Amendement n° 9 | Doc. 14464 | 23 janvier 2018

Vers un cadre pour une gouvernance sportive moderne

Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias

Origine - 2018 - Première partie de session

Dans le projet de recommandation, paragraphe 5.2.1, remplacer les mots «dans le rapport de l’Assemblée «Vers un cadre pour une gouvernance sportive moderne» (Doc. 14464), paragraphes 44-46 et 70-74» par les mots suivants:

«l’annexe à cette résolution».

Note explicative

Correction technique. Lorsque la commission a adopté le projet de résolution le 4 décembre 2017, ni l’addendum ni ses recommandations n’étaient pas encore prêts. Sous réserve qu’il soit approuvé et que l’Amendement 1 soit approuvé, il est possible de renvoyer directement à l’annexe.