc. 14981 | Déclaration écrite Les États membres doivent agir sans tarder pour une pleine mise en œuvre de la CIM-11 dans les systèmes nationaux de santé
  • 03/10/2019 | Doc. 14982 | Déclaration écrite Les autorités polonaises doivent prendre des mesures pour mettre un terme au discours de haine des responsables politiques et d’autres personnalités publiques et garantir le respect des droits à la liberté de réunion et d’expression des membres LGBTI de la société
  • 02/10/2019 | Doc. 14979 | Déclaration écrite Le rôle de la télévision nationale polonaise dans les élections à venir
  • 28/06/2019 | Doc. 14935 | Déclaration écrite Les autorités turques doivent prendre des mesures pour garantir la jouissance effective du droit à la liberté de réunion pacifique des personnes LGBTI, membres à part entière de la société
  • 27/06/2019 | Doc. 14932 | Proposition de résolution Assurer le soutien de la société civile indépendante en Azerbaïdjan
  • 27/06/2019 | Doc. 14929 | Proposition de résolution Faire rendre des comptes pour la destruction du vol MH 17
  • 12/04/2019 | Doc. 14878 | Proposition de résolution Traiter la question des combattants étrangers de Daech et de leurs familles qui rentrent de Syrie et d’ailleurs dans les États membres du Conseil de l’Europe
  • 25/01/2019 | Doc. 14821 | Proposition de résolution Renforcer la lutte contre les crimes dits d’«honneur»
  • Votes (Système de vote électronique)

    (open)
  • 14/10/2022 | Recommendation 2239 | L'avenir du travail passe par le réexamen des droits du travail
  • 14/10/2022 | Resolution 2467 | L'avenir du travail passe par le réexamen des droits du travail
  • 28/04/2022 | Recommendation 2232 | Sauvegarder et promouvoir la démocratie véritable en Europe
  • 28/04/2022 | Resolution 2437 | Sauvegarder et promouvoir la démocratie véritable en Europe
  • 26/04/2022 | Recommendation 2227 | La désinstitutionnalisation des personnes handicapées
  • 26/04/2022 | Resolution 2431 | La désinstitutionnalisation des personnes handicapées
  • 26/04/2022 | Resolution 2432 | Lutte contre la discrimination fondée sur l'origine sociale
  • 28/01/2022 | Resolution 2428 | L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2021)
  • 27/01/2022 | Recommendation 2224 | L'Observatoire de l'enseignement de l'histoire en Europe
  • 27/01/2022 | Resolution 2426 | L'Observatoire de l'enseignement de l'histoire en Europe
  • 27/01/2022 | Recommendation 2223 | En finir avec les disparitions forcées sur le territoire du Conseil de l’Europe
  • 27/01/2022 | Resolution 2425 | En finir avec les disparitions forcées sur le territoire du Conseil de l’Europe
  • 24/06/2021 | Recommendation 2207 | Pour une politique européenne relative aux diasporas
  • 24/06/2021 | Resolution 2389 | Lutter contre l’afrophobie, ou le racisme anti-Noir·e·s, en Europe
  • 21/06/2021 | Resolution 2381 | Les responsables politiques devraient-ils être poursuivis pour les déclarations faites dans l’exercice de leur mandat?
  • 20/04/2021 | Resolution 2370 | Lutter contre l'injustice fiscale: le travail de l'OCDE sur l’imposition de l'économie numérique
  • 19/04/2021 | Recommendation 2198 | Préserver les minorités nationales en Europe
  • 19/04/2021 | Resolution 2368 | Préserver les minorités nationales en Europe
  • 26/01/2021 | Recommendation 2193 | Mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme
  • 26/01/2021 | Resolution 2358 | Mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme
  • 26/01/2021 | Resolution 2359 | Les juges doivent rester indépendants en Pologne et en République de Moldova
  • 02/10/2019 | Recommendation 2163 | Nécessité d'un ensemble de normes communes pour les institutions du médiateur en Europe
  • 02/10/2019 | Resolution 2301 | Nécessité d'un ensemble de normes communes pour les institutions du médiateur en Europe
  • 02/10/2019 | Recommendation 2164 | Protéger et soutenir les victimes du terrorisme
  • 02/10/2019 | Resolution 2303 | Protéger et soutenir les victimes du terrorisme
  • 02/10/2019 | Resolution 2302 | La Banque de développement du Conseil de l’Europe: contribuer à la construction d'une société plus inclusive
  • 02/10/2019 | Resolution 2304 | Dialogue postsuivi avec la Macédoine du Nord
  • 09/04/2019 | Recommendation 2152 | Pour des parlements sans sexisme ni harcèlement sexuel
  • 09/04/2019 | Resolution 2274 | Pour des parlements sans sexisme ni harcèlement sexuel
  • 09/04/2019 | Recommendation 2150 | Renforcement de la coopération avec les Nations Unies dans la mise en œuvre du Programme de développement durable à l'horizon 2030
  • 09/04/2019 | Resolution 2271 | Renforcement de la coopération avec les Nations Unies dans la mise en œuvre du Programme de développement durable à l'horizon 2030
  • 09/04/2019 | Recommendation 2151 | Création d’un mécanisme de l’Union européenne pour la démocratie, l’État de droit et les droits fondamentaux
  • 09/04/2019 | Resolution 2273 | Création d’un mécanisme de l’Union européenne pour la démocratie, l’État de droit et les droits fondamentaux
  • 09/04/2019 | Resolution 2272 | Mise en œuvre des Objectifs de développement durable: la nécessaire synergie de tous les acteurs, des parlements aux collectivités locales
  • 23/01/2019 | Resolution 2258 | Pour une population active intégrant les personnes handicapées
  • 23/01/2019 | Resolution 2257 | Discrimination dans l’accès à l’emploi
  • 23/01/2019 | Resolution 2254 | La liberté des médias en tant que condition pour des élections démocratiques
  • 23/01/2019 | Resolution 2255 | Les médias de service public dans le contexte de la désinformation et de la propagande
  • 23/01/2019 | Recommendation 2144 | Gouvernance de l’internet et droits de l’homme
  • 23/01/2019 | Resolution 2256 | Gouvernance de l’internet et droits de l’homme