AUX MEMBRES DE LA COMMISSION SUR LEGALITE DES CHANCES POUR LES FEMMES ET LES HOMMES
Secrétariat de l’Assemblée parlementaire
Carnet de Bord n° 2001/027
9 mars 2001
La Commission sur l’égalité des chances pour les femmes et les hommes, réunie à Paris le 7 mars 2001 sous la présidence de Mme Aguiar (Portugal, PPE/DC), en ce qui concerne:
- Mutilations sexuelles (rapporteuse : Mme Vermot-Mangold, Suisse, SOC) : a examiné un projet de rapport et un avant-projet de résolution et a décidé de l’adopter au cours de sa prochaine réunion;
- Audition sur la situation des femmes maghrébines en Europe :a tenu un échange de vues avec des parlementaires, des associations et des ONG d’Algérie, du Maroc et de Tunisie ;
- Migration liée à la traite et à la prostitution : a eu un échange de vues sur la base de la Recommandation 1489 (2001) et a examiné une proposition de résolution ;
- Audition sur la traite des femmes (rapporteuse : Mme Err, Luxembourg, SOC) : a examiné un memorandum sur l’audition qui se tiendra le 2 avril 2001 à Paris ;
- Le droit de vivre en famille pour les migrants et les réfugiés : a désigné Mme Poptodorova (Bulgarie, SOC) rapporteuse pour un avis oral ;
- Audition sur les femmes et les nouvelles méthodes de procréation médicalement assistée organisée par l’Assemblée Nationale (Paris, 5 avril 2001) : a désigné Mme Zwerver (Pays-Bas, SOC) pour y assister;
- Programme de travail : a eu un échange de vues ;
- ses prochaines réunions, a décidé de se réunir comme suit :
· à Paris, le lundi 2 avril 2001 (Bureau du Conseil de l'Europe) suivie d’une audition sur la traite des femmes ;
· à Strasbourg, au cours de la deuxième partie de session de 2001 de l’Assemblée
(23-27 avril 2001) ;
· à Istanbul, au cours de la session de printemps de l’Assemblée (21-23 mai 2001).
La sous-commission sur la violence à l’égard des femmes réunie à Paris le 7 mars 2001 sous la présidence de Mme Aguiar (Portugal, PPE/DC) doyenne d’âge, puis de Mme Dromberg (Finlande, GDE) :
- a élu Mme Dromberg (Finlande, GDE) Présidente par acclamation;
- a élu Mme López-González (Espagne, SOC) Vice-Présidente par acclamation;
La sous-commission sur les femmes et les nouvelles technologies réunie à Paris le 7 mars 2001 sous la présidence de Mme Aguiar (Portugal, PPE/DC) doyenne d’âge, puis de Mme Poptodorova (Bulgarie, SOC):
- a élu Mme Poptodorova (Bulgarie, SOC) Présidente par acclamation;
- a élu M. Neuwirth (France, GDE) Vice-Président par acclamation;
Agnès Nollinger / Olga Kostenko