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Autres documents liés
Agenda | Doc. 14220 rev | 24 janvier 2017
Première partie de la Session ordinaire de 2017
(23-27 janvier 2017)
- Bur Bureau de l’Assemblée
- Per Commission permanente
- Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
- Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
- Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
- Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
- Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
- Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
- Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
- Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
- Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
- PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
- SOC Groupe socialiste
- CE Groupe des conservateurs européens
- ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
- GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
- NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique
Bureau de l'Assemblée
- lundi08:00 - 09:30
- vendredi08:30 - 10:00
Commissions
- lundi14:00 - 15:00
- mardi08:30 - 10:00
- mardi14:00 - 15:30
- mercredi14:00 - 15:30
- jeudi08:30 - 10:00
- jeudi14:00 - 15:30
Groupes politiques
- lundi09:30 - 11:30
- lundi17:00 - 19:00
- mercredi08:30 - 10:00
Ouverture de la partie de session
Vérification des pouvoirs
Liste des délégations :
Election du Président de l'Assemblée
Election des Vice-Présidents de l'Assemblée (AS/Inf (2017) 01)
Nomination des membres des commissions (Commissions (2017) 01 + Addendum 1)
Demandes de débat:
Débat d'urgence: «Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie»
Débat d'actualité: «La situation en Syrie et ses effets sur les pays voisins»
Débat d'urgence: «La nécessité de réformer les politiques migratoires européennes»
Adoption de l'ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission permanente (Nicosie, 25 novembre 2016) (AS/Per (2016) PV 03)
Débat
Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente
Présentation par :
Observation de l'élection présidentielle en Bulgarie (6 et 13 novembre 2016)
Présentation par :
Observation des élections législatives anticipées dans «l'ex-République yougoslave de Macédoine» (11 décembre 2016)
Présentation par :
Discours (15:00 - 16:00)
Communication du Comité des Ministres
Présentation par :
M. Ioannis KASOULIDES, ministre des Affaires étrangères de Chypre, Président du Comité des Ministres
Débat
Rapport d'activité et observation des élections (suite)
- Liste des orateurs (délai d'inscription : lundi 23 janvier, 10:00)
- [éventuellement] Vote ()
Elections (10:00 - 13:00)
Juges à la Cour européenne des droits de l'homme
Liste des candidats au titre de :
Hongrie et Pays-Bas (Doc. 14222 | Doc. 14215 | Doc. 14231 Addendum 2)
Discours (10:00 - 11:00)
M. Johannes HAHN, Commissaire européen chargé de la Politique européenne de voisinage et des négociations de l'élargissement
Allocution (10:00-10:20)
Questions et réponses (10:20-11:00)
Discours (11:00 - 12:00)
M. Nicos ANASTASIADES, Président de Chypre
Allocution (11:00-11:20)
Questions et réponses (11:20-12:00)
Elections (suite) (15:30 - 17:00)
Juges à la Cour européenne des droits de l'homme
Discours (15:30 - 16:30)
Communication du Secrétaire Général du Conseil de l'Europe
Présentation par :
M. Thorbjørn JAGLAND
Débat
Attaques contre les journalistes et la liberté des médias en Europe
Présentation par :
- Liste des orateurs (délai d'inscription : mardi 24 janvier, 12:00)
- Amendements (délai de dépôt: lundi 23 janvier, 16:00)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 14229)
Débat
La crise humanitaire à Gaza
Présentation par :
- Liste des orateurs (délai d'inscription : mardi 24 janvier, 12:00)
- Amendements (délai de dépôt: lundi 23 janvier, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 14224)
[Eventuellement 2e tour] Elections (10:00 - 13:00)
Juges à la Cour européenne des droits de l'homme
Débat conjoint
Médias en ligne et journalisme: défis et responsabilités
Présentation par :
Mettre fin à la cyberdiscrimination et aux propos haineux en ligne
Présentation par :
- Liste des orateurs (délai d'inscription : mardi 24 janvier, 19:30)
- Amendements (délai de dépôt: mardi 24 janvier, 10:30)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 14228)
- Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 14217)
Discours (12:00 - 13:00)
M. Klaus Werner IOHANNIS, Président de la Roumanie
Allocution (12:00-12:20)
Questions et réponses (12:20-13:00)
[Eventuellement 2e tour] Elections (suite) (15:30 - 17:00)
Juges à la Cour européenne des droits de l'homme
Débat
Le fonctionnement des institutions démocratiques en Ukraine
Présentation par :
- Liste des orateurs (délai d'inscription : mercredi 25 janvier, 12:00)
- Amendements (délai de dépôt: mardi 24 janvier, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 14227)
Débat
Renforcer le dialogue social en tant qu’instrument de stabilité et de réduction des inégalités sociales et économiques
Présentation par :
- Liste des orateurs (délai d'inscription : mercredi 25 janvier, 12:00)
- Amendements (délai de dépôt: mardi 24 janvier, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 14216)
Débat selon la procédure d'urgence
La nécessité de réformer les politiques migratoires européennes
Présentation par :
- Liste des orateurs (délai d'inscription : mercredi 25 janvier, 19:00)
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 25 janvier, 10:30)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 14248)
Débat
Contestation pour des raisons formelles des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de la République slovaque
Présentation par :
- Liste des orateurs (délai d'inscription : mercredi 25 janvier, 19:00)
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 25 janvier, 10:30)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 14247)
Débat d'actualité
La situation en Syrie et ses effets sur les pays voisins
Débat
L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (septembre 2015-décembre 2016) et l’examen périodique sur le respect des obligations de l’Autriche, de la République tchèque, du Danemark, de la Finlande, de la France et de l’Allemagne
Présentation par :
- Liste des orateurs (délai d'inscription : jeudi 26 janvier, 12:00)
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 25 janvier, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 14213 Part 1)
Débat
La situation au Liban et les risques pour la stabilité de la région et la sécurité de l’Europe
Présentation par :
- Liste des orateurs (délai d'inscription : jeudi 26 janvier, 12:00)
- Amendements (délai de dépôt: mercredi 25 janvier, 16:00)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 14226)
Débat conjoint
La compatibilité avec les droits de l’homme de l’arbitrage investisseur-Etat dans les accords internationaux de protection des investissements
Présentation par :
Les accords commerciaux de «nouvelle génération» et leurs implications pour les droits sociaux, la santé publique et le développement durable
Présentation par :
- Liste des orateurs (délai d'inscription : jeudi 26 janvier, 19:00)
- Amendements (délai de dépôt: jeudi 26 janvier, 10:30)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 14225)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 14219)
Débat
Promouvoir l'inclusion des Roms et des Gens du voyage
Présentation par :
- Liste des orateurs (délai d'inscription : jeudi 26 janvier, 19:00)
- Amendements (délai de dépôt: jeudi 26 janvier, 10:30)
- Vote sur un projet de résolution (Doc. 14149)
Rapport d'activité
Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)
Addenda :