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Agenda | Doc. 14074 | 20 juin 2016

Troisième partie de la Session ordinaire de 2016

(20-24 juin 2016)

Origine - Adopté par l’Assemblée le 20 juin 2016. 2016 - Troisième partie de session

Préambule
Lundi 20juin 2016/06
Mardi 21juin 2016/06
Mercredi 22juin 2016/06
Jeudi 23juin 2016/06
Vendredi 24juin 2016/06

Abréviations
Réunions en dehors de l'hémicycle

Bur Bureau de l’Assemblée
Per Commission permanente
Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme

PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
SOC Groupe socialiste
ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
CE Groupe des conservateurs européens
GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique

Bureau de l'Assemblée

lundi08:00 - 09:30
vendredi08:30 - 10:00

Commissions

lundi14:00 - 15:00
mardi08:30 - 10:00
mardi14:00 - 15:30
mercredi14:00 - 15:30
jeudi08:30 - 10:00
jeudi14:00 - 15:30

Groupes politiques

lundi09:30 - 11:30
lundi17:00 - 19:00
mercredi08:30 - 10:00

Séance 11:30 - 13:00 (n° 19)
Séance 15:00 - 17:00 (n° 20)

Ouverture de la partie de session

Allocution du Président

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations :

(Doc. 14087)

Modifications dans la composition des commissions (Commissions (2016) 06 + Addendum 1)

Demande de débat:

Débat d'actualité: «Réaffirmer le rôle de l’Assemblée comme forum paneuropéen de dialogue et de coopération interparlementaires»

Adoption de l'ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission permanente (Tallinn, 27 mai 2016) (AS/Per (2016) PV 02)

Débat

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente

Présentation par :

M. Ian LIDDELL-GRAINGER
Royaume-Uni, CE
Rapporteur, AS/Bur

Doc. 14086 | Doc. 14086 Addendum I | Doc. 14086 Addendum II | Doc. 14086 Addendum III | Doc. 14088

Liste des orateurs (délai d'inscription : lundi 20 juin, 10:00)
[éventuellement] Vote ()

Séance des questions (15:00 - 15:30)

Questions à M. Thorbjørn JAGLAND, Secrétaire Général du Conseil de l'Europe

Questions

Débat

Débat libre

Liste des orateurs (délai d'inscription : lundi 20 juin, 12:00)

Séance 10:00 - 13:00 (n° 21)
Séance 15:30 - 20:00 (n° 22)

Election (10:00 - 13:00)

Juge à la Cour européenne des droits de l'homme

Liste des candidats au titre de :

Royaume-Uni (Doc. 14050 | Doc. 14086 Addendum II)

Débat

Les réfugiés en danger en Grèce

Présentation par :

Mme Tineke STRIK
Pays-Bas, SOC
Rapporteure, AS/Mig

Doc. 14082 | Doc. 14082 Addendum

Interventions de :

Mme Meritxell MATEU, Rapporteure de la Commission ad hoc du Bureau sur la situation des migrants, des réfugiés et des demandeurs d’asile en Grèce (Doc. 14086 Addendum III)

M. Ioannis MOUZALAS, ministre délégué à la Politique migratoire de la Grèce

M. Thorbjørn JAGLAND, Secrétaire Général du Conseil de l'Europe

Liste des orateurs (délai d'inscription : lundi 20 juin, 16:00)
Amendements (délai de dépôt: lundi 20 juin, 16:00)
Vote sur un projet de résolution (Doc. 14082)

Election (suite) (15:30 - 17:00)

Juge à la Cour européenne des droits de l'homme

Discours (15:30 - 16:30)

Communication du Comité des Ministres

Présentation par :

Mme Marina KALJURAND, ministre des Affaires étrangères de l'Estonie, Présidente du Comité des Ministres

Questions (délai d'inscription : mardi 21 juin, 12:00)

Débat

Lutter contre l’hypersexualisation des enfants

Présentation par :

M. Valeriu GHILETCHI
République de Moldova, PPE/DC
Rapporteur, AS/Soc

Doc. 14080

Intervention de :

Mme Maud de BOER-BUQUICCHIO, Rapporteur spécial des Nations Unies sur la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants