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Agenda | Doc. 14332 | 26 juin 2017

Troisième partie de la Session ordinaire de 2017

(26-30 juin 2017)

Origine - Adopté par l’Assemblée le 26 juin 2017. 2017 - Troisième partie de session

  • Bur Bureau de l’Assemblée
  • Per Commission permanente
  • Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
  • Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
  • Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
  • Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
  • Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
  • Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
  • Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
  • Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
  • Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
  • PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
  • SOC Groupe socialiste
  • CE Groupe des conservateurs européens
  • ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
  • GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
  • NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique

Bureau de l'Assemblée

  • lundi08:00 - 09:30
  • vendredi08:30 - 10:00

Commissions

  • lundi14:00 - 15:00
  • mardi08:30 - 10:00
  • mardi14:00 - 15:30
  • mercredi14:00 - 15:30
  • jeudi08:30 - 10:00
  • jeudi14:00 - 15:30

Groupes politiques

  • lundi09:30 - 11:30
  • lundi17:30 - 19:00
  • mercredi08:30 - 10:00

Ouverture de la partie de session

Allocution du Président

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations :

(Doc. 14350)

Election de Vice-Présidents de l'Assemblée au titre de l'Arménie et de la République de Moldova

Modifications dans la composition des commissions (Commissions (2017) 06 + Add. 1)

Demande de débat:

Débat d'actualité: «Lutte commune européenne contre le terrorisme: réussites et échecs»

Adoption de l'ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission permanente (Prague, 30 mai 2017) (AS/Per (2017) PV 02)

Débat

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente

Présentation par :

M. Tiny KOX
Pays-Bas, GUE
Rapporteur, AS/Bur
Doc. 14345 | Doc. 14345 Add. 1 | Doc. 14349

Discours (15:00 - 16:00)

M. Pavel FILIP, Premier ministre de la République de Moldova

Allocution (15:00-15:20)

Questions et réponses (15:20-16:00)

Séance des questions (16:00 - 16:30)

M. Thorbjørn JAGLAND, Secrétaire Général du Conseil de l'Europe

Débat

Débat libre

Débat

La reconnaissance et la mise en œuvre du principe de responsabilité à l’Assemblée parlementaire

Présentation par :

Mme Liliane MAURY PASQUIER
Suisse, SOC
Rapporteure, AS/Pro
Doc. 14338

Discours (12:00 - 13:00)

M. Duško MARKOVIĆ, Premier ministre du Monténégro

Allocution (12:00-12:20)

Questions et réponses (12:20-13:00)

Discours (15:30 - 16:30)

Communication du Comité des Ministres

Présentation par :

M. Lubomír ZAORÁLEK, ministre des Affaires étrangères de la République tchèque, Président du Comité des Ministres

Débat conjoint

Promouvoir l’intégrité dans la gouvernance pour lutter contre la corruption politique

Présentation par :

M. Michele NICOLETTI
Italie, SOC
Rapporteur, AS/Pol
Doc. 14344
M. Vusal HUSEYNOV
Azerbaïdjan, PPE/DC
Rapporteur pour avis, AS/Jur
Doc. 14352

Le contrôle parlementaire de la corruption: la coopération des parlements avec les médias d'investigation

Présentation par :

Mme Gülsün BİLGEHAN
Turquie, SOC
Rapporteure, AS/Cult
Doc. 14274

Débat

La situation au Bélarus

Présentation par :

M. Andrea RIGONI
Italie, ADLE
Rapporteur, AS/Pol
Doc. 14333

Débat conjoint

Intervention de M. Thorbjørn JAGLAND, Secrétaire Général du Conseil de l'Europe

Intervention de M. Georgios KAMINIS, Maire d'Athènes

Une réponse humanitaire et politique globale à la crise des migrations et des réfugiés en Europe

Présentation par :

M. Duarte MARQUES
Portugal, PPE/DC
Rapporteur, AS/Mig
Doc. 14342
Mme Ioanneta KAVVADIA
Grèce, GUE
Rapporteure pour avis, AS/Pol
Doc. 14351

Répercussions sur les droits de l’homme de la réponse européenne aux migrations de transit en Méditerranée

Présentation par :

M. Miltiadis VARVITSIOTIS
Grèce, PPE/DC
Rapporteur, AS/Mig
Doc. 14341
Mme Tineke STRIK
Pays-Bas, SOC
Rapporteure pour avis, AS/Jur
Doc. 14359

Débat conjoint

Intervention de M. Nils MUIŽNIEKS, Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe

Intervention de M. Morgan JOHANSSON, ministre de la Justice et des Migrations de la Suède

Les migrations, une chance à saisir pour le développement européen

Présentation par :

M. Andrea RIGONI
Italie, ADLE
Rapporteur, AS/Mig
Doc. 14335
Mme Petra De SUTTER
Belgique, SOC
Rapporteure pour avis, AS/Soc
Doc. 14348

L’intégration des réfugiés en période de fortes pressions: enseignements à tirer de l’expérience récente et exemples de bonnes pratiques

Présentation par :

Mme Susanna HUOVINEN
Finlande, SOC
Rapporteure, AS/Mig
Doc. 14329
M. Pierre-Yves LE BORGN'
France, SOC
Rapporteur pour avis, AS/Cult
Doc. 14354
Mme Elena CENTEMERO
Italie, PPE/DC
Rapporteure pour avis, AS/Ega
Doc. 14347

Débat d'actualité

Lutte commune européenne contre le terrorisme: réussites et échecs

Débat

Mettre fin aux violences sexuelles et au harcèlement des femmes dans l’espace public

Présentation par :

Mme Françoise HETTO-GAASCH
Luxembourg, PPE/DC
Rapporteure, AS/Ega
Doc. 14337
M. Stefan SCHENNACH
Autriche, SOC
Rapporteur pour avis, AS/Cult
Doc. 14361

Débat

La mise en oeuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme

Présentation par :

M. Pierre-Yves LE BORGN'
France, SOC
Rapporteur, AS/Jur
Doc. 14340

Débat

L'influence politique sur les médias et les journalistes indépendants

Présentation par :

M. Stefan SCHENNACH
Autriche, SOC
Rapporteur, AS/Cult
Doc. 14339

Débat

Le «Processus de Turin»: renforcer les droits sociaux en Europe

Présentation par :

Mme Sílvia Eloïsa BONET
Andorre, SOC
Rapporteure, AS/Soc
Doc. 14343
M. Jordi XUCLÀ
Espagne, ADLE
Rapporteur pour avis, AS/Pol
Doc. 14370

Débat

Débat libre (suite)

Rapport d'activité

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

Addendum :

(Doc. 14345 Add. 2)

Clôture de la partie de session