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Cérémonie
de commémoration du 70ème anniversaire de la libération d'Auschwitz-Birkenau
Débat selon
la procédure d'urgence
Contestation,
pour des raisons substantielles, des pouvoirs non encore ratifiés
de la délégation de la Fédération de Russie
Ordre du jour | Doc. 13649 | 26 janvier 2015
1ère partie de la Session ordinaire de 2015 (26-30 janvier 2015)
- Bur Bureau de l’Assemblée
- Per Commission permanente
- Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
- Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
- Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
- Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
- Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
- Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
- Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
- Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
- Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
- SOC Groupe socialiste
- PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
- ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
- CE Groupe des conservateurs européens
- GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
- NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique
Bureau de l'Assemblée
- lundi08:00 - 09:30
- vendredi08:30 - 10:00
Commissions
- lundi14:00 - 15:00
- mardi08:30 - 10:00
- mardi14:00 - 15:30
- mercredi14:00 - 15:30
- jeudi08:30 - 10:00
- jeudi14:00 - 15:30
Groupes politiques
- lundi09:30 - 11:00
- lundi17:30 - 19:00
- mercredi08:30 - 10:00
Ouverture de la partie de session
Vérification des pouvoirs
Liste des délégations:
Election du Président de l'Assemblée
Election des Vice-Présidents de l'Assemblée (AS/Inf (2015) 01)
Nomination des membres des commissions (Commissions (2015) 01 + Addendum 1)
Demandes de débat:
Débat selon la procédure d'urgence: «Attaques terroristes à Paris: ensemble pour une réponse démocratique»
Débat selon la procédure d'urgence: «Reprise d'intenses hostilités dans l’est de l’Ukraine: fin du cessez-le-feu»
Débat d'actualité: «Implications de l’avis de la Cour de Justice de l'Union européenne sur la proposition d'adhésion de l’UE à la Convention européenne des droits de l'homme»
Adoption de l'ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission permanente (Bruxelles, 18 novembre 2014) (AS/Per (2014) PV 03)
Cérémonie
Cérémonie
de commémoration du 70ème anniversaire de la libération d'Auschwitz-Birkenau 
Discours (15:00 - 16:00)
Communication du Comité des Ministres
Présentation par:
M. Didier REYNDERS, ministre des Affaires étrangères et européennes de la Belgique, Président du Comité des Ministres
Question parlementaire:
Débat
Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente
Présentation par:
Observation des élections législatives en Tunisie (26 octobre 2014)
Présentation par:
Observation de l'élection présidentielle en Tunisie (23 novembre et 21 décembre 2014)
Présentation par:
Observation des élections législatives en République de Moldova (30 novembre 2014)
Présentation par:
- Liste des orateurs
- [éventuellement] Vote ()
Election (10:00 - 13:00)
Juges à la Cour européenne des droits de l'homme
Liste des candidats au titre de:
Bulgarie et Serbie (Doc. 13667 | Doc. 13652)
Débat
La situation humanitaire des réfugiés et des personnes déplacées ukrainiens
Présentation par:
Intervention de:
M. Nils MUIŽNIEKS, Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: lundi 26 janvier, 16:00)
Election (suite) (15:30 - 17:00)
Juges à la Cour européenne des droits de l'homme
Débat
La situation humanitaire des réfugiés et des personnes déplacées ukrainiens (SUITE)
- Amendements (délai de dépôt: lundi 26 janvier, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13651)
Débat
La mise en œuvre du Mémorandum d’accord entre le Conseil de l’Europe et l’Union européenne
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: lundi 26 janvier, 16:00)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13655)
Débat
Le respect des obligations et engagements du Monténégro
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: lundi 26 janvier, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13665)
[2e tour] Election (10:00 - 13:00)
Juges à la Cour européenne des droits de l'homme
Liste des candidats au titre de:
Serbie (Doc. 13652)
Débat selon
la procédure d'urgence
Attaques terroristes à Paris: ensemble pour une réponse démocratique
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mardi 27 janvier, 16:00)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13684)
[2e tour] Election (suite) (15:30 - 17:00)
Juges à la Cour européenne des droits de l'homme
Débat conjoint
L'égalité et la crise
Présentation par:
La protection du droit de négociation collective, y compris le droit de grève
Présentation par:
Intervention de:
M. Guy RYDER, Directeur général de l'Organisation Internationale du Travail
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mardi 27 janvier, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13661)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13663)
Débat
Contestation,
pour des raisons substantielles, des pouvoirs non encore ratifiés
de la délégation de la Fédération de Russie
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mardi 27 janvier, 18:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13685)
Discours (10:00 - 11:00)
Communication du Secrétaire Général du Conseil de l'Europe
Présentation par:
M. Thorbjørn JAGLAND
Débat
La protection de la liberté des médias en Europe
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 28 janvier, 10:30)
Débat
La protection de la liberté des médias en Europe (SUITE)
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 28 janvier, 10:30)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13664)
Débat
Combattre l’intolérance et la discrimination en Europe, notamment lorsqu’elles visent des chrétiens
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 28 janvier, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13660)
Débat
Le changement d’affiliation politique postélectoral des membres et ses répercussions sur la composition des délégations nationales
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 28 janvier, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13666)
Débat
La protection des témoins: outil indispensable pour la lutte contre le crime organisé et le terrorisme en Europe
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: jeudi 29 janvier, 10:30)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13647)
Débat
Egalité et insertion des personnes handicapées
Présentation par:
- Liste des orateurs
- Amendements (délai de dépôt: jeudi 29 janvier, 10:30)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13650)
Rapport d'activité
Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)
Addendum:
- [éventuellement] Vote(s) ()