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Autres documents liés
Ordre du jour | Doc. 13439 | 07 avril 2014
2ème partie de la Session ordinaire de 2014 (7-11 avril 2014)
- Bur Bureau de l'Assemblée
- Per Commission permanente
- Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
- Jur Commission des questions juridiques et des droits de l'homme
- Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
- Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
- Cult Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias
- Ega Commission sur l'égalité et la non-discrimination
- Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi)
- Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
- SOC Groupe socialiste
- PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
- GDE Groupe démocrate européen
- ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe
- GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
- NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique
Bureau de l'Assemblée
- lundi08:00 - 09:30
- vendredi08:30 - 10:00
Commissions
- lundi14:00 - 15:00
- mardi08:30 - 10:00
- mardi14:00 - 15:30
- mercredi14:00 - 15:30
- jeudi08:30 - 10:00
- jeudi14:00 - 15:30
Groupes politiques
- lundi09:30 - 11:00
- lundi17:00 - 19:00
- mercredi08:30 - 10:00
Ouverture de la partie de session
Allocution de la Présidente
Vérification des pouvoirs
Réexamen, pour des raisons substantielles, des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe (Doc. 13457, Doc. 13459 corr.)
Examen de nouveaux pouvoirs
Liste de nouveaux membres:
Election de Vice-Présidents de l'Assemblée au titre de l'Italie et du Monténégro
Modifications dans la composition des commissions (Commissions (2014) 04)
Demande de débat:
Débat selon la procédure d'urgence: «Développements récents en Ukraine: menaces pour le fonctionnement des institutions démocratiques»
Adoption de l'ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission permanente (Paris, 7 mars 2014) (AS/Per (2014) PV 01)
Débat
Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente
Présentation par:
- Liste des orateurs
- [éventuellement] Vote ()
Discours (15:00 - 16:00)
Communication du Comité des Ministres à l'Assemblée parlementaire
Présentation par:
M. Sebastian KURZ, Ministre pour l’Europe, l’Intégration et les Affaires étrangères de l'Autriche, Président du Comité des Ministres
Débat
Prostitution, traite et esclavage moderne en Europe
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: lundi 7 avril, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13446)
Discours (15:30 - 16:30)
Rapport annuel d'activité 2013 du Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe
Intervention de:
M. Nils MUIŽNIEKS, Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe
Débat
La demande de statut de Partenaire pour la démocratie auprès de l’Assemblée parlementaire présentée par le Parlement de la République kirghize
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: lundi 7 avril, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13461)
Débat
La situation et les droits des minorités nationales traditionnelles en Europe
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: lundi 7 avril, 16:00)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13445)
Débat conjoint
Améliorer la protection et la sécurité des utilisateurs dans le cyberespace
Présentation par:
Le droit d'accès à internet
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mardi 8 avril, 10:30)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13451)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13434)
Débat selon la procédure d'urgence
Développements récents en Ukraine: menaces pour le fonctionnement des institutions démocratiques
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 9 avril, 10:30)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13482)
Débat
L’accès à la nationalité et la mise en œuvre effective de la Convention européenne sur la nationalité
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mardi 8 avril, 16:00)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13392)
Débat
Réexamen, pour des raisons substantielles, des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 9 avril, 18:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13483)
Débat
Nécessité de s’occuper d’urgence des nouveaux cas de défaut de coopération avec la Cour européenne des droits de l'homme
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 9 avril, 16:00)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13435)
Débat
La protection des mineurs contre les dérives sectaires
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 9 avril, 16:00)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13441)
Débat
Un travail décent pour tous
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 9 avril, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13456)
Débat
Les réfugiés et le droit au travail
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: jeudi 10 avril, 10:30)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13462)
Débat
Eradiquer la pauvreté des enfants en Europe
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: jeudi 10 avril, 10:30)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13458)