AS/EGA : Documents

Les documents publics de la commission


Date Titre du document
Procès-verbaux
25/06/2021 AS/Ega/Inf (2021) 26 / Procès-verbal
Représentation des femmes et des hommes à l’Assemblée parlementaire - procès-verbal de l'audition conjointe avec la Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles, tenue le 3 juin 2021
25/06/2021 AS/Ega/Inf (2021) 25 / Procès-verbal
La lutte contre la recrudescence de la haine à l’encontre des personnes LGBTI en Europe – procès-verbal de l’audition tenue le 18 mai 2021
26/01/2021 AS/Ega (2020) PV 07 ADD / Procès-verbal
La lutte contre la recrudescence de la haine à l’encontre des personnes LGBTI en Europe – procès-verbal de l’audition tenue le 27 novembre 2020
14/12/2018 AS/Ega (2018) PV 07 ADD / Procès-verbal
Audition conjointe sur la protection des droits des personnes ayant un handicap psychosocial à l'égard des mesures involontaires en psychiatrie, tenue à Strasbourg le 9 octobre 2018 de 8h30 à 10h
16/04/2018 AS/Ega (2018) PV 02 ADD / Procès-verbal
Conférence sur la vie privée et familiale des personnes LGBTI, Copenhague, 2 mars 2018
17/01/2018 AS/Ega/Min (2017) PV 04 / Procès-verbal
Procès-verbal de la réunion tenue le mardi 21 novembre 2017 à Bucarest (Roumanie)
03/09/2015 AS/Ega/Alliance (2015) PV 03 / Procès-verbal
Projet de procès-verbal d'une audition conjointe le mardi 23 juin sur le thème « Prévenir l'islamophobie dans la lutte contre la radicalisation des jeunes » entre L'Alliance parlementaire contre la haine et la Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
19/11/2015 AS/Ega/gender (2015) PV 03 / AS/Ega/min (2015) PV03 / Procès-verbal
Projet de procès-verbal d'une réunion jointe tenue le lundi 28 septembre 2015 entre les sous-commissions l'égalité de genre et les droits des minorités
Documents d'information
08/07/2021 AS/Ega/Inf (2021) 27
Violations alléguées des droits des personnes LGBTI dans le Caucase du Sud - Programme de la visite d’information à Tbilissi, 1er au 2 juillet 2021
12/03/2021 AS/Ega/Inf (2021) 12
Violations alléguées des droits des personnes LGBTI dans la région du Caucase du Sud - Programme des réunions à distances - Arménie, le 12 mars 2021
05/03/2021 AS/Ega/Inf (2021) 11
Promouvoir la participation des femmes issues de groupes sous-représentés dans la prise de décision politique et publique - Programme des réunions à distance - Pays-Bas, du 8 au 10 février et le 16 février 2021
05/03/2021 AS/Ega/Inf (2021) 09
Promouvoir la participation des femmes issues de groupes sous-représentés dans la prise de décision politique et publique - Programme des réunions à distance - Finlande, 18 et 19 janvier 2021
18/01/2021 AS/Ega/Inf (2020) 06
Webinaire parlementaire : L’infiltration des forces de l’ordre et militaires par des extrémistes racistes et de droite – 18 décembre 2020
14/01/2021 AS/Ega/Inf (2020) 05
Prévenir et combattre la violence à l’égard des femmes dans le sport - Procès-verbal du webinaire organisé le 10 novembre 2020
16/10/2020 AS/Ega/Inf (2020) 23
Renforcer la lutte contre les crimes dits d’ « honneur » - Programme des réunions bilatérales virtuelles – Turquie 28-30 septembre 2020
01/07/2020 AS/Ega/Inf (2020) 19
Webinaire parlementaire, 1er juillet 2020 - Prendre position contre la discrimination systémique et le racisme institutionnel en Europe : une réponse parlementaire
11/06/2020 AS/Ega/Inf (2020) 16
Webinaire parlementaire, 11 juin 2020 - La dimension de genre dans la politique étrangère dans la réponse à la Covid-19
19/05/2020 AS/Ega/Inf (2020) 17
Webinaire parlementaire, 19 mai 2020 - COVID-19, santé et droits sexuels et reproductifs : défis et opportunités
05/05/2020 AS/Ega/Inf (2020) 12
Webinaire parlementaire, 5 mai 2020 - Covid-19 et violence à l’égard des femmes : une réponse globale fondée sur les normes de la Convention d’Istanbul du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique