Assembl�e parlementaire

Monsieur le Président, Madame le Secrétaire Général, Mesdames, Messieurs, Permettez-moi quelques réflexions d’ordre général pour introduire mes propos.

Pour la Bulgarie, le fait d’appartenir à l’Europe n’a jamais eu de sens strictement géographique. Nous les Bulgares, nous avons toujours considéré notre pays, notre culture nationale comme faisant partie intégrante de l’espace culturel européen, du génie européen.

Tout au cours de notre longue histoire, des forces turbulentes s’étaient appliquées à nous arracher à la communauté intellectuelle de l’ancien continent, à son système de hiérarchie de valeurs, ce qui était d’ailleurs vécu comme tragédie nationale, mais le peuple bulgare retrouvait inlassablement le courage et l’énergie pour revenir à l’esprit de ses origines, aux traditions vivifiantes du lieu natal.

Nous n’avons qu’à rappeler le siècle dernier: après avoir souffert cinq siècles de domination ottomane, la Bulgarie a pu ressusciter à l’intérieur de l’Europe en s’intégrant de façon indiscutable aux institutions fondamentales de la réalité européenne – le parlementarisme pluraliste, la propriété privée, la morale chrétienne, l’éducation et la formation des esprits. Aujourd’hui, après quarante-cinq longues années de totalitarisme et de soviétisation forcée, la Bulgarie confirme sa volonté de rejoindre l’Europe libre et démocratique.

Se tenant au carrefour de trois continents, située à une croisée clé pour les Balkans, la Bulgarie a su focaliser les aspirations spirituelles de plusieurs tendances culturelles. De nombreuses civilisations ont enterré leurs débris séculaires dans nos terres: la Thrace, l’Antiquité gréco-romaine, Byzance, les Slaves, les Proto-Bulgares, les grandes cultures de l’Orient.

Une approche sémantique détaillée de la culture bulgare moderne permettrait d’y déceler plusieurs éléments établissant notre appartenance intellectuelle au patrimoine culturel mondial, compte tenu de la tendance permanente des artistes bulgares de s’inspirer de l’Antiquité, de la chrétienté médiévale, de l’humanisme de la Renaissance.

Il serait, certes, arbitraire d’attribuer au hasard le fait qu’au IXe siècle la Bulgarie avait donné le jour au premier alphabet slave, mis quelques années plus tard à la disposition de tous les peuples slaves – les Serbes, les Russes, les Ukrainiens, les Biélorusses – pour promouvoir l’expression écrite et le génie slave sous toutes leurs dimensions morales et intellectuelles.

En 1982, le pape Jean-Paul II proclamait les saints frères Cyrille et Méthode, les premiers grands maîtres du peuple bulgare, patrons de l’Europe unie, ce qui me semble la meilleure attestation de l’appartenance de l’Etat bulgare à la grande Europe.

A la veille du troisième millénaire, les nations de l’Europe retrouvent la chance unique de vivre ensemble dans un monde uni qui aspire à un avenir commun et le peuple de mon pays ne saurait que s’en réjouir. Nous sommes prêts à coopérer de la manière la plus efficace pour transformer ces vœux sublimes en réalité. La Bulgarie est fermement résolue à adhérer pleinement à toutes les institutions européennes s’engageant à endosser leur part de responsabilité, à payer leur quota pour la construction de la nouvelle Europe.

Nous considérons le Conseil de l’Europe comme une des institutions européennes les plus puissantes et prestigieuses, ayant fourni ses preuves tangibles dans la mise en route de l’intégration européenne. Durant quatre décennies d’existence dynamique, le Conseil de l’Europe œuvrait sans répit pour encourager et concrétiser le processus de la construction politique européenne.

En effet, les évolutions démocratiques et les réformes économiques accélérées en cours dans les pays de l’Europe centrale et orientale ces dernières années sont rendues possibles grâce, notamment, aux efforts déployés par le Conseil de l’Europe en leur faveur. Les dissidents démocrates de nos pays qui, sous des régimes totalitaires aux méthodes staliniennes, n’hésitaient point à engager leur dur combat, appréciaient hautement le Conseil de l’Europe en sa qualité de protecteur et défenseur des libertés fondamentales, de la dignité humaine, des valeurs morales et des idéaux de la création humaniste.

Aujourd’hui, ces régimes se sont effondrés aussi bien en Hongrie qu’en République fédérative tchèque et slovaque, en Pologne, qu’en Bulgarie, et les peuples ont opté pour la démocratie, ce qui rend leur volonté d’adhérer pleinement au Conseil de l’Europe tout à fait légitime.

Le Conseil de l’Europe constitue un centre de gravité pour les pays de l’Europe occidentale, certes, mais pour ceux de l’Europe orientale également. D’autant plus que les transformations démocratiques se poursuivront sûrement sur plusieurs années, la petite étincelle révolutionnaire ayant allumé de violents brasiers longs à éteindre. Les techniques seront nombreuses et variées, les rythmes lents ou accélérés, mais nous avons la nette conscience que la réussite de cette ambitieuse entreprise dépendra directement d’une relance économique immédiate de l’économie, fondée sur les principes du marché, d’une amélioration de la conjoncture politique, juridique et culturelle, d’une mise au point d’un cadre éducatif adapté, tous ces éléments étant réunis pour garantir l’irréversibilité des processus engagés et pour promouvoir le statut du citoyen de nos pays, le dotant du comportement et du raisonnement européens.

La démocratie parlementaire pluraliste et la protection des droits de l’homme – deux idées fondamentales qui constituent le credo de votre Organisation, comme l’a bien mentionné devant l’Assemblée nationale bulgare l’année dernière le Président Anders Bjôrck – constituent le credo de la société bulgare également.

Mesdames, Messieurs, vous qui suivez de près le développement de la Bulgarie, vous savez certainement que l’année 1990 a marqué un tournant décisif de l’histoire moderne du pays.

Le régime totalitaire, complètement discrédité, fléchissait péniblement sous le poids des premières marques qui jalonnaient le passage pacifique vers la constitution démocratique du pays, vers l’économie de marché. En une seule année, la Bulgarie a sensiblement changé d’image: pour la première fois depuis des années, des élections libres et démocratiques ont eu lieu dans le pays; le parlementarisme pluraliste a repris de façon légitime son fonctionnement dans le cadre de l’Etat; un président de la République a été élu démocratiquement; au mois de décembre 1990, un nouveau gouvernement a été constitué avec la participation de toutes les forces politiques représentées au parlement, et ce gouvernement a pris la grave responsabilité de mettre en route la réforme économique; des syndicats indépendants défendent les intérêts des travailleurs; la radio, la télévision, les établissements de l’enseignement supérieur, la presse bénéficient d’une pleine autonomie.

La Grande Assemblée constituante a voté déjà plusieurs lois d’importance capitale pour le pays: la loi sur la dépolitisation de l’armée, des juges d’instruction, des fonctionnaires du ministère des Affaires étrangères et de la présidence; la loi sur les autorités locales provisoires, qui présente un atout majeur en faveur de la déstructuration accélérée des pouvoirs locaux; la loi sur les amendements au décret sur l’activité économique ouvrant les voies juridiques à la privatisation des entreprises d’Etat et à la protection des investissements étrangers; la loi sur la comptabilité; les débats en séance plénière au sujet du projet de loi sur la propriété des terres sont déjà clos.

Des projets de loi sur l’autonomie locale rédigés dans l’esprit de la Charte européenne de l’autonomie locale ont déjà été portés à l’attention des élus. Des experts travaillent sur le projet de la nouvelle Constitution démocratique du pays. Le texte constitutionnel sera fondé sur quelques principes essentiels: la sauvegarde des droits de l’homme et la protection des libertés fondamentales, dans le respect profond de la Convention européenne des Droits de l’Homme et de tous les textes internationaux dans ce domaine; la séparation des pouvoirs; la prééminence du droit.

D’autres projets de loi sont également discutés en séance plénière: les lois sur la réforme bancaire, la privatisation, la concurrence, les investissements étrangers, le code commercial et autres. D’importants amendements ont été portés à la loi sur la santé publique et à la loi sur le régime des retraites. D’autres améliorations sont prévues dans le domaine des conventions de travail ou du système de sécurité sociale, pour que les différentes dispositions soient mises en harmonie avec les principes de la Charte sociale européenne.

Une préoccupation majeure tourmente actuellement nos consciences: la situation écologique de la Bulgarie. Nous sommes parfaitement conscients que l’Europe unie de demain serait impossible sans une écologie saine sur le plan européen dès aujourd’hui. Dans ce sens, des spécialistes sont en train d’étudier le cadre d’une législation écologique conforme aux exigences et aux normes internationales. La République de Bulgarie prête une attention toute particulière au développement de la coopération européenne dans le domaine de l’écologie et aspire à participer solidairement à toutes ses manifestations.

Un projet de loi fondamental pour le pays est soumis à l’attention de la Grande Assemblée constituante: une loi contre la discrimination ethnique. Ces démarches législatives aboutiront, nous l’espérons fermement, à une amélioration de l’image de la Bulgarie dans le monde, ce qui lui tracerait la voie d’une digne participation à la construction de l’espace européen.

Je suis loin de prétendre que les processus en Bulgarie suivent le calme trajet de l’harmonie sans conflit. Au contraire, des contradictions, des désaccords élèvent des obstacles parfois insurmontables à la démocratisation de la vie. Nous traversons une grave crise économique. Les ressources du pays étant limitées, la dette extérieure très lourde à rembourser, les relations économiques internationales presque complètement brisées, la réforme économique imposera un prix social pénible à payer. Pour nous, en termes simples, cela signifie une vie quotidienne lourde de privations. Nous n’ignorons pas le fait que le passage vers l’économie de marché est à réaliser par nous-mêmes, obligés que nous serons de mobiliser toutes les synergies – matérielles et morales – de stimuler toutes les ressources – humaines et structurelles – pour mener à bon port cette gigantesque entreprise. Mais il nous paraît impossible d’agir sans l’appui substantiel des organisations financières internationales, sans le soutien suivi des pays industrialisés; le cas échéant, nous nous retrouverons dans l’impasse. L’itinéraire dramatique qu’a connu l’évolution de l’idée européenne sera toujours présent dans nos esprits pour nous prévenir de toutes les menaces qui nous guettent: les efforts nobles peuvent être sapés et la grande Europe divisée, déchirée en régions riches et régions pauvres, en centre et périphérie. Cette nouvelle démarcation enlèverait à l’idée européenne ses dimensions prestigieuses.

De nouvelles difficultés se rajoutent à la récession dramatique de mon pays, générées par les derniers événements internationaux. La crise du Golfe a jeté des ombres obscures sur les perspectives de la croissance économique mondiale. Les petits pays dont les économies sont complètement conditionnées par leurs importations en énergie, et c’est le cas de la Bulgarie, en souffrent tout particulièrement. Dès les premières manifestations du conflit, la République de Bulgarie a appuyé, sans réserve, les résolutions votées par le Conseil de sécurité de l’ONU ainsi que toutes les initiatives des forces multinationales qui en découlaient. Le Parlement bulgare a voté une décision aux termes de laquelle l’Etat bulgare était autorisé à envoyer un contingent militaire pour participer aux opérations à entreprendre par les forces multinationales dans la région du Golfe. Le vote est l’expression réelle de la nouvelle politique dans le domaine des relations internationales et de la protection des valeurs humaines universellement reconnues, en harmonie complète avec le droit international. Nous avons strictement respecté les sanctions économiques globales imposées par l’ONU à l’égard de l’Irak, ce qui a été ressenti comme une aggravation supplémentaire de la situation économique difficile. Sur le plan strictement économique, la participation de la Bulgarie aux mesures internationales prises vis-à-vis de l’agresseur du Koweït lui a coûté, rien que pour l’année 1990, 1 400 000 dollars. En dépit de ces pertes trop élevées pour le pays, nous n’avons pas hésité à joindre les actes de la communauté internationale, parfaitement conscients du fait qu’il est impossible de construire un monde pacifique et prospère sans apporter les garanties durables à la sécurité de tous les pays – aussi bien les petits que les grands. Le peuple du Koweït est en train de subir un destin tragique, ce qui nous oblige à faire face à un impératif de la société moderne: les Etats auront de plus en plus à compter sur les efforts unis de la communauté internationale pour combattre et étouffer la violence.

Certes, l’avenir pacifique d’une Europe heureuse et unie ne saurait être garanti que par les instruments mis au point à Paris, récemment, par la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe qui avait réuni les chefs d’Etat et de gouvernement des trente-quatre pays membres. Cette rencontre a remis en valeur les dix principes de l’Acte final d’Helsinki qui représentent un fondement solide de l’approfondissement des rapports entre les pays ayant signé ce document historique, il y a quinze ans, une stratégie qui a surmonté toutes les épreuves du temps. Or, nous, en tant que pays européen, nous n’envisageons la réussite de nos projets démocratiques que dans l’optique d’une adhésion absolue aux principes déjà mentionnés – respecter les engagements et accomplir les obligations conclues au nom de la prospérité de tous les pays membres du processus européen.

C’est toujours dans ce sens que le Parlement bulgare, le Président de la République, les gouvernements, les principales forces politiques du pays ont dénoncé l’utilisation de forces armées dans les pays Baltes, ce qui a causé la mort des innocents. Appliquer la force contre des citoyens pacifiques, contre des institutions d’Etat issues d’élections démocratiques constitue une forme extrêmement dangereuse de répression, ayant éveillé l’indignation et l’angoisse du peuple bulgare. Dans la conjoncture mondiale actuelle, les problèmes de la sécurité en Europe acquièrent de nouvelles dimensions, ce qui nous conduit à appuyer, sans réserve, toutes les mesures prévues pour consolider la sécurité et renforcer la confiance entre les Etats.

Quand j’évoque ici, devant vous, les notions de sécurité, de prospérité, de stabilité pour tout le monde, je sais qu’elles ne deviennent tangibles, réelles, que dans un cadre démocratique garantissant le respect des droits de l’homme et des libertés fondamentales. Dans mon pays, nous accordons une attention toute particulière à ces aspects des changements mis en route. Les actions dans ce domaine, c’est-à-dire la protection des droits et des libertés de l’individu, ont été réalisées dans le souci de respecter les normes et les prescriptions en vigueur dans toute société démocratique. Nous sommes fiers de pouvoir adopter une attitude nouvelle pour le pays et de déclarer ouvertement notre volonté et notre disposition d’adhérer à la Convention européenne des Droits de l’Homme. Des efforts sont constamment faits pour perfectionner la législation et l’harmoniser avec les normes internationales, tout en respectant les principes fondamentaux d’égalité devant la loi et l’élimination de toute discrimination. Notons tout de même que l’accent est mis sur la sauvegarde des droits individuels sur les plans ethnique, religieux et linguistique, des droits qui sont partie inhérente à toute la gamme des droits et libertés fondamentaux. La Bulgarie n’acceptera jamais de négliger ces problèmes dont la solution est à trouver dans la voie du respect des droits et des libertés de chaque citoyen bulgare. La Bulgarie n’acceptera jamais la discrimination et l’inégalité. Nous avons dénoncé les graves violations des droits des Turcs bulgares ayant résolument rompu avec la pratique criminelle de l’ancien régime. Cependant, les résultats positifs ne sauraient berner nos consciences. Le pouvoir démocratique est appelé, et nous en sommes persuadés, à œuvrer tous les jours pour protéger les droits et les libertés, pour garantir la suprématie de la loi, pour assurer le cadre légal de toute entreprise d’Etat. Le Gouvernement bulgare, les forces politiques du pays n’hésitent point à entreprendre des mesures efficaces dans ce sens. Nous respectons énormément l’immense expérience accumulée par le Conseil de l’Europe dans ce domaine et nous y voyons une importante source d’inspiration. Donc, je répète devant vous: la Bulgarie exprime sa volonté et sa disposition d’adhérer à la Convention européenne des Droits de l’Homme – une des conventions fondamentales de la vie internationale.

La Bulgarie s’attache tout particulièrement aux problèmes de la sécurité et de la coopérations dans les Balkans. L’Histoire nous ayant assigné un emplacement unique de plusieurs points de vue, nous tâcherons d’en profiter pour minimiser un danger – hélas – bien présent, le manque de stabilité. Les diversités culturelles, religieuses, linguistiques et ethniques, bien étoffées par les préjugés et les préjudices du passé, seront à même de générer des conflits regrettables.

Le nationalisme, le chauvinisme constituent une vraie menace pour la paix et les processus démocratiques dans la région. Dans ce sens, la complémentarité et les interactions dans le cadre du continent imposent une nouvelle vision du phénomène balkanique. La seule façon d’éviter les pièges douloureux, c’est de promouvoir inlassablement l’évolution démocratique des Balkans, et la Bulgarie est prête à fournir sa contribution. Nous saluons toute forme de coopération dans notre région, fondée, comme je viens de le mentionner, sur les principes de la coopération paneuropéenne, inspirée par les idées du processus européen. Nous aurons sûrement la chance unique, et c’est une tâche difficile mais ô combien noble, d’assurer les liens entre tous les protagonistes dans les Balkans pour lutter, dans la dignité, pour l’européanisation des Balkans.

Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, l’expérience du Conseil de l’Europe dans tous les domaines de la vie actuelle se présente comme une source précieuse d’idées pour nous. C’est le Conseil de l’Europe qui est appelé à incarner le rapprochement et l’enrichissement des peuples européens unis dans une communauté unique. Ses réalisations ont fourni la preuve incontestable que la démocratie, la protection des droits de l’homme et le respect mutuel sont les principes fondamentaux qui peuvent garantir réellement des résultats positifs – la prospérité, le progrès social et la paix durable. Ces acquis seront à la portée du monde entier, de tous les peuples aspirant à un avenir pacifique. La Bulgarie aura les capacités pour participer à la solution de cette tâche historique, elle aura aussi la dignité de persévérer pour mériter sa place dans la grande famille du Conseil de l’Europe.

Nous apprécions l’idée d’accorder au processus européen une dimension parlementaire dont la base peut être assurée par l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe. Elle représente pour nous un modèle de coopération européenne multilatérale qui nous rend très optimistes quant à un futur fonctionnement.

La République de Bulgarie exprime sa reconnaissance d’avoir été invitée à adhérer à quatre des conventions du Conseil de l’Europe. C’est avec plaisir que je vous annonce que le Parlement bulgare les a ratifiées. J’aimerais également reconfirmer notre volonté de remplir toutes les conditions nécessaires pour adhérer pleinement au Conseil de l’Europe.

Le peuple bulgare vit les mêmes joies, les mêmes espoirs, les mêmes angoisses que tous les peuples européens. Et quand nous partons vers l’Europe, nous partons vers nous-mêmes, nous revenons à nous-mêmes. La Bulgarie est un pays européen.

Merci de votre attention.