Agenda | Doc. 13587 rev | 30 septembre 2014
4ème partie de la Session ordinaire de 2014
(29 septembre – 3 octobre 2014)
- Bur Bureau de l'Assemblée
- Per Commission permanente
- Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
- Jur Commission des questions juridiques et des droits de l'homme
- Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
- Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
- Cult Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias
- Ega Commission sur l'égalité et la non-discrimination
- Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi)
- Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
- SOC Groupe socialiste
- PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
- GDE Groupe démocrate européen
- ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe
- GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
- NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique
Bureau de l'Assemblée
- lundi08:00 - 09:30
- vendredi08:30 - 10:00
Commissions
- lundi14:00 - 15:00
- mardi08:30 - 10:00
- mardi14:00 - 15:30
- mercredi14:00 - 15:30
- jeudi08:30 - 10:00
- jeudi14:00 - 15:30
Groupes politiques
- lundi09:30 - 11:00
- lundi17:00 - 19:00
- mercredi08:30 - 10:00
Ouverture de la partie de session
Allocution du Président
Vérification des pouvoirs
Liste de nouveaux membres:
Election d'un Vice-Président de l'Assemblée au titre de la Slovénie
Modifications dans la composition des commissions (Commissions (2014) 07)
Demandes de débat:
Débat d'actualité: «La crise en Ukraine»
Débat selon la procédure d'urgence: «Les menaces posées par "l’Etat islamique" (EI) et la violence contre l'humanité»
Adoption de l'ordre du jour
Débat
Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente
Présentation par:
Observation de l'élection présidentielle en Turquie (10 août 2014)
Présentation par:
Cérémonie de remise de prix (12:30 - 13:00)
Prix des Droits de l'Homme Vaclav Havel
Débat
Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)
Observation de l'élection présidentielle en Turquie (10 août 2014) (suite)
- Liste des orateurs
- [éventuellement] Vote ()
Débat
Faire barrage aux manifestations de néonazisme
Présentation par:
Intervention de:
M. Olemic THOMMESSEN, Président du Parlement norvégien
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: lundi 29 septembre, 16:00)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13593)
Débat
Les droits des femmes et les perspectives de coopération euro-méditerranéenne
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: lundi 29 septembre, 16:00)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13596)
Débat conjoint
Bonne gouvernance et meilleure qualité de l’enseignement
Présentation par:
Elever le statut de l'enseignement et de la formation professionnels
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: lundi 29 septembre, 16:00)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13585)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13590)
Débat
Les activités de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) en 2013-2014
Intervention de:
M. Angel GURRÍA, Secrétaire général de l'OCDE
Débat
Le fonctionnement des institutions démocratiques en Géorgie
Présentation par:
Débat
Le fonctionnement des institutions démocratiques en Géorgie (suite)
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mardi 30 septembre, 10:30)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13588)
Débat d'actualité
La crise en Ukraine
Intervention de:
M. Thorbjørn JAGLAND, Secrétaire Général du Conseil de l'Europe
M. Nils MUIZNIEKS, Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe
Débat selon la procédure d'urgence
Les menaces contre l’humanité posées par le groupe terroriste connu sous le nom d’«EI»: la violence à l’encontre des chrétiens et d'autres communautés religieuses ou ethniques
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 1 octobre, 10:30)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13618)
Discours (12:00 - 13:00)
Communication du Comité des Ministres
Présentation par:
M. Elmar MAMMADYAROV, ministre des Affaires étrangères de l'Azerbaïdjan, Président du Comité des Ministres
Débat
Les activités de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) en 2013-2014
Présentation par:
Intervention de:
Sir Suma CHAKRABARTI, Président de la BERD
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 1 octobre, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13594)
Débat
L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (octobre 2013 – septembre 2014)
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 1 octobre, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13595)
Débat
Le respect des obligations et engagements de l’Albanie
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 1 octobre, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13586)
Débat
Les alternatives au placement en rétention d’enfants migrants
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: jeudi 2 octobre, 10:30)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13597)
Débat
Vers une optimisation de la prise en charge des cancers du sein en Europe
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: jeudi 2 octobre, 10:30)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13572)