AS/CULT : Documents et déclarations

Les documents et déclarations publiques de la commission.


Date Titre du document
09/06/2021 AS/Cult (2020) 20
Proposition pour une « Déclaration écrite sur Politiques du sport en temps de crise »
13/03/2021 AS/Cult (2020) PV 02add
Addendum au projet de procès-verbal de la réunion tenue par vidéoconférence le vendredi 5 février 2021
23/03/2021 AS/Cult (2020) 07
Note introductive sur « Politiques du sport en temps de crise »
26/01/2021 AS/Cult (2020) PV 07add
Procès-verbale déclassifié sur l’audition ténu le 3 décembre 2020 sur « La liberté des médias, la confiance du public et le droit de savoir des citoyens »
20/01/2021 AS/Cult (2020) PV 07add2
Procès verbal déclassifié de l’audition sur « La gouvernance du football : les affaires et les valeurs » tenu le vendredi, 4 décembre 2020
27/11/2020 Aucune référence actuel
La gouvernance du football : les affaires et les valeurs - note d’information sur l’audition du 4 décembre 2020
28/09/2020 AS/Cult/Inf (2020) 02
L’impact de la pandémie de COVID-19 sur les droits de l’homme et l’état de droit - Annexes au projet d’avis
28/09/2020 AS/Cult/Inf (2019) 06
Menaces à l’encontre de la liberté académique et de l’autonomie des universités en Europe – Rapport d’expert
23/11/2017 AS/Cult/Inf (2017) 16 rev
La bonne gouvernance du football - Note d'information - UEFA
23/11/2017 AS/Cult/Inf (2017) 15 rev
La bonne gouvernance du football - Note d'information - FIFA
20/11/2017 AS/Cult/Inf (2017) 08 rev
La protection et la promotion des langues régionales ou minoritaires en Europe - Annexes au rapport
10/08/2017 AS/Cult/Inf (2017) 13
Le statut des journalistes en Europe - Document d'information
28/03/2017 AS/Cult/Inf (2017) 05
Le statut des journalistes en Europe - Rapport d'expert
20/05/2015 AS/Cult/Inf (2015) 03
Contributions d'experts aux travaux de la Commission sur « La liberté de religion et vivre ensemble dans une société démocratique »
12/03/2015 AS/Cult/Inf (2015) 05
Contributions aux auditions tenues le 12 mars 2015 lors de la réunion tenue à La Haye, Pays-Bas
17/06/2013 AS/Cult/Inf (2013) 04 / Rapport
Violence in audiovisual media and its consequences on children and society (uniquement en anglais)
27/03/2013 AS/Cult/Inf (2013) 03 / Conclusions
Assemblée des jeunes 2012
17/01/2013 AS/Cult/Inf (2013) 02 / Réponses au questionnaire
L'éthique dans la science et la technologie
04/12/2012 AS/Cult/Inf (2012) 10 / Rapport
The state of media freedom in Europe (uniquement en anglais)
26/06/2012 AS/Cult/Inf (2012) 02 rev / Vue d'ensemble
Le droit à la liberté de choix éducatif en Europe