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Doc. 11495
21 janvier 2008
ORDRE DU JOUR de la première partie de la Session
ordinaire de 2008 (21-25 janvier 2008)
adopté par l'Assemblée le 21 janvier 2008
Lundi 21 janvier 2008
8 h Bureau de l'Assemblée
9 h 30 Groupes politiques
11 h 30 1. Ouverture de la première partie de la Session ordinaire de 2008
(par le doyen d'âge: M. Miguel Barceló Pérez (Espagne, PPE/DC))
a. Vérification des pouvoirs (Doc. 11488)
b. Election du Président de l'Assemblée
c. Election des Vice-Présidents de l'Assemblée
d. Nomination des membres des commissions (Commissions (2008) 1)
e. Demande(s) de débat d'actualité ou de discussion selon la procédure d'urgence
f. Adoption de l'ordre du jour
g. Adoption du procès-verbal de la réunion de la Commission permanente
(23 novembre 2007, Bratislava)
2. Rapport d'activité du Bureau de l'Assemblée et de la Commission permanente (Doc. 11490 Parties I et II + addendum)
Rapporteur: M. René van der Linden (Pays-Bas, PPE/DC)
Observation des élections législatives en Fédération de Russie (2 décembre 2007) (Doc. 11473)
Rapporteur de la commission ad hoc du Bureau: M. Luc Van den Brande (Belgique, PPE/DC)
Observation de l'élection présidentielle en Géorgie (5 janvier 2008) (Doc. 11496)
Rapporteur de la commission ad hoc du Bureau: M. Mátyás Eörsi (Hongrie, ADLE)
Discussion
13 h Levée de la séance
14 h Commissions
15 h 1. Discours de M. Robert FICO, Premier Ministre de la Slovaquie
Questions
2. Discours de M. Frans TIMMERMANS, Ministre des Affaires européennes des Pays-Bas
Questions*
3. Rapport d'activité du Bureau de l'Assemblée et de la Commission permanente (Doc. 11490 Parties I et II + addendum) (suite)
Rapporteur: M. René van der Linden (Pays-Bas, PPE/DC)
Observation des élections législatives en Fédération de Russie (2 décembre 2007) (Doc. 11473)
Rapporteur de la commission ad hoc du Bureau: M. Luc Van den Brande (Belgique, PPE/DC)
Observation de l'élection présidentielle en Géorgie (5 janvier 2008) (Doc. 11496)
Rapporteur de la commission ad hoc du Bureau: M. Mátyás Eörsi (Hongrie, ADLE)
Suite de la discussion et vote
17 h Levée de la séance
17 h Groupes politiques
* Une question par groupe politique.
Mardi 22 janvier 2008
8 h 30 Commissions
10 h 1. Election de juges à la Cour européenne des Droits de l'Homme (Doc. 11446 rév. et addendum) (de 10 h à 13 h et de 15 h à 17 h)
2. Développements concernant le statut futur du Kosovo (Doc. 11472)
Rapporteur de la commission des questions politiques: Lord Russell-Johnston (Royaume-Uni, ADLE)
Rapporteur de la commission des questions juridiques et des droits de l'homme (pour avis) (Doc. ): M. Pieter Omtzigt (Pays-Bas, PPE/DC)
Délai de dépôt des amendements: lundi 21 janvier à 16 h.
Discussion
12 h 3. Discours de M. Ferenc GYURCSÁNY, Premier Ministre de la Hongrie
Questions
13 h Levée de la séance
14 h Commissions
15 h 1. Election de juges à la Cour européenne des Droits de l'Homme (Doc. 11446 rév. et addendum) (suite) (de 15 h à 17 h)
2. Communication du Comité des Ministres à l'Assemblée parlementaire présentée par M. Ján KUBIŠ, Ministre des Affaires étrangères de la Slovaquie, Président du Comité des Ministres
Questions (Doc. 11497)
(Les questions écrites devront être déposées au plus tard le lundi 21 janvier à 16 h)
3. Communication de M. Terry DAVIS, Secrétaire Général du Conseil de l'Europe, sur l'état du Conseil de l'Europe
Questions
4. Développements concernant le statut futur du Kosovo (Doc. 11472) (suite)
Rapporteur de la commission des questions politiques: Lord Russell-Johnston (Royaume-Uni, ADLE)
Rapporteur de la commission des questions juridiques et des droits de l'homme (pour avis) (Doc. ): M. Pieter Omtzigt (Pays-Bas, PPE/DC)
Délai de dépôt des amendements: lundi 21 janvier à 16 h.
(Eventuellement, suite de la discussion)
Vote sur un projet de résolution
Vote sur un projet de recommandation
18 h 5.a. Réchauffement climatique et catastrophes écologiques (Doc. 11476)
Rapporteur de la commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales: M. Alan Meale (Royaume-Uni, SOC)
Délai de dépôt des amendements: lundi 21 janvier à 16 h.
5.b. Protection de l’environnement dans la région arctique (Doc. 11477)
Rapporteur de la commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales: M. Vladimir Grachev (Fédération de Russie, GDE)
Délai de dépôt des amendements: lundi 21 janvier à 16 h.
Discussion commune
Vote sur un projet de recommandation (Doc. 11476)
Vote sur un projet de résolution (Doc. 11477)
20 h Levée de la séance
Mercredi 23 janvier 2008
8 h 30 Groupes politiques
10 h 1. [Eventuellement 2e tour] Election de juges à la Cour européenne des Droits de l'Homme (Doc. 11446 rév. et addendum) (de 10 h à 13 h)
2. Listes noires du Conseil de sécurité des Nations Unies et de l'Union européenne (Doc. 11454)
Rapporteur de la commission des questions juridiques et des droits de l'homme: M. Dick Marty (Suisse, ADLE)
Délai de dépôt des amendements: mardi 22 janvier à 10 h 30.
Discussion
Vote sur un projet de résolution
Vote sur un projet de recommandation
12 h 3. Discours de M. Bamir TOPI, Président de l'Albanie
Questions
13 h Levée de la séance
14 h Commissions
15 h 1. Relations extérieures de l'Assemblée parlementaire
1.a. Renforcer la coopération avec les pays du Maghreb (Doc. 11474)
Rapporteur de la commission des questions politiques: Mme Josette Durrieu (France, SOC)
Délai de dépôt des amendements: mardi 22 janvier à 15 h 30.
Intervention de M. Abdelaziz ZIARI, Président de l'Assemblée populaire nationale d'Algérie
1.b. La situation dans les républiques d'Asie centrale (Doc. 11460)
Rapporteur de la commission des questions politiques: M. Murat Mercan (Turquie, PPE/DC)
Délai de dépôt des amendements: mardi 22 janvier à 15 h 30.
1.c. Le Conseil de l’Europe et ses Etats observateurs: situation actuelle et perspectives (Doc. 11471)
Rapporteur de la commission des questions politiques: M. David Wilshire (Royaume-Uni, GDE)
Rapporteur de la commission des questions juridiques et des droits de l'homme (pour avis) (Doc. ): M. Pieter Omtzigt (Pays-Bas, PPE/DC)
Délai de dépôt des amendements: mardi 22 janvier à 15 h 30.
Discussion commune
Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 11474)
Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 11460)
Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 11471)
2. Lignes directrices procédurales sur les droits et devoirs de l'opposition dans un parlement démocratique (Doc. 11465 rév.)
Rapporteur de la commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles: M. Karim Van Overmeire (Belgique, NI)
Délai de dépôt des amendements: mardi 22 janvier à 15 h 30.
Discussion
Vote sur un projet de résolution
19 h 30 Levée de la séance
Jeudi 24 janvier 2008
8 h 30 Commissions
10 h 1. Disparition de nouveau-nés aux fins d’adoption illégale en Europe (Doc. 11461)
Rapporteur de la commission des questions sociales, de la santé et de la famille: Mme Ruth-Gaby Vermot-Mangold (Suisse, SOC)
Délai de dépôt des amendements: mercredi 23 janvier à 10 h 30.
Discussion
Vote sur un projet de recommandation
2. Nécessité de préserver le modèle sportif européen (Doc. 11467)
Rapporteur de la commission de la culture, de la science et de l'éducation: M. José Luís Arnaut (Portugal, PPE/DC)
Délai de dépôt des amendements: mercredi 23 janvier à 10 h 30.
Intervention de M. Michel PLATINI, Président de l'Union des associations européennes de football (UEFA)
Discussion
Vote sur un projet de résolution
13 h Levée de la séance
14 h Commissions
15 h 1. Discours de M. Mikheil SAAKACHVILI, Président de la Géorgie
Questions
2. Respect des obligations et engagements de la Géorgie (Doc. )
Corapporteurs de la commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi): M. Mátyás Eörsi (Hongrie, ADLE) et M. Kastriot Islami (Albanie, SOC)
Délai de dépôt des amendements: mercredi 23 janvier à 15 h 30.
Discussion
Vote sur …
3. Projet de protocole additionnel à la Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine relatif aux tests génétiques à des fins médicales (Doc. 11440 + Doc. 11466)
Rapporteur de la commission de la culture, de la science et de l'éducation: M. Wolfgang Wodarg (Allemagne, SOC)
Rapporteur de la commission des questions juridiques et des droits de l'homme (pour avis) (Doc. ): M. Holger Haibach (Allemagne, PPE/DC)
Délai de dépôt des amendements: mercredi 23 janvier à 15 h 30.
Discussion
Vote sur un projet d'avis
18 h 30 Levée de la séance
18 h 30 Comité mixte
Vendredi 25 janvier 2008
8 h 30 Bureau de l'Assemblée
10 h 1. La coopération transfrontalière (Doc. 11475)
Rapporteur de la commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales: M. Ivan Popescu (Ukraine, SOC)
Délai de dépôt des amendements: jeudi 24 janvier à 10 h 30.
Discussion
Vote sur un projet de recommandation
2. Vidéosurveillance des lieux publics (Doc. 11478)
Rapporteur de la commission des questions juridiques et des droits de l'homme: M. Yuri Sharandin (Fédération de Russie, GDE)
Délai de dépôt des amendements: jeudi 24 janvier à 10 h 30.
Discussion
Vote sur un projet de résolution
Vote sur un projet de recommandation
3. Constitution de la Commission permanente
12 h Clôture de la première partie de la Session ordinaire de 2008