Rapport d’activité | Doc. 11793 Part II | 26 janvier 2009
Rapport d'activité du Bureau de l'Assemblée et de la Commission permanente (3 octobre 2008-26 janvier 2009)
Bureau de l'Assemblée
1. Introduction
2. Fonctionnement de l’Assemblée
2.1. Rapport d’activité du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (3 octobre 2008- 26 janvier 2009)
2.2. 1ère Partie de la Session ordinaire de 2009 (Strasbourg, 26-30 janvier 2009)
2.2.1. Débat d’actualité
2.2.2. Projet d’ordre du jour
2.2.3. Projet d’ordre du jour du Comité mixte (jeudi 29 janvier à 18h30)
a. Suites données à la Recommandation 1846 (2008) de l’Assemblée sur «les conséquences de la guerre entre la Géorgie et la Russie»
b. La situation en Arménie
c. Cour européenne des droits de l’hommea. Election des juges à la Courb. Réforme: développements récents
d. 60ème anniversaire du Conseil de l’Europe et réunion du Comité des Ministres de mai 2009
e. Perspectives budgétaires pour 2010.
2.3. Mise en œuvre de la Résolution 1633 (2008) sur les «conséquences de la guerre entre la Géorgie et la Russie»
2.4. Vice-Présidents de l’Assembée en 2009
2.5. Composition de la commission de suivi
2.6. Composition de la commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
3. Divers
3.1. Communications
Annexe
(open)Le 26 janvier, le Bureau a approuvé les renvois et modifications de renvois ci-après, sous réserve de ratification par l’Assemblée:
i. Renvois en commissions
a. Suivi de la question des prisonniers politiques en Azerbaïdjan
Proposition de résolution présentée par M. Pourgourides et plusieurs de ses collègues
Doc. 11468, à la commission des questions juridiques et des droits de l'homme pour rapport
b. La véritable situation des femmes en milieu rural en Europe
Proposition de résolution présentée par Mme Quintanilla Barba et plusieurs de ses collègues
Doc. 11773, à la commission sur l'égalité des chances pour les femmes et les hommes pour rapport et à la commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales pour avis
c. Vers un modèle de règlement pour l'auto-évaluation des parlements nationaux européens
Proposition de résolution présentée par M. Gross et plusieurs de ses collègues
Doc. 11774, à la commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles pour rapport
d. Investir dans la cohésion familiale en tant que facteur de développement en temps de crise
Proposition de résolution présentée par M. Volonte et plusieurs de ses collègues
Doc. 11782, à la commission des questions sociales, de la santé et de la famille pour rapport
ii. Réponse après consultation
a. 30 % au moins de représentants de chaque sexe au sein des délégations nationales de l'Assemblée: un nouvel impératif
Proposition de résolution présentée par Mme Err et plusieurs de ses collègues
Doc. 11664, à la commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles pour rapport et à la commission sur l'égalité des chances pour les femmes et les hommes pour avis.