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Cérémonie
de commémoration du Centenaire de la Première Guerre mondiale
Ordre du jour | Doc. 13518 | 23 juin 2014
3ème partie de la Session ordinaire de 2014 (23-27 juin 2014)
- Bur Bureau de l'Assemblée
- Per Commission permanente
- Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
- Jur Commission des questions juridiques et des droits de l'homme
- Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
- Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
- Cult Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias
- Ega Commission sur l'égalité et la non-discrimination
- Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi)
- Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
- SOC Groupe socialiste
- PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
- GDE Groupe démocrate européen
- ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe
- GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
- NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique
Bureau de l'Assemblée
- lundi08:00 - 09:30
- vendredi08:30 - 10:00
Commissions
- lundi14:00 - 15:00
- mardi08:30 - 10:00
- mardi14:00 - 15:30
- mercredi14:00 - 15:30
- jeudi08:30 - 10:00
- jeudi14:00 - 15:30
Groupes politiques
- lundi09:30 - 11:00
- lundi17:00 - 19:00
- mercredi08:30 - 10:00
Ouverture de la partie de session
Allocution de la Présidente
Vérification des pouvoirs
Liste de nouveaux membres:
Modifications dans la composition des commissions (Commissions (2014) 06 + Addendum 1)
Demande de débat:
Débat d'actualité: «Les conséquences politiques et humanitaires de la crise en Ukraine»
Adoption de l'ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission permanente (Bakou, 23 mai 2014) (AS/Per (2014) PV 02)
Débat
Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente
Présentation par:
Observation de l'élection présidentielle (13 et 27 avril 2014) et des élections législatives anticipées (27 avril 2014) dans «l'ex-République yougoslave de Macédoine»
Présentation par:
Observation de l'élection présidentielle anticipée en Ukraine (25 mai 2014)
Présentation par:
Discours (15:00 - 16:00)
Communication du Comité des Ministres à l'Assemblée parlementaire
Présentation par:
M. Elmar MAMMADYAROV, ministre des Affaires étrangères de l'Azerbaïdjan, Président du Comité des Ministres
Question parlementaire:
Débat conjoint
Le “bateau cercueil”: actions et réactions
Présentation par:
L’arrivée massive de flux migratoires mixtes sur les côtes italiennes
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: lundi 23 juin, 16:00)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13532)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13531)
Election (suite) (15:30 - 17:00)
Secrétaire Général(e) du Conseil de l'Europe
Débat
Violence véhiculée dans et par les médias
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: lundi 23 juin, 16:00)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13509)
Débat
Evaluation de la mise en oeuvre de la réforme de l'Assemblée parlementaire
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: lundi 23 juin, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13528)
[Eventuellement 2e tour] Election
Secrétaire Général(e) du Conseil de l'Europe
Liste des candidats:
Débat
Vers une meilleure démocratie européenne: faire face aux enjeux d’une Europe fédérale
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mardi 24 juin, 10:30)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13527)
Cérémonie (12:30 - 13:00)
Cérémonie
de commémoration du Centenaire de la Première Guerre mondiale 
[Eventuellement 2e tour] Election (suite) (15:30 - 17:00)
Secrétaire Général(e) du Conseil de l'Europe
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Contribution parlementaire à la résolution du conflit du Sahara occidental
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- Amendements (délai de dépôt: mardi 24 juin, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13526)
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- Amendements (délai de dépôt: mardi 24 juin, 16:00)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13522)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13530)
Débat d'actualité
Les conséquences politiques et humanitaires de la crise en Ukraine
Intervention de:
M. Nils MUIZNIEKS, Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l’Europe
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Les défis qui se posent à la Banque de développement du Conseil de l’Europe
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Intervention de:
M. Rolf WENZEL, Gouverneur de la Banque de développement du Conseil de l’Europe
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 25 juin, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13513)
Débat
La mutation de l’administration en Europe: le service public en péril?
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- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 25 juin, 16:00)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13529)
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Renforcement de l'indépendance de la Cour européenne des droits de l’homme
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- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: jeudi 26 juin, 10:30)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13524)
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Une justice pénale des mineurs adaptée aux enfants: de la rhétorique à la réalité
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- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: jeudi 26 juin, 10:30)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13511)