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Ordre du jour | Doc. 13373 | 27 janvier 2014
1ère partie de la Session ordinaire de 2014 (27-31 janvier 2014)
- Bur Bureau de l'Assemblée
- Per Commission permanente
- Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
- Jur Commission des questions juridiques et des droits de l'homme
- Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
- Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
- Cult Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias
- Ega Commission sur l'égalité et la non-discrimination
- Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi)
- Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
- SOC Groupe socialiste
- PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
- GDE Groupe démocrate européen
- ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe
- GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
- NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique
Comité mixte
- jeudi15:30 - 16:30
Bureau de l'Assemblée
- lundi08:00 - 09:30
- vendredi08:30 - 10:00
Commissions
- lundi14:00 - 15:00
- mardi08:30 - 10:00
- mardi14:00 - 15:30
- mercredi14:00 - 15:30
- jeudi08:30 - 10:00
- jeudi14:00 - 15:30
Groupes politiques
- lundi09:30 - 11:30
- lundi17:00 - 19:00
- mercredi08:30 - 10:00
Ouverture de la partie de session
Vérification des pouvoirs
Liste des délégations:
Election du Président de l'Assemblée
Election des Vice-Présidents de l'Assemblée
Nomination des membres des commissions (Commissions (2014) 01 + Addenda 1 et 2)
Demande de débat:
Débat selon la procédure d'urgence: «Le fonctionnement des institutions démocratiques en Ukraine»
Adoption de l'ordre du jour (Doc. 13373 + Addendum)
Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission permanente (Vienne, 22 novembre 2013)
Discours (15:00 - 16:00)
Communication du Comité des Ministres à l'Assemblée parlementaire
Présentation par:
M. Sebastian KURZ, Ministre de l'intégration et des affaires européennes et internationales de l'Autriche, Président du Comité des Ministres
Débat
Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente
Présentation par:
- Liste des orateurs
- [éventuellement] Vote ()
Election
Juge à la Cour européenne des droits de l'homme
Liste des candidats au titre de:
Danemark (Doc. 13360)
Débat
Refuser l'impunité pour les meurtriers de Sergueï Magnitski
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: lundi 27 janvier, 20:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13356)
- Vote sur un projet de recommandation (Doc. 13356 Add.)
Election (suite) (15:30 - 17:00)
Juge à la Cour européenne des droits de l'homme
Discours (15:30 - 16:30)
Communication du Secrétaire Général du Conseil de l'Europe
Présentation par:
M. Thorbjørn JAGLAND
Débat conjoint
Une stratégie pour la prévention du racisme et de l'intolérance en Europe
Présentation par:
La lutte contre le racisme dans la police
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: lundi 27 janvier, 16:00)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13385)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13384)
Débat
L'évaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Conseil national palestinien
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: lundi 27 janvier, 20:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13382)
[Eventuellement 2e tour] Election (10:00 - 13:00)
Juge à la Cour européenne des droits de l'homme
Liste des candidats au titre de:
Danemark (Doc. 13360)
Débat
Internet et la politique: les effets des nouvelles technologies de l’information et de la communication sur la démocratie
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mardi 28 janvier, 10:30)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13386)
[Eventuellement 2e tour] Election (suite) (15:30 - 17:00)
Juge à la Cour européenne des droits de l'homme
Débat
Les réfugiés syriens: comment organiser et soutenir l’aide internationale ?
Présentation par:
Intervention de:
M. Nils MUIŽNIEKS, Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mardi 28 janvier, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13372)
Débat conjoint
Les migrants: faire en sorte qu’ils constituent une richesse pour les sociétés d’accueil européennes
Présentation par:
Les tests d'intégration: aide ou entrave à l'intégration?
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mardi 28 janvier, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13367)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13361)
Débat selon la procédure d'urgence
Le fonctionnement des institutions démocratiques en Ukraine
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 29 janvier, 12:00)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13405)
Débat
Intensifier les efforts de lutte contre les inégalités au niveau mondial: la contribution de l’Europe au processus des Objectifs du millénaire pour le développement (OMD)
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 29 janvier, 17:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13368)
Débat conjoint
Le changement climatique: un cadre pour un accord mondial en 2015
Présentation par:
La diversification de l'énergie en tant que contribution fondamentale au développement durable
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 29 janvier, 17:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13362)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13366)
Débat
Révision de la Convention européenne sur la télévision transfrontière
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: jeudi 30 janvier, 10:30)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13383)
Débat
L'obligation des organisations internationales de répondre de leurs actes en cas de violations des droits de l'homme
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: jeudi 30 janvier, 10:30)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13370)