Tous les textes et tous les votes

Bob De BRABANDERE

Bob De BRABANDERE

Sénateur
Sénat
Natieplein 1
BE - 1009
Brussels
BE Belgique



Motions, déclarations écrites, questions

(open)
  • 08/04/2024 | Doc. 15913 | Déclaration écrite Appel au Kazakhstan à ratifier et mettre en œuvre la Convention d'Istanbul
  • 26/01/2024 | Doc. 15915 | Déclaration écrite Iran: les droits du peuple contre la répression
  • 25/01/2024 | Doc. 15911 | Proposition de résolution Détention illégale de parlementaires en Pologne
  • 25/01/2024 | Doc. 15913 | Déclaration écrite Appel au Kazakhstan à ratifier et mettre en œuvre la Convention d'Istanbul
  • 24/01/2024 | Doc. 15907 | Proposition de résolution Le pluralisme des médias menacé en Pologne
  • 24/01/2024 | Doc. 15908 | Proposition de résolution Atteintes à l'État de droit en Pologne concernant le ministère public
  • 17/05/2023 | Doc. 15773 | Déclaration écrite Mettre fin au génocide des Ouïghours en Chine
  • 09/05/2023 | Doc. 15706 | Déclaration écrite Augmentation récente du nombre de profanations de tombes de Polonais au Bélarus
  • 09/05/2023 | Doc. 15713 | Déclaration écrite Persécution des Polonais au Belarus et condamnation d'Andrzej Poczobut à 8 ans de prison par un tribunal bélarussien lors d'un simulacre de procès
  • 04/05/2023 | Doc. 15760 | Proposition de résolution Protéger les instances politiques d’Europe contre le crime organisé
  • 25/04/2023 | Doc. 15749 | Proposition de résolution Appel à une modification des dispositions relatives aux quotas par sexe
  • 21/03/2023 | Doc. 15728 | Proposition de résolution Commémoration du 90e anniversaire de l'Holodomor de 1932-1933 en Ukraine
  • 14/02/2023 | Doc. 15713 | Déclaration écrite Persécution des Polonais au Belarus et condamnation d'Andrzej Poczobut à 8 ans de prison par un tribunal bélarussien lors d'un simulacre de procès
  • 14/02/2023 | Doc. 15634 | Déclaration écrite Soutenez les manifestations du peuple iranien
  • 01/02/2023 | Doc. 15704 | Proposition de résolution Lutter contre le «prélèvement» et le «trafic» forcés d’organes humains
  • 01/02/2023 | Doc. 15705 | Proposition de résolution La répression meurtrière du régime iranien et la nécessité de déclarer que le Corps des gardiens de la révolution islamique est une entité terroriste
  • 01/02/2023 | Doc. 15706 | Déclaration écrite Augmentation récente du nombre de profanations de tombes de Polonais au Bélarus
  • 30/01/2023 | Doc. 15703 | Déclaration écrite L'Europe doit condamner de manière unie et durable la répression meurtrière infligée par les autorités iraniennes à leur peuple
  • 26/01/2023 | Doc. 15694 | Proposition de résolution Agressions répétées contre la police, les pompiers et le personnel médical: appel à agir de toute urgence pour rétablir l'ordre public
  • 30/11/2022 | Doc. 15661 | Proposition de résolution Le grave problème des conflits d’intérêts à la Cour européenne des droits de l'homme
  • 25/10/2022 | Doc. 15647 | Déclaration écrite Non-reconnaissance et condamnation des pseudo-référendums organisés par la Fédération de Russie sur le territoire de l’Ukraine
  • 12/10/2022 | Doc. 15634 | Déclaration écrite Soutenez les manifestations du peuple iranien
  • 23/06/2022 | Doc. 15567 | Proposition de résolution Établissement de relations plus étroites et coopération avec Taiwan
  • 15/02/2021 | Doc. 15102 | Déclaration écrite Dans une Europe frappée par la pandémie de COVID-19, la Banque de développement du Conseil de l’Europe a plus que jamais un rôle à jouer
  • 02/11/2020 | Doc. 15175 | Proposition de résolution Quelles mesures les États peuvent-ils légalement prendre en respectant la Convention européenne des droits de l'homme afin de réprimer l'extrémisme islamique ?
  • 29/04/2020 | Doc. 15102 | Déclaration écrite Dans une Europe frappée par la pandémie de COVID-19, la Banque de développement du Conseil de l’Europe a plus que jamais un rôle à jouer
  • 03/02/2020 | Doc. 15066 | Proposition de résolution Violences récurrentes généralisées contre les forces de sécurité, les pompiers et les services médicaux la veille du Nouvel An: comment rétablir la confiance et l’État de droit?
  • 04/10/2019 | Doc. 14990 | Proposition de résolution Antispécistes et droits de l'homme

    • Votes (Système de vote électronique)

    (open)
  • 10/10/2023 | Resolution 2511 | L’idéologie d’extrême droite: un défi pour la démocratie et les droits humains en Europe
  • 10/10/2023 | Resolution 2512 | Le respect par la France des obligations découlant de l'adhésion au Conseil de l'Europe
  • 26/01/2023 | Resolution 2482 | Questions juridiques et violations des droits de l'homme liées à l’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine
  • 23/01/2023 | Recommendation 2244 | Traiter la question des combattants étrangers de Daech et de leurs familles qui rentrent de Syrie et d’ailleurs dans les États membres du Conseil de l’Europe
  • 23/01/2023 | Resolution 2475 | Traiter la question des combattants étrangers de Daech et de leurs familles qui rentrent de Syrie et d’ailleurs dans les États membres du Conseil de l’Europe
  • 14/10/2022 | Recommendation 2240 | Prévenir la discrimination vaccinale
  • 14/10/2022 | Resolution 2468 | Prévenir la discrimination vaccinale
  • 13/10/2022 | Resolution 2464 | Les conséquences du Brexit pour les droits humains sur l’île d’Irlande
  • 12/10/2022 | Resolution 2460 | Le respect par la Hongrie des obligations découlant de l'adhésion au Conseil de l'Europe
  • 11/10/2022 | Resolution 2457 | Sensibiliser à et lutter contre l’islamophobie, ou racisme antimusulman, en Europe
  • 27/04/2022 | Recommendation 2228 | Conséquences de l'agression persistante de la Fédération de Russie contre l'Ukraine: rôle et réponse du Conseil de l'Europe
  • 27/04/2022 | Resolution 2433 | Conséquences de l'agression persistante de la Fédération de Russie contre l'Ukraine: rôle et réponse du Conseil de l'Europe
  • 26/04/2022 | Recommendation 2226 | Au-delà du Traité de Lisbonne: renforcer le partenariat stratégique entre le Conseil de l’Europe et l’Union européenne
  • 26/04/2022 | Resolution 2430 | Au-delà du Traité de Lisbonne: renforcer le partenariat stratégique entre le Conseil de l’Europe et l’Union européenne
  • 15/03/2022 | Opinion 300 | Conséquences de l’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine
  • 27/01/2022 | Recommendation 2222 | Vaincre la covid-19 par des mesures de santé publique
  • 27/01/2022 | Resolution 2424 | Vaincre la covid-19 par des mesures de santé publique
  • 25/01/2022 | Recommendation 2220 | Lutte contre la recrudescence de la haine à l’encontre des personnes LGBTI en Europe
  • 25/01/2022 | Resolution 2417 | Lutte contre la recrudescence de la haine à l’encontre des personnes LGBTI en Europe
  • 24/01/2022 | Resolution 2416 | Pacte de l’Union européenne sur la migration et l’asile du point de vue des droits humains
  • 28/09/2021 | Resolution 2394 | Représentation des femmes et des hommes à l’Assemblée parlementaire
  • 22/06/2021 | Recommendation 2204 | La liberté des médias, la confiance du public et le droit de savoir des citoyens
  • 22/06/2021 | Resolution 2382 | La liberté des médias, la confiance du public et le droit de savoir des citoyens
  • 22/04/2021 | Resolution 2376 | Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie
  • 27/01/2021 | Resolution 2361 | Vaccins contre la covid-19: considérations éthiques, juridiques et pratiques
  • 26/01/2021 | Resolution 2359 | Les juges doivent rester indépendants en Pologne et en République de Moldova
  • 30/01/2020 | Recommendation 2169 | Obligations internationales relatives au rapatriement des enfants des zones de guerre et de conflits
  • 30/01/2020 | Resolution 2321 | Obligations internationales relatives au rapatriement des enfants des zones de guerre et de conflits
  • 29/01/2020 | Resolution 2318 | La protection de la liberté de religion ou de conviction sur le lieu de travail
  • 28/01/2020 | Resolution 2316 | Le fonctionnement des institutions démocratiques en Pologne
  • 03/10/2019 | Resolution 2307 | Un statut juridique pour les «réfugiés climatiques»
  • 03/10/2019 | Resolution 2305 | Sauver des vies en Méditerranée: le besoin d’une réponse urgente