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Proposition de résolution | Doc. 12372 | 29 septembre 2010

Les nanotechnologies, un nouveau danger pour l’environnement?

Signataires : M. Bernard MARQUET, Monaco, ADLE ; M. Miguel ARIAS CAÑETE, Espagne, PPE/DC ; M. Alain COUSIN, France, PPE/DC ; M. Joseph FALZON, Malte, PPE/DC ; M. Jean-Claude FRÉCON, France, SOC ; M. Gábor HARANGOZÓ, Hongrie, SOC ; M. Rafael HUSEYNOV, Azerbaïdjan, ADLE ; M. Jean HUSS, Luxembourg, SOC ; M. Aleksei LOTMAN, Estonie, GUE ; M. Theo MAISSEN, Suisse, PPE/DC ; Mme Christine MARIN, France, PPE/DC ; Sir Alan MEALE, Royaume-Uni, SOC ; Mme Carina OHLSSON, Suède, SOC ; M. Joseph O'REILLY, Irlande, PPE/DC ; Mme Elsa PAPADIMITRIOU, Grèce, PPE/DC ; M. Cezar Florin PREDA, Roumanie, PPE/DC ; M. John PRESCOTT, Royaume-Uni, SOC ; M. René ROUQUET, France ; Mme Maria STAVROSITU, Roumanie, PPE/DC ; M. Valeriy SUDARENKOV, Fédération de Russie, SOC

Cette proposition n'a pas été examinée par l'Assemblée et n'engage que ses signataires.

Domaine phare de la recherche moderne de pointe en physique, en électronique, en chimie ou encore en biologie, les nanotechnologies ont su attirer l’intérêt de nombreux chercheurs et entreprises ainsi que des subsides conséquents qui ont autorisé des progrès tant au niveau de la recherche fondamentale que des applications de cette recherche.

Les nanotechnologies sont de plus en plus présentes dans notre vie de tous les jours et surtout dans notre environnement, sans que nous ayons conscience des conséquences qu’elles peuvent avoir sur notre vie quotidienne.

Les nanotechnologies sont utilisées dans différents domaines : santé, cosmétique, alimentation, électronique, textile, matériel automobile ou sportif. Plus de 1000 articles contenant des produits issus des nanotechnologies ont été répertoriés sur le marché et de nombreux autres pourraient s’y trouver bientôt proposés.

Des applications des nanotechnologies pourraient en particulier contribuer à répondre à des préoccupations environnementales : économie d’énergie, captage d’énergie (cellules photovoltaïques), traitement de l’eau, des déchets et polluants, réduction de taille et de poids, résistance et durabilité accrue d’un certain nombre d’objets manufacturés, surveillance de l’environnement.

Toutefois, les nanotechnologies ne devraient continuer à se développer qu’à la condition de tenir compte des risques tant sur la santé humaine que sur l’environnement en général.

En conséquence, l’Assemblée recommande aux Etats membres de prendre des mesures visant à harmoniser l’utilisation des nanotechnologies pour garantir notamment la sécurité sanitaire et assurer la protection de l’environnement.