Assembl�e parlementaire

Monsieur le Président, mesdames et messieurs les parlementaires, je tiens à renouveler au président Björck, que j’ai eu le plaisir de recevoir à Madrid il y a quelques mois, ainsi qu’à vous tous, mes remerciements pour l’aimable invitation qui me permet de prendre la parole devant cette Assemblée à l’occasion du débat qu’elle consacre à la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe, Assemblée dont la composition, bien que restant fondée sur la réunion des parlementaires du Conseil de l’Europe, tend à regrouper tous les participants au processus d’Helsinki.

C’est la troisième fois que j’ai l’honneur de m’exprimer devant les parlementaires du Conseil de l’Europe. En octobre 1977, avec d’autres représentants du peuple espagnol élus, comme moi, lors des premières élections libres tenues en Espagne depuis 40 ans, je suis intervenu pour affirmer notre volonté de doter mon pays d’une constitution pleinement démocratique, garantie des libertés et conforme aux principes et aux normes de la Convention européenne des Droits de l’Homme. Je me rappelle encore avec émotion la recommandation de l’Assemblée, favorable à l’entrée immédiate de l’Espagne au Conseil de l’Europe, avant même l’adoption de sa Constitution. Peut-être ce souvenir prend-il aujourd’hui un caractère d’actualité au moment où des pays comme la Hongrie, la Pologne, la Tchécoslovaquie et la Yougoslavie frappent aux portes de l’Organisation.

A la veille de l’adhésion de l’Espagne à la CEE, alors que j’étais déjà président du Gouvernement, je suis revenu devant cette Assemblée en janvier 1984. J’ai souligné à cette occasion que nous, Espagnols, avions réussi à asseoir les bases d’une coexistence pacifique dans la liberté, qui nous a permis depuis lors de montrer notre volonté indéfectible d’entrer dans une Europe solidement unie sur la base à la fois de principes communs acceptés par nous tous et d’institutions auxquelles nous participons ou voulons participer.

J’ai également réaffirmé que l’Europe existe et que le vrai problème est de savoir comment l’unifier dans sa diversité. Pour moi, en effet, les institutions européennes étaient, et sont, protagonistes d’un processus dans lequel l’important, je dirais même l’essentiel, est l’objectif commun du bien-être des Européens et l’affirmation de l’identité de l’Europe.

Monsieur le Président, l’Assemblée à laquelle je m’adresse aujourd’hui est très différente de celle que j’ai connue: en effet, y prennent part en qualité d’invités spéciaux des parlementaires des pays de l’Europe centrale et orientale. Assistent également au présent débat des parlementaires de presque tous les Etats participant au processus d’Helsinki.

Ce changement est un fidèle reflet des événements qui continuent de marquer les relations internationales, de la «Table ronde» de Pologne jusqu’à la chute du mur de Berlin, avec ses conséquences de toutes sortes pour l’Europe et le reste du monde.

Je me suis demandé à quoi était due cette nouvelle invitation. Je crois que, plus qu’à moi, on a pensé au pays qui, il n’y a pas si longtemps, est passé, en douceur, d’une dictature à un régime de liberté, et qui est parvenu simultanément à s’ouvrir au monde et à adhérer aux institutions européennes.

J’ai dit plus d’une fois que je ne crois pas qu’il existe «un modèle» espagnol au sens propre du terme. L’Histoire est en train de nous montrer que chaque pays, lorsqu’il est confronté à la réalité, essaye de trouver lui-même des solutions à ses problèmes. De surcroît, l’Espagne a dû opérer fondamentalement une transition politique. Nos nouveaux invités – qui seront bientôt nos compagnons de route – sont, qui plus est, confrontés à la tâche difficile de transformer également leur économie, étant entendu qu’ils s’apprêtent à compter sur l’aide des autres mais sans oublier que ce sont eux-mêmes qui devront fournir l’effort principal.

Je ne crois pas qu’il existe – je le répète – un «modèle espagnol»; en revanche, je me risquerai à parler d’un précédent espagnol, qui peut être utile à d’autres dans la mesure où ils pourront s’inspirer de ses réussites et éviter ses erreurs. S’il y a une chose que la transition espagnole peut apporter, peut-être peut-on la résumer en disant que c’est la quête du consensus au sein de toutes les forces en présence, la volonté de surmonter les affrontements et le renoncement à toute tentation de vengeance. Tourner la page et écrire ensemble un nouveau chapitre: tel fut, tout simplement, le secret de la transition espagnole.

Monsieur le Président, sur notre continent en pleine mutation coexistent diverses institutions dont aucune ne peut prétendre monopoliser le concept d’Europe. Il est inévitable que se produisent des chevauchements de compétences entre les diverses institutions, et que surgissent des zones d’ombres entre les unes et les autres. Le débat qui s’est ouvert il y a quelques mois, et qui se poursuit actuellement, devrait contribuer à clarifier les idées.

Le coup d’accélérateur de l’Histoire dont nous sommes actuellement les témoins et aussi, d’une certaine manière, les protagonistes, se reflète dans le contexte communautaire, lequel progresse à pas de géant vers l’union économique et monétaire et l’union politique; et il se reflète également au Conseil de l’Europe, comme le montre bien la composition actuelle de l’Assemblée.

Dans la nouvelle configuration européenne qui est en train de se dessiner, le Conseil de l’Europe, parmi les autres institutions, peut et doit jouer son rôle, dans les limites qui lui sont propres.

Il est possible que Churchill, lorsqu’il a pour la première fois utilisé l’expression «Conseil de l’Europe», songeait à l’Europe que nous avons appelée «occidentale». Il est possible, même, que le Conseil se soit initialement considéré comme un organe de défense, au sens positif du terme: défense des valeurs démocratiques, de la prééminence du droit, du pluralisme politique, des droits de l’homme.

Mais il est incontestable que le choix de l’appellation «Conseil de l’Europe» était heureux. Jamais on n’a parlé de «Conseil de l’Europe occidentale», bien que les valeurs reconnues dans cette partie de l’Europe fussent celles que le Conseil incarne et défend. Aujourd’hui, avec la disparition des systèmes imposés depuis la guerre à l’autre moitié de l’Europe, le Conseil est sur le point de devenir véritablement le Conseil de l’Europe, de toute l’Europe.

Notre Conseil a contribué notablement à renforcer la démocratie et à tisser une trame de relations de coopération de caractère intergouvernemental, indispensable pour l’unité du continent. Cette importante contribution doit se poursuivre, alors que nous sommes en train de jeter les bases de ce qu’on a fini par appeler «la nouvelle architecture européenne».

Le premier élément grâce auquel le Conseil peut contribuer à enrichir la réalité européenne actuelle est sa valeur de référence. Le Conseil de l’Europe a été à la fois un phare et un facteur de légitimation pour les démocraties naissantes ou en évolution.

Utilisant la terminologie communautaire, on pourrait qualifier le Conseil de l’Europe de «douane de la démocratie» dans la mesure où il est le gardien des droits de l’homme et un espace de coexistence et de participation. Ce rôle, il l’a joué en 1977 pour l’Espagne, mais également, un peu avant, pour la Grèce et le Portugal. Il le joue aujourd’hui pour les sociétés d’Europe centrale et orientale, dont l’intégration dans l’Organisation, que souhaite résolument l’Espagne, doit être un élément de stabilité pour ces pays et pour l’Europe dans son ensemble. La référence qu’il constitue n’est pas, en particulier à l’époque actuelle, un élément lointain et théorique, mais une réalité immédiate garante de la coopération et de l’apprentissage et de la concrétisation d’aspirations génériques; ces inspirations se reflètent dans les conventions et les autres normes qui sont l’apanage du Conseil de l’Europe.

Je me souviens avoir dit, en 1977, à propos de l’Espagne, que ce qui garantit le caractère démocratique d’une nation ce n’est pas le texte même de la Constitution, mais la volonté des démocrates qui défendent et mettent en œuvre cette Constitution. J’ai insisté sur le fait que la volonté de tout un peuple de défendre sa démocratie est plus importante que la Constitution en elle-même. Je suis

convaincu que, dans le contexte de l’adhésion des pays qui en font la demande,. le Conseil de l’Europe pourra mesurer la volonté résolue et irréversible de toutes les forces politiques d’instaurer un régime de liberté, mieux encore que l’application des texte écrits. Je ne demande pas que l’on «baisse la barre», mais que l’on applique le critère général avec générosité et dans la perspective de l’avenir.

Le deuxième élément de la contribution du Conseil de l’Europe à la «nouvelle architecture européenne» est sa dimension parlementaire. Je suis heureux de souligner ici, devant cette Assemblée, que le Conseil de l’Europe a déjà effectué un travail extraordinaire pour surmonter la division de l’Europe. L’octroi du statut d’invité spécial à des parlementaires de la majorité dans les pays d’Europe centrale et orientale est un facteur très important sur la voie du rapprochement entre les deux Europe. A cet égard, votre Assemblée va jouer, une fois de plus, un rôle de pionnier.

Il convient maintenant d’approfondir l’idée de la dimension parlementaire de la construction européenne. La Conférence pour la Sécurité et la Coopération en Europe tend à s’institutionnaliser. Pour réaliser cette tâche capitale pour la configuration de la nouvelle Europe, nous devons être à la fois ambitieux dans nos objectifs et pragmatiques dans nos moyens. Parmi les propositions formulées pour l’avenir de la CSCE, il faut souligner, maintenant et en ce lieu, celle de créer un forum parlementaire pour lequel l’expérience de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe ne peut pas être gaspillée. En effet, à cause de la souplesse de son action, des liens directs et immédiats qui l’unissent aux parlements nationaux des Etats membres et de la manière dont elle a su ouvrir la voie en douceur à la participation de parlementaires d’autres pays à ses travaux, l’Assemblée du Conseil de l’Europe a vocation à constituer le noyau de ce nouvel organe parlementaire qui transcenderait l’Europe, puisqu’il comprendrait également les Etats-Unis et le Canada.

Il semble évident que, dans la mesure du possible, nous devions nous efforcer d’éviter les doubles emplois et tirer profit au maximum de l’expérience des institutions qui, comme le Conseil de l’Europe, ont déjà fait un long parcours. Mais dans le même temps, il faut veiller à ne pas attribuer au Conseil de l’Europe un rôle qu’il ne peut pas assumer. Il y a d’un côté les suites de l’Acte d’Helsinki et de l’autre le Conseil de l’Europe et nous ne devons, ni les uns ni les autres, confondre ces deux réalités. Le Conseil de l’Europe peut apporter son aide, son expérience et sa collaboration à la CSCE, mais il me semblerait peu opportun de modifier son essence même, ses finalités et ses critères, qui demeurent au cœur de l’identité européenne que nous souhaitons conserver.

Le troisième élément apporté par le Conseil à la nouvelle réalité européenne est la coopération intergouvernementale.

Les chapitres sont multiples (culture, information, environnement, harmonisation du droit, jeunesse, etc.), mais l’un d’eux les domine: la défense et la promotion des droits de l’homme.

Il est certain que dans le cadre de la CSCE il s’est établi progressivement un mécanisme de protection des droits de l’homme orienté vers des objectifs fondamentaux inscrits, grâce à la formulation doctrinale de l’Acte d’Helsinki, dans les documents de Vienne et de Copenhague. Cependant, ce n’est pas un moindre résultat que le Conseil de l’Europe a obtenu en mettant au point un système complet, le plus perfectionné du monde, pour chercher à garantir le respect des droits de l’homme. Comment harmoniser et rendre compatibles ces deux réalités? Ici comme ailleurs, je pense qu’il faudra faire preuve de décision et de prudence à la fois. Pourquoi? Eh bien, les difficultés sont évidentes. Les pays participant au processus de la CSCE ne sont pas et ne pourraient pas dans les circonstances présentes s’engager dans les mécanismes de protection des droits de l’homme dont bénéficient les vingt-trois Etats membres du Conseil. Que faire? Il faut, je crois, une adaptation graduelle et pragmatique. Dans un premier temps, le Conseil de l’Europe pourrait apporter au processus de la CSCE et par conséquent à tous les Etats participants son expérience et ses connaissances, son savoir en matière de droits de l’homme. Ensuite, il faudrait penser à des formules imaginatives, par exemple, pour permettre à tous les Etats participant au processus de la CSCE d’accéder ou de participer d’une manière ou d’une autre au mécanisme de sauvegarde des droits de l’homme qui fonctionne si bien aujourd’hui encore. Soyons patients et optimistes et travaillons en ce sens.

Monsieur le Président, travaillons en ce sens dans cette nouvelle Europe que nous sommes tous en train d’inventer. Nous l’inventons, dis-je, depuis la fin de la guerre froide qui a certes obtenu une paix relative, mais une paix fondée sur un équilibre de la terreur. Il faut maintenant penser à une Europe positive qui recherche l’intégration, l’espérance, la coopération et la solidarité.

Le système surgi de la deuxième guerre mondiale et de la guerre froide a réussi artificiellement à supprimer bon nombre des tensions qui caractérisent en bien ou en mal l’histoire de notre continent. L’exemple le plus frappant est celui des minorités ethniques, linguistiques ou religieuses qui font à nouveau surface alors que les restrictions artificielles qui les dissimulaient disparaissent. Les lézardes qui apparaissent dans la couche de béton qui couvrait une partie de l’Europe fait éclater une réalité énorme, mais pose aussi des problèmes insoupçonnés.

Il serait périlleux de confondre la liberté, le progrès et la démocratie (je pense aux pays qu’on appelait hier «l’autre Europe») avec la recrudescence des tensions nationalistes ou particularistes qui aboutissent souvent à une désagrégation. Je suis convaincu que l’avenir de l’Europe et son unité nécessaire en un monde qui se complexifie passe par le respect des différences culturelles qui ont fait la grandeur de notre civilisation. Sans prétendre donner de leçon à quiconque, car elle a beaucoup à apprendre, l’Espagne peut se sentir modestement satisfaite de la solution apportée aux problèmes délicats de la diversité des nationalités et des cultures qui la constitue. L’«Etat des autonomies» conçu par notre Constitution et la suite législative qui lui a été donnée, ne constituent pas une formule parfaite, puisqu’il n’y en a pas, mais, j’ose le dire, une bonne approche d’un problème complexe et c’est ce que nous avons dit dans la Conférence de Copenhague sur la dimension humaine.

Monsieur le Président, on a coutume, quand on parle de l’Europe, de se référer à la «maison commune». Pourtant, l’Europe, plus qu’une maison commune, a toujours été une route à suivre. L’une des premières routes européennes a été celle de Saint-Jacques-de-Compostelle. Nos efforts doivent tendre à ce que l’Europe, la construction européenne, continuent à suivre une route, une voie créatrice d’un monde sain, fondé avant tout sur la culture, recherchant la qualité de la vie, les conditions d’épanouissement de la jeunesse et, ce point est très important, qui ne soit pas fermé sur lui-même mais bien au contraire ouvert aux horizons qui lui ont toujours permis de développer sa personnalité.

Une voie à suivre. Etablissons les conditions du dialogue entre tous les peuples d’Europe, reconnaissons la richesse énorme que représentent nos diversités, respectons-les et rendons-les compatibles. Braudel affirmait que l’espace européen, considéré dans son ensemble, formait une zone culturelle à peu près cohérente: «l’Europe est à la fois unie et diverse». C’est dans le respect de la liberté, on ne le répétera jamais assez, que se reconnaît la culture véritable. De même, il est certain qu’une pleine liberté ne saurait exister sans culture.

Une voie ouverte. Qu’est-ce que l’Europe sans projection extérieure? Sans discrimination, je pense aux dimensions de la projection européenne, de la grande Europe, qui n’est pas centrée sur elle-même mais ouverte au monde, car telle a toujours été sa vocation.

Il me semble que l’on ne peut guère douter non plus du caractère européen de l’Amérique. L’Amérique des Etats-Unis et du Canada participe au grand projet européen que concrétise la CSCE et ces pays sont nos partenaires de l’Alliance atlantique et les associés privilégiés avec lesquels la Communauté européenne cherche à créer une relation extrêmement étroite.

Il y a aussi l’autre Amérique, de racine ibérique. Des raisons historiques, anciennes et nouvelles, font que cette autre Amérique n’est pas, comme elle devrait l’être, dans le champ de préoccupations de notre Europe, ce qui est évidemment injuste. En effet, s’il existe une projection culturelle de l’Europe dans le monde, cette projection est américaine. Et ce ne sont pas seulement les Etats-Unis et le Canada mais le monde culturel extrêmement riche de l’Amérique latine qui nous démontrent chaque jour que l’Europe ne s’est jamais bornée à son propre territoire. Bien au contraire, elle se recrée constamment de l’autre côté de l’Atlantique.

Et la Méditerranée? Nous constatons, là aussi, que les Européens manifestent moins d’intérêt pour cette partie du monde. Peut-être la crise présente du Golfe influence-t-elle nos perceptions. Pourtant, nous affirmons depuis un certain temps, et nous ne sommes pas les seuls, que la Méditerranée est la nouvelle frontière de l’Europe. La diminution de la tension Est-Ouest – dont nous nous félicitons tous – permet de mieux apprécier la réalité et les potentialités des problèmes Nord-Sud. L’importance décisive que revêt la Méditerranée pour la sécurité et la coopération en Europe ne fait pas de doute. Il n’y a là rien de nouveau, puisque l’Acte final d’Helsinki reconnaît les liens entre l’Europe et la Méditerranée. A partir de cette idée, l’Espagne et l’Italie, à l’ouverture de la réunion de la CSCE sur les écosystèmes méditerranéens qui s’est tenue à Palma de Majorque, ont pris l’initiative d’un processus qui permettrait l’établissement d’un système de sécurité et de coopération pour l’ensemble de la zone méditerranéenne. J’espère que le Conseil de l’Europe pourra apporter, lui aussi, sa contribution à cette tâche exaltante, aussi complexe que nécessaire.

Monsieur le Président, je ne voudrais pas conclure sans saluer l’unification de l’Allemagne, que nous aurons l’occasion de célébrer le 3 octobre prochain. Premier résultat du processus de détente, elle est également le symbole de la fin de la division de l’Europe, une espérance pour la coopération sur notre continent et pour le renforcement de la Communauté. Et quel lieu meilleur pour accomplir ces efforts que cette ville de Strasbourg, berceau de la coopération franco-allemande et symbole de l’unité européenne?

Un Espagnol illustre, Salvador de Madariaga, avait prévu dès 1948 – au cours du Congrès européen fondateur de La Haye – le caractère inéluctable de l’unification de l’Europe. «Avant tout – disait-il – nous aimons notre Europe qui résonne des éclats de rires de. Rabelais, où rayonne le sourire d’Erasme, où étincelle le génie de Voltaire... Cette Europe doit naître et naîtra quand les Espagnols diront “notre Chartres”, les Anglais “notre Cracovie”, les Italiens “notre Copenhague”, les Allemands “notre Bruges”. L’Europe vivra alors parce que l’esprit qui guide l’Histoire aura prononcé les paroles créatrices: Fiat Europa».

Je suis convaincu que ce moment, s’il n’est pas encore arrivé, est très proche. Une possibilité historique s’offre à nous et nous ne devons pas la laisser passer. Il dépend de nous, de notre capacité de décision et de notre volonté, de forger ensemble l’Europe nouvelle. Joignons nos efforts et ne perdons pas de temps.

Je vous remercie.