Doc. 8913

20 décembre 2000

Transmission de rapports

Communication du Secrétaire Général du Conseil de l'Europe

Le Secrétaire Général du Conseil de l'Europe a transmis les documents suivants au Président de l'Assemblée pour l'information des membres de l'Assemblée:

— Evaluation du programme intergouvernemental d'activités pour 1999 (SG/Inf (2000) 38)

— Addenda au troisième rapport intérimaire du Secrétaire Général sur la présence d'experts du Conseil de l'Europe au Bureau du Représentant spécial du Président de la Fédération de Russie chargé de veiller au respect des droits de l'homme en Tchétchénie (SG/Inf (2000) 43 addendum* et addendum II rév. (anglais seulement))

— Rapport concernant la mission d'information du Secrétariat en Arménie (SG/Inf (2000) 46 rév)*

— Rapport concernant la mission d'information du Secrétariat en Azerbaïdjan (SG/Inf (2000) 47 rév)*

— Rapport concernant la mission du Secrétariat à Belgrade (SG/Inf (2000) 48)

— Quatrième rapport intérimaire du Secrétaire Général sur la présence d'experts du Conseil de l'Europe au Bureau du Représentant spécial du Président de la Fédération de Russie chargé de veiller au respect des droits de l'homme en Tchétchénie (SG/Inf (2000) 51 et addendum)

— Dépenses supplémentaires obligatoires résultant de l'adhésion d'un nouvel Etat membre (SG/Inf (2000) 52)

* Ces rapports sont disponibles sur le site Internet du Conseil de l'Europe à l'adresse suivante: http://www.coe.int/sg/f/ .