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Autres documents liés
La
situation au Kosovo*
Agenda | Doc. 13932 | 25 janvier 2016
1ère partie de la Session ordinaire de 2016 (25-29 janvier 2016)
- Bur Bureau de l’Assemblée
- Per Commission permanente
- Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
- Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
- Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
- Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
- Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
- Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
- Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
- Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
- Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
- PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
- SOC Groupe socialiste
- ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
- CE Groupe des conservateurs européens
- GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
- NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique
Bureau de l'Assemblée
- lundi08:00 - 09:30
- vendredi08:30 - 10:00
Commissions
- lundi14:00 - 15:00
- mardi08:30 - 10:00
- mardi14:00 - 15:30
- mercredi14:00 - 15:30
- jeudi08:30 - 10:00
- jeudi14:00 - 15:30
Groupes politiques
- lundi09:30 - 11:30
- lundi17:00 - 19:00
- mercredi08:30 - 10:00
Ouverture de la partie de session
Vérification des pouvoirs
Liste des délégations :
Election du Président de l'Assemblée
Election des Vice-Présidents de l'Assemblée (AS/Inf (2016) 01)
Nomination des membres des commissions (Commissions (2016) 01 + Addendum 1)
Demandes de débat:
Débat d'urgence: «Combattre le terrorisme international tout en protégeant les normes et les valeurs du Conseil de l'Europe»
Débat d'urgence: «Le fonctionnement des institutions démocratiques en Pologne»
Débat d'urgence: «La protection des femmes et la transcription fidèle de vérités dérangeantes»
Débat d'actualité: «Attaques récentes contre des femmes dans des villes européennes: nécessité d’une réponse globale»
Adoption de l'ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission permanente (Sofia, 27 novembre 2015) (AS/Per (2015) PV 03)
Débat
Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente
Présentation par :
Débat
Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)
- Liste des orateurs (délai d'inscription : lundi 25 janvier, 10:00)
- [éventuellement] Vote ()
Discours (15:30 - 16:30)
Communication du Comité des Ministres
Présentation par :
M. Daniel MITOV, ministre des Affaires étrangères de la Bulgarie, Président du Comité des Ministres
Election (10:00 - 13:00)
Juges à la Cour européenne des droits de l'homme
Liste des candidats au titre de :
Chypre (Doc. 13933 | Doc. 13945 Addendum II)
Débat conjoint
L’escalade de la violence dans le Haut-Karabakh et les autres territoires occupés en Azerbaïdjan
Présentation par :
M. Robert WALTER (Royaume-Uni, CE), Rapporteur AS/Pol (Doc. 13930)
Les habitants de régions frontalières de l’Azerbaïdjan sont délibérément privés d’eau
Présentation par :
- Liste des orateurs (délai d'inscription : lundi 25 janvier, 16:30)
- Amendements (délai de dépôt: lundi 25 janvier, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13930)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13931)
Election (suite) (15:30 - 17:00)
Juges à la Cour européenne des droits de l'homme
Discours (15:30 - 16:30)
Communication du Secrétaire Général du Conseil de l'Europe
Présentation par :
M. Thorbjørn JAGLAND
Débat
Demande de statut de partenaire pour la démocratie auprès de l'Assemblée parlementaire présentée par le Parlement de Jordanie
Présentation par :
Intervention de :
M. Atef TARAWNEH, Président de la Chambre des représentants de Jordanie
- Liste des orateurs (délai d'inscription : mardi 26 janvier, 12:00)
- Amendements (délai de dépôt: lundi 25 janvier, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13936)
Débat
Les sanctions prises à l’encontre de parlementaires
Présentation par :
- Liste des orateurs (délai d'inscription : mardi 26 janvier, 12:00)
- Amendements (délai de dépôt: lundi 25 janvier, 16:00)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13944)
[Eventuellement 2e tour] Election (10:00 - 13:00)
Juges à la Cour européenne des droits de l'homme
Liste des candidats au titre de :
Chypre (Doc. 13933)
Débat conjoint
La Méditerranée: une porte d'entrée pour les migrations irrégulières
Présentation par :
Le crime organisé et les migrants
Présentation par :
- Liste des orateurs (délai d'inscription : mardi 26 janvier, 19:00)
- Amendements (délai de dépôt: mardi 26 janvier, 10:30)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13942)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13941)
[Eventuellement 2e tour] Election (suite) (15:30 - 17:00)
Juges à la Cour européenne des droits de l'homme
Débat conjoint
Débat d'urgence: Combattre le terrorisme international tout en protégeant les normes et les valeurs du Conseil de l'Europe
Présentation par :
Les combattants étrangers en Syrie et en Irak
Présentation par :
Intervention de :
M. Harlem DESIR, Secrétaire d'Etat chargé des Affaires européennes, France
- Liste des orateurs (délai d'inscription : mercredi 27 janvier, 12:00)
- Amendements (délai de dépôt: mardi 26 janvier, 18:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13958)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13937)
Débat
Contestation pour des raisons formelles des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de la République de Moldova
Présentation par :
- Liste des orateurs (délai d'inscription : mercredi 27 janvier, 12:00)
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 27 janvier, 10:30)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13962)
Débat selon la procédure d'urgence
Attaques récentes contre des femmes dans des villes européennes: nécessité d'une réponse globale
Présentation par :
- Liste des orateurs (délai d'inscription : mercredi 27 janvier, 19:00)
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 27 janvier, 12:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13961)
Discours (12:00 - 13:00)
Mme Lorella STEFANELLI et M. Nicola RENZI, Capitaines Régents de Saint-Marin
Débat
La
situation au Kosovo* 
et le rôle
du Conseil de l'Europe
Présentation par :
- Liste des orateurs (délai d'inscription : jeudi 28 janvier, 12:00)
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 27 janvier, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13939)
Débat conjoint
Renforcer la protection et le rôle des défenseurs des droits de l'homme dans les Etats membres du Conseil de l'Europe
Présentation par :
Comment prévenir la restriction inappropriée des activités des ONG en Europe?
Présentation par :
- Liste des orateurs (délai d'inscription : jeudi 28 janvier, 12:00)
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 27 janvier, 16:00)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13943)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13940)
Débat
L’accès à l’école et à l’éducation pour tous les enfants
Présentation par :
- Liste des orateurs (délai d'inscription : jeudi 28 janvier, 19:00)
- Amendements (délai de dépôt: jeudi 28 janvier, 10:30)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 13934)
Débat
La corruption judiciaire: nécessité de mettre en œuvre d’urgence les propositions de l’Assemblée
Présentation par :
M. Kimmo SASI (Finlande, PPE/DC), Rapporteur AS/Jur (Doc. 13824 | Doc. 13824 Add.)
- Liste des orateurs (délai d'inscription : jeudi 28 janvier, 19:00)
- Amendements (délai de dépôt: jeudi 28 janvier, 10:30)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13824)
Rapport d'activité
Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)
Rapport d’activité :