Tous les textes et tous les votes

Arin KARAPET

Arin KARAPET


International Department of the Swedish Parliament
Mynttorget 4
SE - 111 28
Stockholm
BE Suède



Motions, déclarations écrites, questions

(open)
  • 23/06/2022 | Doc. 15567 | Proposition de résolution Établissement de relations plus étroites et coopération avec Taiwan
  • 20/05/2022 | Doc. 15455 | Déclaration écrite Propos tenus en janvier 2022 par la Fédération de Russie menaçant de porter atteinte à la paix internationale, à l’ordre de sécurité européen actuel et à l’indépendance nationale des autres pays
  • 09/03/2022 | Doc. 15474 | Proposition de résolution Conséquences humanitaires et migrations internes et externes en lien avec l’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine
  • 25/02/2022 | Doc. 15461 | Proposition de résolution Réexamen des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation parlementaire de la Fédération de Russie
  • 16/02/2022 | Doc. 15455 | Déclaration écrite Propos tenus en janvier 2022 par la Fédération de Russie menaçant de porter atteinte à la paix internationale, à l’ordre de sécurité européen actuel et à l’indépendance nationale des autres pays
  • 01/07/2021 | Doc. 15280 | Déclaration écrite Le rapatriement urgent des prisonniers de guerre et autres détenus arméniens des autorités azerbaïdjanaises dont le traitement serait contraire au droit international
  • 01/07/2021 | Doc. 15281 | Déclaration écrite La destruction intentionnelle par les forces militaires azerbaïdjanaises d’églises et d’autres lieux de culte arméniens, y compris après le cessez-le-feu de novembre 2020
  • 11/05/2021 | Doc. 15281 | Déclaration écrite La destruction intentionnelle par les forces militaires azerbaïdjanaises d’églises et d’autres lieux de culte arméniens, y compris après le cessez-le-feu de novembre 2020
  • 06/05/2021 | Doc. 15280 | Déclaration écrite Le rapatriement urgent des prisonniers de guerre et autres détenus arméniens des autorités azerbaïdjanaises dont le traitement serait contraire au droit international
  • 20/04/2021 | Doc. 15271 | Proposition de résolution Déploiement de mercenaires dans le conflit du Haut-Karabakh
  • 15/02/2021 | Doc. 15063 | Déclaration écrite Les membres des délégations nationales signataires de la présente déclaration regrettent l’approbation par l’Assemblée des pouvoirs présentés par la Fédération de Russie
  • 31/01/2020 | Doc. 15063 | Déclaration écrite Les membres des délégations nationales signataires de la présente déclaration regrettent l’approbation par l’Assemblée des pouvoirs présentés par la Fédération de Russie
  • 31/01/2020 | Doc. 15064 | Déclaration écrite Pogroms de Bakou
  • 02/10/2019 | Doc. 14979 | Déclaration écrite Le rôle de la télévision nationale polonaise dans les élections à venir

    • Votes (Système de vote électronique)

    (open)
  • 30/09/2021 | Opinion 299 | Projet de deuxième protocole additionnel à la Convention sur la cybercriminalité relatif au renforcement de la coopération et de la divulgation de preuves électroniques
  • 30/09/2021 | Resolution 2403 | La situation en Afghanistan: conséquences pour l'Europe et la région
  • 30/09/2021 | Resolution 2404 | L'instrumentalisation de la pression migratoire aux frontières de la Lettonie, de la Lituanie et de la Pologne avec le Bélarus
  • 29/09/2021 | Recommendation 2212 | Une démocratie plus participative pour faire face au changement climatique
  • 29/09/2021 | Resolution 2397 | Une démocratie plus participative pour faire face au changement climatique
  • 29/09/2021 | Recommendation 2214 | Crise climatique et État de droit
  • 29/09/2021 | Resolution 2399 | Crise climatique et État de droit
  • 29/09/2021 | Recommendation 2213 | Examen des questions de responsabilité civile et pénale dans le contexte du changement climatique
  • 29/09/2021 | Resolution 2398 | Examen des questions de responsabilité civile et pénale dans le contexte du changement climatique
  • 29/09/2021 | Recommendation 2211 | Ancrer le droit à un environnement sain: la nécessité d'une action renforcée du Conseil de l'Europe
  • 29/09/2021 | Resolution 2396 | Ancrer le droit à un environnement sain: la nécessité d'une action renforcée du Conseil de l'Europe
  • 27/09/2021 | Recommendation 2209 | Conséquences humanitaires du conflit entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan / le conflit du Haut-Karabakh
  • 27/09/2021 | Resolution 2391 | Conséquences humanitaires du conflit entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan / le conflit du Haut-Karabakh
  • 28/01/2021 | Resolution 2363 | Contestation, pour des raisons substantielles, des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de la Fédération de Russie
  • 30/01/2020 | Recommendation 2170 | Cas signalés de prisonniers politiques en Azerbaïdjan
  • 30/01/2020 | Resolution 2322 | Cas signalés de prisonniers politiques en Azerbaïdjan
  • 30/01/2020 | Recommendation 2172 | Disparitions d’enfants réfugiés ou migrants en Europe
  • 30/01/2020 | Recommendation 2169 | Obligations internationales relatives au rapatriement des enfants des zones de guerre et de conflits
  • 30/01/2020 | Resolution 2321 | Obligations internationales relatives au rapatriement des enfants des zones de guerre et de conflits
  • 29/01/2020 | Resolution 2318 | La protection de la liberté de religion ou de conviction sur le lieu de travail
  • 29/01/2020 | Resolution 2319 | Procédure complémentaire conjointe entre le Comité des Ministres et l’Assemblée parlementaire en cas de violation grave par un État membre de ses obligations statutaires
  • 29/01/2020 | Resolution 2320 | Contestation pour des raisons substantielles des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de la Fédération de Russie
  • 04/10/2019 | Resolution 2310 | L’émigration de travail en Europe de l’Est et son impact sur l’évolution sociodémographique dans ces pays
  • 04/10/2019 | Recommendation 2165 | La conservation du patrimoine culturel juif
  • 04/10/2019 | Resolution 2309 | La conservation du patrimoine culturel juif
  • 03/10/2019 | Resolution 2307 | Un statut juridique pour les «réfugiés climatiques»
  • 03/10/2019 | Resolution 2308 | Le fonctionnement des institutions démocratiques en République de Moldova
  • 03/10/2019 | Resolution 2306 | Violences obstétricales et gynécologiques
  • 02/10/2019 | Recommendation 2163 | Nécessité d'un ensemble de normes communes pour les institutions du médiateur en Europe
  • 02/10/2019 | Resolution 2301 | Nécessité d'un ensemble de normes communes pour les institutions du médiateur en Europe
  • 02/10/2019 | Resolution 2303 | Protéger et soutenir les victimes du terrorisme
  • 02/10/2019 | Resolution 2302 | La Banque de développement du Conseil de l’Europe: contribuer à la construction d'une société plus inclusive
  • 02/10/2019 | Resolution 2304 | Dialogue postsuivi avec la Macédoine du Nord