AUX MEMBRES DE L’ASSEMBLÉE
Secrétariat de l'Assemblée
Carnet de bord n° 2001/099
25 septembre 2001
Le Bureau de l’Assemblée,réuni le 24 septembre 2001 à Strasbourg sous la présidence de Lord Russell-Johnston,
a examiné la demande par vingt membres de l’Assemblée de tenir un débat d’urgence sur « les démocraties face au terrorisme » lors de la partie de session de septembre de l’Assemblée (Strasbourg, 24-28 septembre 2001), et a proposé à l’Assemblée de l’accepter sur la base d’un rapport de la commission des questions politiques et d’un avis de la commission des questions juridiques et des droits de l’homme ;
a proposé à l’Assemblée de tenir le débat d’urgence le mercredi 26 septembre et a chargé le Président et le Secrétaire Général de l’Assemblée de procéder à la mise à jour du projet de calendrier de la partie de session de septembre de l’Assemblée en conséquence ;
a approuvé le projet de rapport d’activité (rapporteur : M. Medeiros Ferreira, Portugal) ;
en ce qui concerne le suivi de la Résolution 1240 (2001) et de la Recommandation 1498 (2001) sur le conflit en République tchétchène, a pris note de la visite du Groupe de Travail Mixte APCE/Douma (GTM) à Moscou du 12 au 16 septembre, et d’une consultation organisée par le Groupe à Strasbourg les 21-22 septembre sur une solution politique au conflit, avec la participation de représentants tchétchènes de composantes très diverses ;
a approuvé le rapport de la commission ad hoc sur l’observation des élections présidentielles au Bélarus (9 septembre 2001) et a autorisé sa déclassification ;
a pris note des conclusions de la présidence de la Conférence Parlementaire du Pacte de Stabilité (Bruxelles, 17-18 septembre 2001) ;
a confirmé ses prochaines réunions comme suit :
Strasbourg, vendredi 28 septembre 2001 à 8h30
Strasbourg, mercredi 7 novembre 2001 à 15h
Paris, lundi 10 décembre 2001 à 9h30 ;
Paris, lundi 14 janvier 2002 à 9h30
Strasbourg, lundi 21 janvier à 8h30
Strasbourg, vendredi 25 janvier à 8h30.
Horst Schade / Agnès Nollinger