AS/Per (2012) OJ 2 Rev.
10 mai 2012
Commission permanente
Projet d’ordre du jour
de la réunion qui aura lieu
à Tirana (Albanie) le vendredi 25 mai 2012 (ouverture à 9 heures)
à Tirana International Hotel & Conference Centre
Place Skanderbeg 8
Tel: +355 4 2237413
Fax: +355 4 2227949
1. |
Ouverture de la réunion | |
2. |
Allocution de bienvenue par Mme Jozefina Çoba Topalli, Présidente de l’Assemblée de la République d’Albanie | |
3. |
Echange de vues avec M. Edmond Haxhinasto, Vice-Premier ministre et ministre des Affaires étrangères de l’Albanie, Président du Comité des Ministres du Conseil de l'Europe |
|
4. |
Vérification des nouveaux pouvoirs |
|
5. |
Modifications dans la composition des commissions |
Commissions (2012) 5 et Addendum |
6. |
Demande(s) de débat d’actualité ou de débat selon la procédure d’urgence |
Ce document tient lieu de convocation pour les membres de la Commission permanente |
Copie pour information:
aux secrétaires des délégations nationales ;
aux secrétaires des groupes politiques ;
aux secrétaires des délégations d’observateurs
et des délégations de partenaires pour la démocratie.
Les membres qui souhaitent présenter des amendements et des sous-amendements sont invités à les déposer par écrit auprès du Service de la Séance avant l’ouverture de la réunion. | ||
7. |
Ordre du jour Adoption du projet d'ordre du jour |
AS/Per (2012) OJ 2 Rev |
8. |
Troisième partie de session de l’Assemblée parlementaire Examen du projet d’ordre du jour |
AS/Bur (2012) 35 |
9. |
Saisines, transmissions et modifications de saisines des commissions Examen des propositions soumises par le Bureau de l'Assemblée |
AS/Bur (2012) 32 |
10. |
(Eventuellement) Débat d’actualité ou débat selon la procédure d’urgence | |
11. |
Observation des élections a. Observation des élections législatives en Arménie (6 mai 2012) Rapporteur de la commission ad hoc du Bureau : Baroness Emma Nicholson (Royaume-Uni, ADLE) Discussion |
|
b. Observation des élections législatives et de l'élection présidentielle anticipée en Serbie (6 mai 2012) Rapporteur de la commission ad hoc du Bureau : M. Jean-Charles Gardetto (Monaco, PPE/DC) Discussion |
||
12. |
Questions juridiques et droits de l’homme Projet de quatrième protocole additionnel à la Convention européenne d’extradition Rapporteur de la commission des questions juridiques et des droits de l’homme : M. Tudor Panţiru (Roumanie, SOC) Discussion Vote sur un projet d’avis |
|
13. |
Culture, science, éducation et médias a. Cimetières juifs Rapporteur de la commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias : M. Piet de Bruyn (Belgique, NI) Discussion Vote sur un projet de résolution |
|
b. Protection et mise à disposition du patrimoine culturel audiovisuel Rapporteure de la commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias : Mme Doris Fiala (Suisse, ADLE) Discussion Vote sur un projet de recommendation |
||
14. |
Questions diverses |
|
15. |
Prochaine réunion - Andorre, le 30 novembre 2012 [à confirmer] |