AUX MEMBRES DE LA COMMISSION DES MIGRATIONS, DES REFUGIES ET DE LA DEMOGRAPHIE
SECRETARIAT DE L'ASSEMBLEE PARLEMENTAIRE
Carnet de Bord N° 2001 / 113
1er octobre 2001
La Commission des migrations, des réfugiés et de la démographie, réunie à Strasbourg le 27 septembre 2001 sous la présidence de M. Iwinski (Pologne, SOC):
En ce qui concerne:
– Situation humanitaire des réfugiés et des personnes déplacées de Tchétchénie (Rapporteur: M. Iwinski, Pologne, SOC): a entendu un exposé par Lord Judd sur la visite en Russie du Groupe de travail mixte sur la Tchétchénie (12-14 septembre 2001);
– Recensement de la population en Albanie (Rapporteur: M. Mutman, Turquie, SOC): a entendu un exposé du Rapporteur et a décidé de ne pas préparer un rapport sur ce sujet;
– Situation des jeunes migrants: a tenu un échange de vues avec Mme Antje ROTHEMUND, Directeur Exécutif, Centre Européen de la Jeunesse Budapest, en préparation de l'Audition sur les problèmes spécifiques des jeunes migrants, Budapest, 15-16 novembre 2001;
– Etat de la population mondiale (Rapporteur: Mme Lörcher, Allemagne, SOC): a tenu un échange de vues avec M. Alex MARSHALL, Directeur adjoint de l'information, Executive Board and Resource Mobilisation Division, FNUAP, et M. Neil DATTA, Assistant Manager Parliamentarians Project, Fédération internationale pour le planning familial (IPPF) – Réseau Européen, et a entendu un exposé du Rapporteur;
– Création d’une Charte d’intention contre l’immigration clandestine (Rapporteur: M. Wilkinson (Royaume-Uni, GDE): a tenu un échange de vues et a approuvé un schéma de rapport;
– Priorités et programme de travail 2001 – Projet de programme de travail et priorités 2002: a tenu un échange de vues;
– Désignation de rapporteurs: a désigné les rapporteurs suivants:
· M. Cilevics (Lettonie, SOC) sur la "situation des réfugiés et des personnes déplacées dans la République Fédérale de Yougoslavie" (Doc. 9152);
· Mme Zwerver (Pays-Bas, SOC) sur les "politiques d'intégration des immigrés dans les Etats membres du Conseil de l'Europe" (Doc. 9161);
· Mme Aguiar (Portugal, PPE/DC) sur la "liberté de circulation dans les Etats membres du Conseil de l'Europe pour les étrangers ayant un titre de séjour temporaire dans un Etat membre" (Doc. 9168);
– Représentation de la Commission à diverses manifestations: a entendu un compte rendu par M. Connor (Irlande, PPE/DC) sur le Special Hearing on the Future of Asylum and Migration, organisé par Society for International Development (SID), La Haye, 14-15 septembre 2001;
– Désignation de représentants: a désigné Mme Lörcher (Allemagne, SOC), Rapporteur sur"l'état de la population mondiale", comme représentant de la Commission à la réunion de la Fédération internationale pour le planning familial – Réseau européen, Moscou, 17-18 décembre 2001;
– Modifications dans la composition des sous-commissions (sièges vacants): a approuvé les modifications suivantes:
· Sous-commission des migrations: M. Danieli (titulaire), M. Nessa (remplaçant), Italie; M. Kirilov (titulaire), Bulgarie;
· Sous-commission des réfugiés: M. Pullicino Orlando (titulaire), M. Debono Grech (remplaçant), Malte (à la place de la Sous-commission de la démographie); Mme de Zulueta (titulaire), M. Naro (remplaçant), Italie;
· Sous-commission de la démographie: M. Van den Brande (titulaire), Belgique; M. Naro (titulaire), Italie; M. Popa (titulaire), Roumanie;
– Dates et lieux des prochaines réunions:
· Athènes, 3-4 octobre 2001, Sous-commission ad hoc, Conférence sur la "migration irrégulière et dignité des migrants: coopération dans la région méditerranéenne", organisée par le CDMG;
· Yalta (Ukraine), 5-6 octobre 2001, Sous-commission ad hoc, Séminaire sur le rapatriement et l'intégration des Tatars de Crimée;
· Budapest, 15-16 novembre 2001, Sous-commission des migrations, Audition sur les problèmes spécifiques des jeunes migrants, en coopération avec le Centre Européen de la Jeunesse;
· Paris, 13-14 décembre 2001, Commission plénière.
Halvor Lervik/Agnieszka Nachilo/Sonia Sirtori