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Autres documents liés
La
situation au Kosovo*
Agenda | Doc. 13081 rev | 24 janvier 2013
1ère partie de la Session ordinaire de 2013 (21-25 janvier 2013)
Bureau de l'Assemblée
- lundi08:00 - 09:30
- vendredi08:30 - 10:00
Commissions
- lundi14:00 - 15:00
- mardi08:30 - 10:00
- mardi14:00 - 15:30
- mercredi14:00 - 15:30
- jeudi08:30 - 10:00
- jeudi14:00 - 15:30
Groupes politiques
- lundi09:30 - 11:30
- lundi17:00 - 19:00
- mercredi08:30 - 10:00
Ouverture de la partie de session
Vérification des pouvoirs
Liste des délégations :
Election du Président de l'Assemblée
Election des Vice-Présidents de l'Assemblée
Nomination des membres des commissions (Commissions (2013) 01 + Addenda 1 et 2)
Demandes de débat:
Débat d'actualité sur «La détérioration de la situation en Géorgie»
Débat d'urgence sur «Migrations et asile: montée des tensions à l'Est de la Méditerranée»
Débat d'urgence sur «Développements récents au Mali et en Algérie et menace pour la sécurité et les droits de l’homme dans la région méditerranéenne»
Adoption de l'ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission permanente (Andorra la Vella, 30 novembre 2012)
Débat
Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente
Présentation par :
- Liste des orateurs
- [éventuellement] Vote ()
Débat
La
situation au Kosovo* 
et le rôle du Conseil
de l'Europe
Présentation par :
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: lundi 21 janvier, 16:00)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13088)
Discours (12:00 - 13:00)
Communication du Secrétaire Général du Conseil de l'Europe
Présentation par :
M. Thorbjørn JAGLAND
Débat
Les activités de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD)
Présentation par :
Intervention de :
M. Hans Peter LANKES, Vice-président de la BERD
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: lundi 21 janvier, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13089)
Débat
Assurer la viabilité de la Cour de Strasbourg: les insuffisances structurelles dans les Etats Parties
Présentation par :
Intervention de :
Mme Paola SEVERINO, ministre de la Justice de l'Italie
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: lundi 21 janvier, 16:00)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13087)
Débat
Dialogue postsuivi avec la Bulgarie
Présentation par :
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: lundi 21 janvier, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13085)
Débat
Géorgie et Russie: la situation humanitaire dans les régions touchées par la guerre et les conflits
Présentation par :
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mardi 22 janvier, 10:30)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13083)
Débat conjoint
Le respect des obligations et engagements de l’Azerbaïdjan
Présentation par :
Le suivi de la question des prisonniers politiques en Azerbaïdjan
Présentation par :
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mardi 22 janvier, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13084)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13079)
Débat
Vers une convention du Conseil de l'Europe pour lutter contre le trafic d'organes, de tissus et de cellules d’origine humaine
Présentation par :
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mardi 22 janvier, 16:00)
- Vote sur un projet de recommandation (Doc. 13082)
Débat selon la procédure d'urgence
Migrations et asile: montée des tensions en Méditerranée orientale
Présentation par :
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 23 janvier, 12:00)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13106)
Débat selon la procédure d'urgence
Développements récents au Mali et en Algérie et menace pour la sécurité et les droits de l’homme dans la région méditerranéenne
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- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 23 janvier, 16:00)
Débat selon la procédure d'urgence (15:30 - 16:15)
Développements récents au Mali et en Algérie et menace pour la sécurité et les droits de l’homme dans la région méditerranéenne (SUITE)
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- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 23 janvier, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13107)
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Discours de M. Štefan FÜLE, Commissaire européen en charge de l’élargissement et de la politique européenne de voisinage
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L'état de la liberté des médias en Europe
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- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 23 janvier, 16:00)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13078)
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Egalité des sexes, conciliation vie personnelle–vie professionnelle et coresponsabilité
Présentation par :
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: jeudi 24 janvier, 10:30)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13080)
Débat
La traite des travailleurs migrants à des fins de travail forcé
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- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: jeudi 24 janvier, 10:30)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13086)