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Agenda | Doc. 13587 rev | 30 septembre 2014

4ème partie de la Session ordinaire de 2014

(29 septembre – 3 octobre 2014)

Origine - Adopté par l’Assemblée le 29 septembre 2014 et modifié le 30 septembre 2014. 2014 - Quatrième partie de session

  • Bur Bureau de l'Assemblée
  • Per Commission permanente
  • Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
  • Jur Commission des questions juridiques et des droits de l'homme
  • Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
  • Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
  • Cult Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias
  • Ega Commission sur l'égalité et la non-discrimination
  • Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi)
  • Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
  • SOC Groupe socialiste
  • PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
  • GDE Groupe démocrate européen
  • ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe
  • GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
  • NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique

Bureau de l'Assemblée

  • lundi08:00 - 09:30
  • vendredi08:30 - 10:00

Commissions

  • lundi14:00 - 15:00
  • mardi08:30 - 10:00
  • mardi14:00 - 15:30
  • mercredi14:00 - 15:30
  • jeudi08:30 - 10:00
  • jeudi14:00 - 15:30

Groupes politiques

  • lundi09:30 - 11:00
  • lundi17:00 - 19:00
  • mercredi08:30 - 10:00

Ouverture de la partie de session

Allocution du Président

Vérification des pouvoirs

Liste de nouveaux membres:

Election d'un Vice-Président de l'Assemblée au titre de la Slovénie

Modifications dans la composition des commissions (Commissions (2014) 07)

Demandes de débat:

Débat d'actualité: «La crise en Ukraine»
Débat selon la procédure d'urgence: «Les menaces posées par "l’Etat islamique" (EI) et la violence contre l'humanité»

Adoption de l'ordre du jour

Débat

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente

Présentation par:

M. Tiny KOX
Pays-Bas, GUE
Rapporteur, AS/Bur

Observation de l'élection présidentielle en Turquie (10 août 2014)

Présentation par:

Mme Meritxell MATEU PI
Andorre, ADLE
Rapporteure, AS/Bur

Cérémonie de remise de prix (12:30 - 13:00)

Prix des Droits de l'Homme Vaclav Havel 
			(1) 
			Voir programme publié
séparément (AS/Inf (2014) 12).

Débat

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

Observation de l'élection présidentielle en Turquie (10 août 2014) (suite)

Débat

Débat libre

Débat

Faire barrage aux manifestations de néonazisme

Présentation par:

Mme Marietta de POURBAIX-LUNDIN
Suède, PPE/DC
Rapporteure, AS/Pol
Mme Olga KAZAKOVA
Fédération de Russie, NI
Rapporteure pour avis, AS/Ega

Intervention de:

M. Olemic THOMMESSEN, Président du Parlement norvégien

  • Liste des orateurs
  • Amendements (délai de dépôt: lundi 29 septembre, 16:00)
  • Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13593)

Débat

Les droits des femmes et les perspectives de coopération euro-méditerranéenne

Présentation par:

Mme Fatiha SAÏDI
Belgique, SOC
Rapporteure, AS/Ega

  • Liste des orateurs
  • Amendements (délai de dépôt: lundi 29 septembre, 16:00)
  • Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13596)

Débat conjoint

Bonne gouvernance et meilleure qualité de l’enseignement

Présentation par:

M. Paolo CORSINI
Italie, SOC
Rapporteur, AS/Cult

Elever le statut de l'enseignement et de la formation professionnels

Présentation par:

M. Piotr WACH
Pologne, PPE/DC
Rapporteur, AS/Cult

  • Liste des orateurs
  • Amendements (délai de dépôt: lundi 29 septembre, 16:00)
  • Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13585)
  • Vote sur un projet de résolution (Doc. 13590)

Débat

Les activités de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) en 2013-2014

Intervention de:

M. Angel GURRÍA, Secrétaire général de l'OCDE

Débat

Le fonctionnement des institutions démocratiques en Géorgie

Présentation par:

M. Michael Aastrup JENSEN
Danemark, ADLE
Corapporteur, AS/Mon
M. Boriss CILEVIČS
Lettonie, SOC
Corapporteur, AS/Mon

Débat

Le fonctionnement des institutions démocratiques en Géorgie (suite)

Débat d'actualité

La crise en Ukraine

Intervention de:

M. Thorbjørn JAGLAND, Secrétaire Général du Conseil de l'Europe

M. Nils MUIZNIEKS, Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe

Débat selon la procédure d'urgence

Les menaces contre l’humanité posées par le groupe terroriste connu sous le nom d’«EI»: la violence à l’encontre des chrétiens et d'autres communautés religieuses ou ethniques

Présentation par:

Mme Theodora BAKOYANNIS
Grèce, PPE/DC
Rapporteure, AS/Pol

  • Liste des orateurs
  • Amendements (délai de dépôt: mercredi 1 octobre, 10:30)
  • Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13618)

Discours (12:00 - 13:00)

Communication du Comité des Ministres

Présentation par:

M. Elmar MAMMADYAROV, ministre des Affaires étrangères de l'Azerbaïdjan, Président du Comité des Ministres

Débat

Les activités de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) en 2013-2014

Présentation par:

Mme Cheryl GILLAN
Royaume-Uni, GDE
Rapporteure, AS/Pol

Intervention de:

Sir Suma CHAKRABARTI, Président de la BERD

Débat

L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (octobre 2013 – septembre 2014)

Présentation par:

M. Stefan SCHENNACH
Autriche, SOC
Rapporteur, AS/Mon

Débat

Le respect des obligations et engagements de l’Albanie

Présentation par:

M. Grigore PETRENCO
République de Moldova, GUE
Corapporteur, AS/Mon
M. Jonathan EVANS
Royaume-Uni, GDE
Corapporteur, AS/Mon

Débat

Les alternatives au placement en rétention d’enfants migrants

Présentation par:

Mme Tinatin BOKUCHAVA
Géorgie, PPE/DC
Rapporteure, AS/Mig

  • Liste des orateurs
  • Amendements (délai de dépôt: jeudi 2 octobre, 10:30)
  • Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13597)

Débat

Vers une optimisation de la prise en charge des cancers du sein en Europe

Présentation par:

Mme Stella KYRIAKIDES
Chypre, PPE/DC
Rapporteure, AS/Soc

Clôture de la partie de session