|
|
AS/Per (2013) OJ 1
15 février 2013
Commission permanente
Projet d’ordre du jour
de la réunion qui aura lieu
à Paris le vendredi 8 mars 2013 (ouverture à 9 heures)
à l’Assemblée nationale (Salle Lamartine)
101, rue de l’Université
Tél : + 33 (0)3 90 21 50 82 Fax : + 33 (0)3 88 41 27 33
Tél. portable (les 7 et 8 mars 2013) : +33 (0)6 62 13 93 51
(Métro : Invalides/Assemblée nationale)
1. |
Ouverture de la réunion par le Président de l’Assemblée parlementaire |
|
2. |
Vérification des nouveaux pouvoirs |
Doc. … |
3. |
Modifications dans la composition des commissions |
Commissions (2013) 3 et addendum … |
4 |
Demande(s) de débat d’actualité (selon l’article 52 du Règlement) |
|
5. |
Ordre du jour Adoption du projet d'ordre du jour |
AS/Per (2013) OJ 1 |
|
Ce document tient lieu de convocation
| ||
Copie pour information: aux secrétaires des délégations nationales ; aux secrétaires des groupes politiques ; aux secrétaires des délégations d’observateurs et des délégations de partenaires pour la démocratie. | ||
|
Les membres qui souhaitent présenter des amendements et des sous-amendements sont invités à les déposer par écrit auprès du Service de la Séance avant l’ouverture de la réunion. | ||
6. |
Deuxième partie de session de l’Assemblée parlementaire Examen du projet d’ordre du jour |
AS/Bur (2013) … |
7. |
Saisines, transmissions et modifications de saisines des commissions Examen des propositions soumises par le Bureau de l'Assemblée |
AS/Bur (2013) 13 |
8. |
(Eventuellement) Débat d’actualité (selon l’article 52 du Règlement) |
|
9. |
Echange de vues avec M. Klaas de Vries, président de la sous-commission sur l'élection des juges à la Cour européenne des droits de l'homme |
AS/Jur/Inf (2013) 2 |
10. |
Echange de vues avec l’ambassadeur Janez Lenarčič, directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme de l’OSCE (OSCE/BIDDH) |
AS/Bur (2013) 12 AS/Bur (2012) 81 AS/Bur (2012) 85 |
11. |
Observation des élections Observation des élections pour le Conseil National de Monaco (10 février 2013) Rapporteur de la commission ad hoc du Bureau : M. Piotr Wach (Pologne, PPE/DC) Débat |
Doc. … |
12. |
Questions juridiques et droits de l’homme Renforcer les procédures de sélection des experts des principaux mécanismes de suivi des droits de l’homme du Conseil de l'Europe Rapporteur de la commission des questions juridiques et des droits de l’homme : M. Boriss Cilevičs (Lettonie, SOC) Débat Vote sur un projet de résolution Vote sur un projet de recommandation |
|
13. |
Culture, science, éducation et des médias Le patrimoine industriel en Europe Rapporteure de la commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias : Mme Ismeta Dervoz (Bosnie-Herzégovine, PPE/DC) Débat Vote sur un projet de résolution |
|
14. |
Egalité et non-discrimination L’égalité de genre dans les pays de l’ex-Yougoslavie Rapporteur de la commission sur l’égalité et la non-discrimination M. Jean-Charles Gardetto (Monaco, PPE/DC) Débat Vote sur un projet de résolution |
|
15. |
Questions diverses |
|
16. |
Prochaine réunion - Erevan (Arménie), le 31 mai 2013 |
|